1789 La Monarchie Constitutionnelle Est Un échec

Histoire: Avant 1789, il n’y avait pas de constitution au sens formel car il n’y avait pas d’actes constitutionelles. Mais il y avait des règles matériellement constitutionelles comme par exemple la loi salique qui dispose que le fils ainé doit prendre la succession. Ou encore la loi de continuité “ Le roi est mort! Vive le roi! Comparé: La forme de la Constitution dépend du pays. En Grande-Bretagne, il n’y a pas de constitution au sens formelle. Mais il existe des coutumes constitutionnels et des textes

merovingien Le Roi barbare est un chef guerrier avant tout et doit faire l’objet de sa force physique. La symbolique des pouvoir est dans les cheveux. L’hérédité pas complètement dans la succession. La monarchie franque partage le pouvoir entre les héritiers, ce qui diffère de toutes les autres monarchies. Grandes assemblées de fidele « PLAID », se réunissait pour accepter le nouveau roi. La dynastie compte beaucoup sur les bases militaires de son pouvoir, d'où l'importance des guerres pour pouvoir

Première Partie : la révolution et l'empire : déclaration, constitutions et codifications ( 1789 - 1815 ) Titre 1 : les réalisations révolutionnaires Tout commence par un projet constitutionnel, les députés sont à la recherche du régime politique idéal. Mais cette recherche est extrêmement liée à des modifications brutales. Chapitre 1 : la révolution à la recherche du régime politique idéal C'est un cadre dans lequel le citoyen pourra se mouvoir, trouver sa liberté, et il va être régi

de Cours n°1 ______________ Droit constitutionnel Cours du professeur CROUZATIER Le régime politique français Les traditions politiques et constitutionnelles françaises La tradition révolutionnaire La tradition autoritaire La tradition parlementaire La cinquième République La constitution de 1958 et les institutions de la cinquième République Le Président de la République Le gouvernement Le parlement Le Conseil constitutionnel Droit constitutionnel Bibliographie sommaire Manuels généraux

européennes par rapport à celle des autres mondes. Ces voyages conduisent à relativiser voir à critiquer quelques certitudes concernant la religion , les traditions mais aussi les institutions. $1 La remise en cause des fondements idéologiques de la monarchie. Fin 17eme, 18eme siècle Le 16eme siècle a été marqué par les grandes découvertes. Le 17eme siècle lui, marque un temps d'arrêt dans les expéditions autour du monde. Cet arrêt est temporaire mais il se traduit dans les esprits par une certaines

les ont précédées. Nous verrons donc que Napoléon entreprend une stabilisation et une pacification de l’Etat qui avait été absente au moins depuis la formation des Etats Généraux en 1789. Par la suite, nous nous intéresserons au régime mis en place par Napoléon, régime qui présente de nombreuses parentés avec la monarchie ou le despotisme éclairé. A – La pacification et la stabilisation du désordre révolutionnaire. 1. Napoléon veut réconcilier les fractions sociales qui s’étaient opposées durant

Chagnollaud, Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) Chevallier, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France (1789-1958)* Ellul, Histoire des institutions, tome 5 : Le 19ème siècle Morabito, Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958)* Szreamkiewicz & Bouineau, Histoire des institutions (1750-1914) Timbal, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux * Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789. Que sais-je ?

Histoire du droit La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 www.liberte.ch © Pascal Nicollier Fribourg, 1995 [toute utilisation du texte de ce document doit faire mention de son auteur Pascal Nicollier et du site internet www.liberte.ch] La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 © Pascal Nicollier www.liberte.ch TABLE DES MATIERES page I. INTRODUCTION A. CONTEXTE 1. L’Ancien Régime a. b. c. d. 2. Le roi La noblesse Le clergé

Droit constitutionnel La notion de constitution approche formelle= observe le texte constitutionnelle comme une norme juridique et même en que tant que norme juridique suprême c’est à dire comme la norme qui gouverne les conditions de validité de toutes les autres normes des ordres juridiques. A l'inverse une définition matérielle de la constitution attachera a lister les éléments qui sont obligatoirement contenus dans un texte constitutionnel, la constitution est la norme qui définît les organes

I. INTRODUCTION La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 est le texte qui marque l’apogée de l’idéologie de la révolution française. Il concentre en quelques lignes toutes les principales revendications d’un peuple en lutte contre le régime auquel il est soumis. Ce texte représente aussi une des premières pierres du droit constitutionnel moderne, basé essentiellement sur la description des libertés que l’homme doit pouvoir faire valoir à l’encontre de l’Etat. A. CONTEXTE