26 Janvier 199 3

chiffre d’affaires Pièces de Rechange / Accessoires* 2011 559,2 2010 542,6 2009 533,1 2008 517,6 2007 642 * CA net en millions d’euros Effectifs Mercedes-Benz France* 2011 2 969 2010 3 020 * Hors MBFSF (183 salariés) évolution des effectifs 2011 2 969 2010 3 020 2009 3 106 2008 3 258 2007 3 279 Immatriculations selon les marques Mercedes-Benz Voitures Particulières* smart Mercedes-Benz Utilitaires Légers** Mercedes-Benz Camions*** EvoBus Fuso Canter ToTAL 2011 43 547 6 810

13 décembre 1985 (85-198 DC, cons. 4), puis celle du 28 décembre 1985, qui consacra clairement cette position (85-199 DC, cons. 2). C’est dans la décision du 12 janvier 1989 que le Conseil a censuré pour la première fois deux cavaliers législatifs (88-251 DC, cons. 2 à 9). Notons que le Règlement de l’Assemblée Nationale (article 98 alinéa 5 RAN) et le Règlement du Sénat (48 alinéa 3 RS) comportaient des dispositions explicites à ce sujet (les cavaliers législatifs était déjà prohibés par les règlements

-P. Gruyer La Vie Ouvrière, 263, rue de Paris - Case 600 - 93516 Montreuil CEDEX Tél. 16 (1) 49.88.68.68 Directeur: François DUTEIL Imprimerie: MJ2, 6, rue Clément-Viénot, 94300 Vincennes Tél: 49-57-94-50 N° d'impression: 5221 Achevé d'imprimer en janvier 1994 ISBN n° 2-902-323-158 5' édition 200 .. Comment écrire· tine lettre convenable, bien-jH"-ésentœ.. Comment l'affranchit? Quelle formule de politesse choisir? A qui· l'adresser exactemt(nt? Q:uelle motivation ou quels arguments faut"il invoquer

200 17 017 750 3 891 669 40 076 000 4 490 000 1 900 344 3 790 400 263 193 148 53 68 216 182 192 203 148 198 FR IT ES PT DE(2) CZ SK HU Moy. 8 pays ■ Budget moyen par ménage en euros en 2009 ■ Nombre de ménages (1) Calcul à partir du PIB en parité de pouvoir d’achat : source BIPE. (2) Source : Statistisches Bundesamt Deutschland. ■ Budget moyen par ménage en euros, à revenus équivalents, en 2009(1) L’Observatoire Cetelem 2010 – 2 Le Top 3 des budgets des

017 750 3 891 669 40 076 000 4 490 000 1 900 344 3 790 400 FR IT ES PT DE(2) CZ SK HU Moy. 8 pays I Budget moyen par ménage en euros en 2009 I Nombre de ménages (1) Calcul à partir du PIB en parité de pouvoir d’achat : source BIPE. (2) Source : Statistisches Bundesamt Deutschland. I Budget moyen par ménage en euros, à revenus équivalents, en 2009(1) L’Observatoire Cetelem 2010 – 2 Le Top 3 des budgets des ménages (En euros par an) Le Top 3 des budgets

fr/doc/fr/jo/jorf/2014/11/23/29786477?nop=1&search_id=a897fa98abeb869b98e693c914a4580c&idx=2 (consulté le 12/12/2014) Recherche Monosource sur Doctrinal Plus, mots clés : liberté ET contractuelle ET atteintes 3) Mayaux L. Assurance de groupe, Revue générale du Droit des Assurances, 2013, n°2 pages 358-362, 1273-3407 Recherche experte sur Doctrinal Plus, mots clés : atteintes ET liberté ET contractuelle 4) Disseaux

relance de l'Economie. * assurer la seconde partie de la réforme de la CET :  Le texte prévoit un dispositif d'ajustement de la réforme de la contribution économique territoriale (CET), suite à la suppression de la taxe professionnelle au 1er janvier 2010. * opérer une importante réduction des niches :  Le Gouvernement entend mettre un terme à plusieurs avantages et à "raboter" de 10% les autres (ex : réductions, abattements, crédit d'impôt, etc.) accordées aux particuliers ou aux professionnels

exportations de certains produits primaires, 2000-2010 (Variation annuelle en pourcentage) 2008 Tous les produits Métaux Boissons a Produits alimentaires Matières premières agricoles Énergie 28 -8 23 23 -1 40 2009 -30 -20 2 -15 -17 -37 2010 26 48 14 12 33 26 2000-10 10 13 9 6 2 11 2005-10 9 15 12 8 5 8 aY compris le café, les fèves de cacao et le thé. Source : Statistiques financières internationales du FMI. 23 RappORT suR Le COMMeRCe MOndIaL 2011 À la différence des prix des

amortissements 2. Dépenses de personnel 3. Frais de fonctionnement 4. Recherche sous-traitée 5. Frais de brevets 6. Dépenses de normalisation 7. Les dépenses internes de veille technologique 8. Subventions et avances remboursables 1. Dotations aux amortissements : Ce sont les biens meubles et immeubles acquis à l’état neuf ou en crédit bail (bâtiments et matériel) 2. Dépenses de personnel : 2-1. Les chercheurs 2-2. Les techniciens de recherche 2-3. Le cas particuliers des jeunes docteurs

Abderrahmane Sehraoui Casablanca Registre du Commerce Casablanca n° 23.041 32ème compte-rendu annuel Exercice 2006 Zurich Compagnie Marocaine d’Assurances · Rapport d’activité 2006 Zurich Compagnie Marocaine d’Assurances · Rapport d’activité 2006 3 Table des matières Résultats du Groupe Zurich Financial Services 4-5 Conseil d’Administration 6 Comité de Direction 7 Comité Exécutif 8 Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale Ordinaire du 5 Juin 2007