19 juin

dissolution et la mise en sommeil de la société SIS à Lille situé au 41 rue du Marché le 30 septembre 1997. L’Entreprise Sovina, du nom commercial Comptoir d’Afrique & D’Orient à donc été immatriculée par le registre du commerce et des sociétés le 22 Juin 1997. C’est une société à responsabilité limité qui a pour gérant Monsieur AGOUNI Hakim. Sa principale activité commerciale est relatif à de la vente et achats de produits alimentaires provenant du monde entier en gros, demi-gros ainsi qu’en rapport

OMMA RE I. L’ACCESSION PAR PRODUCTION...................................................3 Civ.1re, 20 juin 1967 .................................................................................................... 3 II. A. B. 1. 2. L’ACCESSION PAR INCORPORATION........................................4 L’ACCESSION NATURELLE ___________________________________________ 4 Ass. plén., 23 juin 1972................................................................................................. 4

personne étant l’objet de téléchargement illégale, c’est à dire toute personne qui prend possession illégalement d’œuvre. Ainsi elle protège des œuvres et objets auxquelles est attaché un droit d'auteur. Question 1 : La loi n° 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet. Ce projet de loi vise à protégé les œuvres du téléchargement illégale, ou tout forme de diffusion d'objet ou œuvre ayant des droits d'auteurs. Ainsi il sera possible « d'obtenir

SESSION D’EXAMENS DE MAI LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI 1 4 5 6 7 8 sec. 1      pm ​ EXAMEN FRANÇAIS  sec. 2­3­4  cours régulier  1 sec. 5      am ​ EXAMEN FRANÇAIS 11 12 13 14 15 18 19 20 21 22 sec. 1    cours régulier  1 sec. 2    am  ​ EXAMEN FRANÇAIS​ sec. 3    pm  ​ EXAMEN FRANÇAIS  sec. 4    am  ​ EXAMEN FRANÇAIS sec. 5    cours régulier  25 1​ EXAMEN OU ÉPREUVE DU MELS, présence obligatoire 26 27 sec. 1     pm   ​ EXAMEN MATH  sec. 2     pm   ​ EXAMEN MATH 

peuvent être (fonction linéaire, puissance, exponentielle, logarithmique….): m xt = ∑ α j f j (t ) + ε t 1≤ t ≤ n j =1 Une série avec tendance et saisonnalité 160 140 120 100 80 IPI 60 40 82 19 1 1 Q 98 1 1 0 Q 198 1 9 Q 7 19 1 8 Q 97 1 1 7 Q 197 1 6 Q 97 1 1 5 Q 197 1 4 Q 97 1 1 3 Q 97 1 1 2 Q 97 1 1 1 Q 97 1 1 0 Q 197 1 9 Q 96 1 1 8 Q 96 1 1 7 Q 196 1 6 Q 96 1 1 5 Q 196 1 4 Q 96 1 1 3 Q 96 1 1 Q Date

régions règlent par leurs délibérations les affaires de leur compétence" (CGCT, art. L. 1111-2) --> vocation des CT à se saisir de toute question d'intérêt local (CE, 11 juin 1997, Dpt Oise ; (CE, 29 juin 2001, Commune de Mons-en-Baroeul) --> dévolution de compétences spécifiques (lois des 7 janvier et 22 juillet 1983 et loi du 13 juin 2004 sur les libertés et responsabilités locales) - interdiction d'une tutelle d'une collectivité sur une autre (CE, 12 déc. 2003, Dépt des Landes). * article L. 1111-3

Section 1 : Période de la Constituante de juin 1789 à septembre 1791 C’est une période révolutionnaire, c’est la révolution proprement dite, c’est là qu’on va tout changer. Cette révolution se décompose en 2 phases essentiellement : - Révolution politique et juridique - Révolution populaire et sociale. I. La révolution politique : Les Etats Généraux s’ouvrent le 5 mai 1789. Pendant la période 5 mai 1789 au 17 juin 1789, on assiste à un coup d’état contre l’Ancien Régime, avec 3

................................................................. 13 Rémunération du liquidateur : .............................................................................................................. 13 La loi du 2 juin 2006 (parue au Moniteur belge du 26 juin 2006) ......................................................... 13 Homologation des liquidateurs ......................................................................................................... 13 Le dossier de liquidation

filouterie. Généralement la filouterie consiste à obtenir la remise d’un bien ou la fourniture d’un service en se sachant dans l’impossibilité de payer ou en étant déterminé à ne pas payer . Le code pénal de 1810 ignorait les filouteries. En effet, au 19 eme la sanction de ce comportement posa la difficulté car la remise volontaire de la chose excluait qu’il puisse y’avoir vol .Par ailleurs ,en l’absence de mensonge qualifié ou de manœuvre ,il ne pouvait y’avoir escroquerie .Enfin ,aucune obligation

L’EVOLUTION D’UN INDICE D’ACTIVITE D’UNE BRANCHE INDUSTRIELLE PENDANT 18 MOIS AINSI QUE LE CALCUL DU CUMUL (CM) ET DE LA MOYENNE MOBILE (MM) DE CET INDICE SUR 3 ET 6 MOIS. MOIS Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Mai Juin Xi 80 70 80 90 100 70 60 80 100 80 40 20 70 80 90 60 90 70 CM3 230 240 270 260 230 210 240 260 220 140 130 170 240 230 240 220 MM3 77 80 90 87 77 70 80 87 73 47 43 57 80 77 80 73 CM6 490 470