17 Eme Chapitre

MAGNILLAT (M.P.), Entreprise, Concurrence et Europe, LMD collection, 2005. 8) BRAULT (D.), Politique et pratique du droit de la concurrence en France, LGDJ, juin 2004. 9) RIPERT (G.), ROBLOT (R.), DELEBECQUE (P.), GERMAIN (M.), Droit Commercial, 17 ème édition, LGDJ, 2004. 10) NEAU-LEDUC (P.), Droit Bancaire, DALLOZ, édition 2007. 11) BONNNEAU (T.), Droit Bancaire, MONTCHRESTIEN, 2007. - Pour une approche plus spécialisée de la matière: 1) PUTTEMANS (A.), Aspects récents du droit

inspiré du Droit romain qui est parvenu en France de manière assez étrange car cela résulte d'une compilation ordonnée au VI ème siècle par l'empereur Justinien d'Orient. Au VI ème siècle, l'empereur charge la commission de retranscrire sur des ouvrages uniques les opinions. Le Droit civil français est influencé aussi par des coutumes qui sont nés spontanément aux 13 et 14 ème siècles mais qui sont influencées par le Droit romain. Il y aura peu à peu la constitution d'un Droit commun français faisant

G3 Droit Privé et Judiciaire Année universitaire 2009-2010 AVANT-PROPOS INTRODUCTION CHAPITRE I : PRESENTATION DE LA DIVISION SECTION I : HISTORIQUE ET SITUATION GEOGRAPHIQUE SECTION II RESSOURCES DE LA DIVISION CHAPITRE II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA DIVISION SECTION I : ORGANISATION JURIDIQUE SECTION II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE CHAPITRE III : DEROULEMENT DU STAGE SECTION I : ENCADREMENT PENDANT LE STAGE SECTION II : ACTIVITES PENDANT LE STAGE

Chapître 2 : Le fonctionnement concret de la monorachie. Section 1: La direction Politique de l'Etat. A l'heure actuelle la science politique décompose le pouvoir actuel en 3 activités principales: *Le pouvoir législatif.Le pouvoir d'édicter des loi et les lois au sens actuel , régle au sens impersonnelle à porté générale et à force obligatoire. *Le pouvoir exécutif.Le pouvoir de prendre des dispositions plus précise à la mise en place concrete des lois. *Le pouvoir judicaire.Le pouvoir de juger

caractéristiques - réaliser des œuvres issues des différentes formes d’expression artistique PLAN CHAPITRE 1 : APPROCHE CONCEPTUELLE 1- Art 2- Formes d’art CHAPITRE 2: LES FORMES D’EXPRESSION ARTISTIQUE 1- Les formes d’expression selon la classification 2- Les formes d’expression selon les grands domaines artistiques 3- Les formes d’art selon l’origine 3.1- L’art occidental 3.2-L’art africain CHAPITRE 3 : LES FORMES D’EXPRESSION ARTISTICO-VISUELLES ET LEURS CARACTERISTIQUES 1- Les arts plastiques

démontrent que l’on tend toujours à passer du cercle le plus large au plus étroit . C’est la  loi de rétrécissement continu de la famille , formulé par Émile Durkheim à la fin du XIX -ème. Par exemple, à l’origine dans la Rome antique on avait la gens qui est un cercle familiale très entendue, qui regroupé les descendants par les hommes d’un ancêtre commun, car les femmes avaient vocation

................................................................................................ 8 Introduction ................................................................................................................................... 9 Chapitre 1 : Présentation générale du projet ........................................................................ 11 I. Présentation de l’entreprise d’accueil ............................................................................... 12 1. Présentation

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 15 15 15 16 16 7 Le m´ enage. Pourquoi travailler ? 17 Exercice 1 (Extrait de l’examen du 31 mai 1996) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Exercice 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 A Contrˆ ole continu du mercredi 14 novembre Exercice 1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Exercice 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Exercice 3

connaissances pour me permettre de résoudre les problèmes auxquels j’ai été confrontés. Je remercie également Abdelali TERFOUS, mon tuteur INSA, pour son aide et ses conseils, qui m’ont permis de faire évoluer mon Projet de Fin d’Etude. Julien WALTZ ème 5 année Génie Civil -2- Juin 2009 Mémoire du PFE RESUME Ville au rôle prépondérant et sous-préfecture de Haute-Saône, Lure souffre actuellement de problèmes liés à la circulation et au vieillissement de ses infrastructures urbaines. Pour

uniforme. Int¶egrale de Lebesgue Th¶eorie di±cile, usage facile Ã! Int¶egrale de Riemann Th¶eorie facile, usage d¶elicat L'utilisation du cours est relativement simple. Les Th¶eorµemes, Propositions, D¶e¯nitions, et Propri¶et¶es vus au ¯l des chapitres sont µa conna^³tre. Les Remarques, Lemmes (r¶esultats interm¶ediaires) ne sont pas µa retenir par coeur. Par manque de temps, la construction de l'int¶egrale ne sera que partiellement abord¶ee en cours. Toute remarque sur d'¶eventuelles coquilles