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à l'allocation aux handicapés adultes, différent selon qu'il travaille ou non. Ce minimum est majoré, le cas échéant, du montant des rentes viagères mentionnées à l'article 199 septies du code général des impôts ainsi que des intérêts capitalisés produits par les fonds placés sur les contrats visés au 2° du I de l'article 199 septies du même code . 2° - Et, pour le surplus éventuel, de l'aide sociale sans qu'il soit tenu compte de la participation pouvant être demandée aux personnes tenues à l'obligation

heures Coefficient : 3 CAS MARJANE Matériels et documents autorisés : calculatrice électronique, tables financières. AVERTISSEMENT Si le texte du sujet, de ses questions ou de ses annexes, vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses, il vous est demandé de la (ou les) mentionner explicitement dans votre copie. 1 Agrégation marocaine d’économie et gestion - Session 2006 Option B : Économie et gestion comptable et financière Durée : 6 h - coefficient 3 Document remis au

Sommaire La population agricole bretonne . . . . . . . . . . . . . . . . .2 Les exploitations bretonnes : structures et productions . . .3 Le patrimoine naturel et l'occupation de l'espace rural . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .4 La préservation des ressources naturelles . . .5 L’enseignement et la recherche en agriculture . . . .6 Les grandes cultures . . . . . . .7 L’alimentation animale . . . . .8 La volaille . . . . . . . . . . . . . . .10 Le porc . . . . . . . . . . . . . . . . .

-------------------------------------------- [ 1 ]. Jacques, Julliard. Autonomie ouvrière : étude sur le syndicalisme d’action directe, 1988, Gallimard, Le Seuil, Hautes Etudes (p.199-206) [ 2 ]. Joanine, Roy. La Charte d’Amiens a été plus souvent invoquée que respectée. Le Monde, 15 Janvier 1970, p.26. [ 3 ]. Ibid. [ 4 ]. René, Mouriaux. Syndicalisme et politique : liaison dangereuse ou tragédie moderne ? Mouvements, Février 2006, n°43, p.30-35 [ 5 ]. Joanine, Roy. Op. Cit. [ 6 ]. Jacques

et préparer le terrain pour l’audit approfondi. A l’issue de cette étape, l’expert établira un rapport d’audit énergétique préliminaire regroupant toutes les données collectées, les investigations réalisées et le plan d’actions proposé. 3. Un audit énergétique approfondi : cette étape consiste à réaliser les opérations de mesures de la consommation énergétique, la collecte des données relatives aux installations, matériel et équipements consommateurs d’énergie, l’évaluation

des documents suivants, vous rédigerez, en quatre pages maximum, une note de synthèse relative à l’astreinte. Document 1 – Com., 28 avril 1998, Bull. civ IV, n°134. Document 2 – Articles 51 à 53 du Décret n° 92-755 du 31 juillet 1992. Document 3 – Civ. 2e, 15 janv. 2009, Procédures avril 2009, n°113, obs. R. Perrot. Document 4 – Article L. 4732-2 du Code du travail. Document 5 – Civ. 2e, 8 avril 1998, Bull. civ. II, n°122. Document 6 – Civ. 2e, 30 avr. 2002, Bull. civ. II, n° 83. Document

La France pendant la 2è Guerre Mondiale INTRODUCTION • 3 sept .1939 : la France déclare la guerre, mais à contrecœur : on ne peut pas faire autrement, il faut y aller, mais pas de joie. Différence avec la 1 GM. I/ 1939 - 1940 : la fin de la IIIè République. 1/ L'engagement et la drôle de guerre • Rappel : engagement aux cotés du RU après Munich et le pacte germano-soviétique. pourtant pas prêts. • 3 septembre, la FR a déclaré la guerre, mais elle ne la fait

DOCUMENT D’INFORMATION 2010 Exercice clos le 31 décembre 2010 1 SOMMAIRE Comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2010 P.3 Comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2010 P.20 Rapport de gestion P.37 Rapports du Commissaire aux Comptes P.48 2 COMPTES CONSOLIDES DE L’EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2010 Bilan Actif (en K€) 31/12/2010 31/12/2009 Variation Var.% ACTIF IMMOBILISE Ecart d'acquisition Immobilisations incorporelles Concessions

principaux risques et incertitudes ..................................... 5 Rapport de gestion de l’article 222-3 I 3° du RG de l’AMF ............. 4 Partie 2. Informations susceptibles d’avoir une influence sensible en cas d’offre publique................................................................................................................................... 18 Partie 3. Tableau récapitulatif des délégations en matière d’augmentation de capital en cours de validité.............

. . . . . . . . . . .48 Produits financiers Produits de la taxe de séjour et de la taxe forfaitaire perçus en 2010 par région . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .49 MÉMeNto Du touRiSMe 2012 8 3 - L’offre d’hébergement Définitions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .