16 juin

substantiellement le contrat initial. Soit il tire les conséquences d'un tel refus et supporte la responsabilité d'un licenciement. Doc 3, cass soc 16 juin 1998 (Hotel Le Berry): Une modification du contrat de travail prononcée à titre de sanction disciplinaire contre un salarié ne peut lui être imposée. Mais possibilité de changer la sanction. Doc 4, cass soc 26 juin 2001: S'il n'y a pas de refus exprès par le salarié d'une modification de travail proposé par motif économique alors la jurisprudence

................................ 15 3.2.3.7 Le résultat net ................................................................................................................................................ 16 3.3 LES INDICATEURS D’ACTIVITÉS AU 30/09/2011 ………………………………………………………………………………………..16 CHAPITRE 4 : PATRIMOINE – SITUATION FINANCIERE – RESULTAT ………………………………………………………………..21 4.1 PATRIMOINE DE LA BANQUE AU 30/06/2011 …………………………………………………………………………………………..21 4.1.1 Immobilisations corporelles et

prend pour support les informations comptables telles qu’elles sont rapportées par THOMSON FINANCIAL. L’utilisation d’autres sources de données supposent une adaptation du cadre proposé. Version Juin 2008 Cours : Introduction à l’Analyse des Etats Financiers Professeur Michel LEVASSEUR Version juin 2008 - 2 - Table des matières Chapitre 1 : Analyse du compte de résultat ........................................................ 4 1. L’étude descriptive du chiffre d’affaires ................

2010 Panel CREST – CAM Juin 2010 - confidentiel Maria BERTOCH, NPD Group 1 Au menu de ce matin Le panel CREST La consommation nomade et le potentiel pour les commerces de proximité Comprendre les besoins du consommateur nomade … et ses choix produits Panel CREST – CAM Juin 2010 - confidentiel 2 Panel CREST Questionnaire Online 365 jours sur 365 12 000 consommateurs par mois La veille Toutes consommations solides + boissons 11 pays Panel CREST – CAM Juin 2010 - confidentiel

mercredi et le samedi matin. Cependant le maire de Pavie prend un arrêté le 16 avril 1984 n’autorisant plus que la vente ambulance dans la commune le mercredi matin qu’il affiche en mairie le 27 avril 1984. M. Brasseur mécontent de l’arrêté prit par le maire de Pavie saisit le préfet du Gers par l’intermédiaire d’un avocat le 5 mai 1984 pour demander l’annulation de l’arrêté municipal. Le préfet du Gers y répond le 15 juin 1984 en énonçant que l’arrêté prit par le maire de Pavie ne lui paraissait

résul ats semestriels t au 3o juin 2011 groupe banque centrale populaire COMPTES CONSOLIDÉS AUX NORMES IAS/IFRS 30 JUIN 2011 Le Comité Directeur du Crédit Populaire du Maroc et le Conseil d’Administration de la Banque Centrale Populaire se sont réunis le 13 Septembre 2011, sous la présidence de Monsieur Mohamed BENCHAABOUN, pour apprécier l’évolution de l’activité et arrêter les comptes au 30 Juin 2011. Produit net bancaire Résultat net consolidé Résultat net part du Groupe BCP Dépôts

dépôt des copies : 16 au 31 mai 3012 Lieu de dépôt des copies : Toutes les Inspections d’Académie, Mme Sophie Dème SECK de la DEMSG (Ministère de l’Education nationale) Amicale de la Faculté des Lettres et Sciences humaines de l’UCAD, Lycée Cheikh Mouhamadou Fadilou MBACKE (Point E), Collège Abbé Arsène FRIDOIL (Plateau) et au siège du COSEF (Immeuble Fahd, 3è étage). Conditions de participations : * être de nationalité sénégalaise ; * être âgé de 18 à 25 ans au 30 juin 2013 ; * joindre

| | |Constitution du | | | | | | |24 juin 1793. | | | | | | |(dite Constitution montagnarde) |

CE, 31 juill. 1942 Montpeurt, Rec.239 Les faits : En raison de circonstances économiques particulière, la loi du 16 août 1940 a aménagé une organisation provisoire de la production industrielle afin d’assurer la meilleure utilisation possible des ressources, prise en charge de façon temporaire par des comités auxquels elle a confié, sous l’autorité du CE, des prérogatives de puissance publique (ex : arrêter les programmes de production…). Ce comité a notamment imposé le chômage d’une usine

| Personnages | Lieux | Pages | 1 | 28 juin 1880 | Un après-midi | Georges Duroy, Charles ForestierLes femmesJacques RivalGarin, MontelNorbert de VarenneLa blonde et une autre femme | A la sortie du restaurant, Rue Notre-Dame de Lorette, Champs-Elysées, Bois de Boulogne, La Madeleine, Paris, Boulevard Poissonnière, la Vie Française, Napolitain, Les Folies-Bergère, Rue Faubourg-Montmartre, Opéra, Saint-Lazare, Lourcine, Rue Fontaine | 18 | 2 | 29 juin 1880 | Une soirée | Georges Duroy, Forestier