28 Avril 1998

rédaction n°1 : Identification de l’entrepriseEn 1998, Ynna Holding, Groupe Miloud Chaâbi investit le métier des services par la création du pôle « Emergence », regroupant les métiers nouveaux du groupe : l’hôtellerie et la grande distribution. La même année, le premier hypermarché voit le jour à Rabat, suivi de Marrakech Bab Doukkala en 2002, Kénitra en 2004, Temara en 2006, Tanger en janvier 2007, Agadir Dakhla en avril 2007, Marrakech Guéliz en avril 2008, Oujda en novembre 2008, Casablanca en novembre

1990 pour lui donner un aspect plus dynamique et plus épuré. En 1998, année du cinquantenaire de sa fondation, la compagnie aérenne avait transporté 50 millions de passagers. En 2009, le groupe Tunisiar a transporté 10,16 millions de passagers, répartis à 54 % sur les vols charters et 46 % sur le trafic régulier[2]. Tunisair détient par ailleurs 51 % du capital de la compagnie Mauritania Airways créée le 18 décembre 2006. Le 6 avril 2007, elle obtient la certification ISO 9001, trois ans après l'avoir

rythme, couplées à un plan de prospection de choc. Adecco Travail Temporaire progresse de 12 % (24,3 MdF et 27 % de parts de marché) sur 1998. “Le marché français se stabilise après une croissance record en 1998. Nous y avons poursuivi avec succès notre politique d’augmentation des marges”, notaient les dirigeants du groupe lors de la présentation des résultats en avril. L’entreprise vient de signer un accord 35 heures pour les salariés du siège et les agences, ce qui va créer 200 emplois. Adecco s’est

l’encadrement de l’enfance : • Club d’enfant Arrêté du ministre de la jeunesse, de l’enfance et des sports du 08 Septembre 2001, (JORT N°28) • Club d’informatique pour enfant Arrêté du ministre de la jeunesse, de l’enfance et des sports du 08 Septembre 2001, (JORT N°75) • Jardin d’enfant Arrêté du ministre des affaires de la femme, de la famille et de l’enfance du 28 Mars 2003, (JORT N°75). 1 • Crèches Arrêté du ministre de la jeunesse, de l’enfance et des sports du 08 Septembre 2001, (JORT

Nicolas Sarkozy - Biographie | Nicolas Sarkozy est né le 28 janvier 1955 à Paris dans le XVIIème arrondissement. Il est marié à Mme Carla-Bruni Sarkozy et a trois enfants : Pierre, Jean et Louis. Ancien avocat au barreau de Paris, ancien député-maire, Président de Conseil général, Ministre, il est élu sixième Président de la Cinquième République, le 6 mai 2007. ©La documentation française Milieu social Il est le fils d'un Hongrois, Pál Nagy-Bócsay Sárközy né à Budapest, en 1928, dans

texte suivant extrait de l'étude de Pierre Hébraud aux Mélanges Couzinet " Le juge et la jurisprudence" 1974. - Commentaire de l'arrêt rendu par la Cour de cassation, première chambre civile, le 28 janvier 2010 (pourvoi n° 08-16844). - Commentez l'arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 26 avril 1984, n° 82-15956. - Commentez l'article 1216 du Code civil. SUJETS TIRES (du 10 au 13 janvier 2011) - Commentez l'arrêt suivant : Cour de cassation, chambre civile 3, Audience publique du 6 octobre

10 avril 1948 D. 1948, 421 ; - Civ. 3ème, 26 juin 1991, D. 1993, 93 ou JCP 1992, II, 21825 ; - Req. 23 mars 1926, D. 1926, D. 1928, 22 ; - Req. 19 octobre 1938, DH 1928, 613 ; - Agen 1er décembre 1988, RTDciv. 1990, p. 107 ; - Civ. 3ème, 23 janvier 2002, D. 2002, Som, 2504 ; - Civ. 1ère, 11 janvier 2005, D. 2005, IR, 246 ; - Ass. Plén., 15 avril 1988, D. 1988, 325 ou JCP 1988, D. 21066 ou RTD civ. 1989, 345 ; - Civ. 1ère, 4 juin 1962, Bull. civ.I, N° 284, p. 251 ; - Civ. 1ère, 7 avril 1998

Loi n ° 94-10 du 31 janvier 1994. | | | |La Loin ° 97-24 du 28 avril 1997. | | | |La Loi n ° 2001-91 du 7 ao û t 2001. | | | |La Loi n ° 2002-37 du 1 er avril 2002. | | | |La Loi n ° 2003- 80 du 29 d é cembre 2003, portant

d'Allemagne) En fonction depuis le 22 novembre 2005 (7 ans, 3 mois et 28 jours) Président fédéral Horst Köhler Jens Böhrnsen (Intérim) Christian Wulff Horst Seehofer (Intérim) Joachim Gauck Gouvernement Merkel I et II Législature 16e et 17e Coalition CDU/CSU-SPD (2005-2009) CDU/CSU-FDP (depuis 2009) Prédécesseur Gerhard Schröder Présidente fédérale de l'Union chrétienne-démocrate d'Allemagne En fonction depuis le 10 avril 2000 Prédécesseur Wolfgang Schäuble Ministre fédérale de l'Environnement

en matière de responsabilité du fait des produits défectueux, (J.O.C.E n°L.210, du 7 août 1985, p.29). (11) Loi n°67-1176 du 28 décembre 1967 relative à la régulation des naissances (J.O. 29 décembre 1967). (12) Loi n°70-1318 du 31 décembre 1970 (J.O. 5 janvier 1971). (13) Ordonnance n°2000-548 du 15 juin 2000 (J.O. 22 juin 2000). (14) Décret n°80-472 du 19 juin 1980, (J.O. 28 juin 1980). (15) Arrêté du 1er février 2001 relatif à la prescription du flunitrazépam (J.O. 7 février 2001) * Articles