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d’avantages entre : - D’une part : des investisseurs calédoniens souhaitant réaliser une opération immobilière patrimoniale - D’autre part : des investisseurs métropolitains souhaitant réduire leur fiscalité Respectant les dispositions de l’article 199 undecies A du Code Général des Impôts, communément appelé loi Girardin, l’opération permet aux investisseurs calédoniens de bénéficier d’un apport pour financer une partie de leur projet et aux investisseurs métropolitains d’économiser des impôts.

. . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 28 Le marché du crédit à la consommation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 32 Le marché du meuble L’évolution du marché (En milliards d’euros) 10 9 8 7 6 5 4 3 2 1 0 2004 + 3,1 % 2005 + 2,5 % 2006 + 2,6 % 2007 + 7,3 % 2008 - 0,3 % 2009* - 5,6 % 9,67 8,57 8,78 9,01 9,64 9,10 * Estimations L’Observatoire Cetelem. La tendance 2009 (Estimations) Évolution en valeur Marché 2009 Budget moyen par

Rémunérations et charges accessoires 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 MONTANT DES RÉMUNÉRATIONS HIÉRARCHIE DES RÉMUNÉRATIONS MODE DE CALCUL DES RÉMUNÉRATIONS CHARGES ACCESSOIRES CHARGE SALARIALE GLOBALE PARTICIPATION FINANCIÈRE DES SALARIÉS 29 29 31 31 32 32 32 3. Conditions d’hygiène et de sécurité 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET RÉPARTITIONS DES ACCIDENTS PAR ÉLÉMENTS MATÉRIELS MALADIES PROFESSIONNELLES COMITÉ D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ DÉPENSES EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ 33 33 34 35 35

2 Article 2 Le budget du pouvoir central de l’exercice 2015 et les opérations de trésorerie y rattachées sont régies conformément aux dispositions de la présente loi. T ITRE II : D E LA CONFIGURATION DU BUDGET DU POUVOIR CENTRAL Article 3 Le budget du pouvoir central de l’exercice 2015 es t constitué du budget général, des budgets annexes et des comptes spéciaux fixés et répartis conformément aux documents et états annexés à la présente loi. Il est présenté en équilibre comprenant

EPREUVE PROJET DE DEVELOPPEMENT DE L’UNITE COMMERCIALE 1. Analyse de l’unité commerciale dans son réseau Fiche d’identité de l’enseigne (Source : Wikipédia, Intranet) L’activité de Conforama est comptée de Mai à Juin, et non pas en année civile (de Janvier à Décembre) Dans un réseau intégré l’objectif est de faire cohabiter plusieurs points de vente ensemble pour que le réseau puisse fonctionner correctement. Le siège central décide de la stratégie générale du groupe en matière commerciale, financière

.. 3 2.1. Le réseau régulier ......................................................................................................... 3 Organisation du réseau........................................................................................ 3 Parc d’autobus ...................................................................................................... 4 Évolution de l’achalandage du réseau régulier ................................................ 5 2.1.1. 2.1.2. 2.1.3. 2.2. 3.

1/16 à 16/16. Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition. Le sujet se présente sous la forme de 3 dossiers indépendants Page de garde page 1 Présentation du sujet page 2 DOSSIER 1 : Travaux de fin d’exercice (35 points) page 3 DOSSIER 2 : Opérations relatives à la TVA (25 points) page 4 DOSSIER 3 : Opérations relatives à la gestion du personnel (20 points) page 5 Le sujet comporte les annexes suivantes : DOSSIER 1 Annexe 1 : Opérations

Un nouveau coup de balai de Joseph Kabila au sein des services publics 6 janvier 2010 Après les vagues de juillet-d'août 2009 dernier, le président de la République, Joseph Kabila a encore procéder à l'assainissement dans certains services publics par des révocations, des mises en retraites et des promotions. Les ordonnances relatives à ce coup de balai ont été signées le 31 décembre et publiées lundi 04 janvier 2010, rapporte radiookapi.net Au total, le chef de l'État a signé 17 ordonnances

10 175/62 (M) 127/17s (AP), 132/31 (C), 136/47 (C), 147/46s (CD) 136/47 (M), 147/45s (CD) ADER Avion III 190/61 (MP préservé) ADOLPHE Hélicycle Avionnette 170/58 (M) 193/55 (M) "ADOUR" RR/Turboméca Adour tous types 240-241/2s (AP) AÉRALT Type 3 127/18 (M) AERO Aéro 1 Aéro 2 Voltigeur 224/12 (M) 224/11 (MD) AEROCLUB LES AILES AMICALES Moto-planeur 1932 169/63 (M) AEROCLUB LES AILES DE TOULOUSE Planeurs 169/63 (M) Caravelle AÉROCLUB BERGERON Planeurs 129/34 (A), 139/46 (C), 144/33 (M)

Naissance 8 mai 1903 Marseille (Bouches-du-Rhône) Nationalité Drapeau de France Français Décès 26 février 1971 (à 67 ans) Paris Profession Chanteur acteur réalisateur humoriste Films notables François Ier Le Schpountz Topaze La Vache et le Prisonnier série Don Camillo Fernand Contandin, dit Fernandel1, est un acteur, humoriste, chanteur et réalisateur français né le 8 mai 1903 à Marseille et mort le 26 février 1971 à Paris. Issu du music-hall, il fut durant plusieurs décennies l'une des plus