25 Novembre 2010 Hépatite B

européen 2/ La santé définie par l’OMS 3/ Les droits de l’enfant en matière de santé 4/ Les rapports les plus récents 5- Le bilan INNOCENTI 2010 : des chiffres alarmants II – Une politique de santé pour l’enfant plus forte avec une nouvelle législation et une politique de prévention renforcée A/ Une législation française déjà ancienne pour la petite enfance B/ Une législation plus récente pour répondre aux nouveaux besoins de santé publique 1/ La vaccination 2/ La loi du 5 mars 2007 la protection

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS 2010 01-02-2010 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination code général des impôts les dispositions du livre des procédures fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article

diminuant l’inflammation et en accélérant la guérison des cellules. Cette découverte pourrait être utile à terme aux personnes souffrant de maladies inflammatoires chroniques comme la maladie de Crohn ou la rectocolite hémorragique (ou colite ulcéreuse). (25) Rédaction : Laurène Castagné AMPD Languedoc Roussillon http://www.chumontpellier.fr/ampd/ Téléphone :04.67.33.22.73 Ampld34@chu-montpellier.fr AMPD Languedoc Roussillon Hôpital Lapeyronie Service de Pharmacologie médicale et toxicologie

associées aux soins Septembre 2010 2010 - Volume XVIII - n°4 - ISSN 1249-0075 - 25 € MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS sommaire www.hygienes.net U I T É AL D E S Volume XVIII - N° 4 - Septembre 2010 Q I N S SO ET Revue officielle de la Société Française d’Hygiène Hospitalière Directeur de la publication : Bernard Grynfogel Revue indexée dans PASCAL/INIST-CNRS Rédaction Surveiller et prévenir les infections associées aux soins Septembre 2010 U T É RI Université

la population visée. Cela lui permet de calculer le montant des primes. Quand le risque st trop élevé, l’assureur n’accorde plus sa garantie. En 2002 on a créé l’ONMIAN : les assureurs refusait de mutualisé donc on est passé à la solidarité. B. La coassurance et la réassurance. Un assureur a horreur d’être tout seul, donc il s’entour d’autre assureur. La survenance d’un évènement majeure risque de mettre ses comptes en péril et de le mener à la faillite et deux techniques lui permettent

CEC MADAME DE STAEL CAROUGE 2010-2011 PLAN : pages Introduction 3 1) Historique 3 - Service Militaire 3 - Service civile

chambre commerciale du 22 octobre 1996 - Une clause limitative ou exclusive va être réputée non écrite lorsqu’elle vide l’obligation essentielle de sa substance. Cette jurisprudence a été réaffirmé par un arrêt de la chambre commerciale du 29 juin 2010. - Pour exclure l’application de la clause, on peut invoquer la faute lourde du débiteur. La faute lourde est celle qui est d’une telle gravité qu’elle démontre l’inaptitude du débiteur à remplir son obligation. - Le dernier moyen est d’invoquer

- Convention 94 du 29 juin 1949 concernant les clauses de travail dans les contrats passés par une autorité publique. - Convention 14 du 17 novembre 1921 concernant l’application du repos hebdomadaire dans les établissements industriels - Convention 105 du 25 juin 1957 concernant l’abolition du travail forcé[21]. - Convention 111 du 25 juin 1958 concernant la discrimination en matière d’emploi et de profession[22]. - Convention 138 du 26juin 1973 concernant l’âge minimum d’admission

Fabre-Magnan, Droit des obligations, 2-Responsabilité civile et quasi-contrats, PUF, 2010. J. Flour, J.-L. Aubert, E. Savaux, Droit civil, Les obligations, 2. Le fait juridique, Armand Colin, 14e éd. 2011 P. Jourdain, Les principes de la responsabilité civile, Dalloz, coll. Connaissances du droit, 2010. P. Le Tourneau (dir.), Droit de la responsabilité et des contrats, Dalloz Action, 2010. P. Delebecque, F-J. Pansier, Responsabilité civile, délit et quasi-délit, Lexis

l’association Aurore. Crée en 1871, l’association est reconnue d’utilité publique depuis 1875 et agit en direction des individus en situation d’exclusion. C’est une association importante qui compte plus de 900 salariés et qui bénéficie d’un budget de plus de 25 millions d’euros par an. Les activités d’Aurore se répartissent sur divers champs du médico-social et l’association compte parmi ces structures : hôpitaux de jour, foyers post-cure, foyer de vie, établissements et services d’aide par le travail (ESAT)