1962 Doublet

spectre 5 (1 700 cm–1) • et sur le spectre 7 (avec une valeur un peu plus faible : 1 650 cm–1). Cette attribution permet d’associer l’absorption du spectre 3 à 2 700 cm–1 à la liaison Cald—H. Cette dernière sort, en fait, sous la forme d’un doublet ; on peut en effet observer un épaulement à 2 810 cm–1. D’après le spectre 1, la liaison O—H est associée à une bande d’absorption autour de 3 330 cm–1. Cette valeur peut varier de beaucoup selon la molécule considérée et la façon dont l’échantillon

CE, 1967, société des transports en commun de la région d’Hanoï : les actes diplomatiques pris pour les français à l’étranger. Paragraphe 2 : le régime juridique des actes de gouvernement. A) l’immunité des actes de gouvernement. CE, 1962, Sliman Bey : impossibilité pour un juge de sanctionner un acte de gouvernement et de condamner son auteur. B) l’atténuation à l’immunité : la détachabilité. Section 2 : les circonstances exceptionnelles. Paragraphe 1 : la notion de circonstances

quelle équipe a été élu cinq fois championne du monde ? * L'Espagne * La France * Le Brésil * L'Argentine Commentaire : le Brésil la seule Equipe Nationale a avoir remporté la coupe du monde 5 fois, et c'était en : 1958 Suéde 1962 Chili 1970 Mexique 1994 Etats-Unis 2002 Corée du Sud et le Japan Quel joueur de tennis a remporté l'Open d'Australie le 29 janvier 2012 ? * Novack Djokovic * Roger Federer * Rafael Nadal * Andy Rodick Commentaire : Il

octobre 2002, CCI de Meurthe et Moselle C - LA VALEUR JURIDIQUE DES PGD Guy Braibant (conseiller d’Etat) reconnaît aux PGD valeur constitutionnelle (« L’arrêt Syndicat général des ingénieurs-conseils et la théorie des principes généraux du droit », EDCE 1962, p. 67) et R. Chapus (« De la valeur juridique des principes généraux du droit et des autres règles jurisprudentielles du droit administratif », D 1966, chron. 99), qui leur reconnaît une valeur infra législative et supra décrétale (i.e. supérieure

obligation est toutefois soumise à la réunion de certaines conditions : la mesure de police doit apparaître indispensable et destinée à faire cesser un péril grave ou imminent d'une situation troublant dangereusement l'ordre public (23 oct. 1959, Doublet). Cette condition est appréciée de façon restrictive (12 mars 1986, Metzler : refus du préfet de police de fermer une salle de spectacle bruyante). Mais le Conseil d'État peut se montrer plus libéral envers les requérants en jugeant illégal le refus

Octobre 1959 Doublet  Cet arrêt affirme que l’abstention d’une autorité de police peut être constitutive d’une irrégularité  Conseil d’Etat 14 Février 1962 Doublet  Le Conseil d’Etat franchi un pallier et affirme que l’abstention d’une autorité de police peut être constitutive d’une faute. Le requérant contestait l’inaction du maire de sa commune, qui négligeait de prendre les mesures de nature à lutter contre le développement d’un camping sauvage générateur de nuisance. Doublet attaque d’abord

qu’il y avait une obligation, sa responsabilité sera engagée (exemples de maires s’étant abstenu : CE, 1971, Commune de Mont de Lans ; CE, 1992, Commune de Chevreuse + obligation d’assurer l’application des mesures réglementaires adoptées : CE, 1962, Doublet ; CE, 1972, Ville de Paris v/ Marabout). En l’espèce, le maire n’est pas resté inactif et a entendu user de ses pouvoirs de police. L’action du maire vient donc anéantir toute possibilité de substitution du préfet.

qui eux aussi remplissent des missions d’intérêt général, mais sont des personnes privées. (Etablissement d’utilité publique pour les centres de luttes contre le cancer) TC, 20 novembre 1961, centre de lutte de cancer Eugène Marquis. CE, Chevassiers 1962 : les fédérations de chasseurs sont des associations de droit privés et non des personnes publiques. Le juge utilise la méthode du faisceau d’indices. Le juge prend en compte différends indices qu’il cumule pour identifier soit une personne publique

premier manuel de référence de chez IBM. Ce manuel décrivait le FORTRAN I. Evidemment, ce langage était appelé à évoluer. C'est ainsi que, successivement, sont apparus: • • • • 1957: FORTRAN II 1958: FORTRAN III (Resté plus ou moins confidentiel) 1962: FORTRAN IV (Il aura régné 16 ans) 1978: FORTRAN V (Normalisation ANSI et AFNOR) Durant toute cette évolution FORTRAN a respecté toutes les anciennes normes de manière à assurer une transplantation rapide des anciens programmes sur les nouveaux

connaître la composition en atomes émetteurs. Dans une lampe à vapeur de sodium, la lumière émise est jaune car les seules raies émises dans le domaine visible sont jaunes (il s’agit même de deux raies très proches l’une de l’autre appelées « doublet jaune du sodium »). Dans un tube à néon, on a donc émission de raies. Pour autant, la lumière semble blanche car de nombreuses raies spectrales sont émises dans le domaine visible, de telle sorte que l’ensemble de la lumière émise par un tube à