4 juillet

exceptionnelle 1 000 0 Absence non rémunérées 12 050 0 1 404 495 MS de base 1 415 545 * 12 mois = 16 986 540€ Décembre N Masse salariale de base Salaire de base 380 296 380 296*13 Prime exceptionnelle 3 800 0 Prime de productivité permanente 4 700 4 700*12 Heures Sup 25% 4 766 0 Heures Sup 50% 1 250 0 Abs non rémunérées 12 220 0 13ème mois 190 287 0 Salaire CDD 60 780 0 633 659 5 000 248 CHAPITRE 2 : SIMULATION DE L’IMPACT DES AUGMENTATIONS GENERALES La détermination annuelles du taux des augmentations

de  l'OIC  baissant  de  6,6%  par  rapport  à  juillet.  La  tendance  à  la  baisse  observée  au  cours  de  la  dernière  année  se  poursuit,  en  dépit  d'une brève reprise  le  mois  dernier.  Les  prix  indicatifs  des  quatre  groupes ont baissé, ces baisses étant beaucoup plus prononcées dans le cas des Arabicas que dans celui des  Robustas. Cette tendance s'est retrouvée sur le marché à terme de New York qui a perdu 7,3% par rapport à  juillet, la Bourse de Londres demeurant relativement stable

l’activité est très cyclique, sachant que la courbe des ventes suit de très près celle du thermomètre. Selon les recoupements effectués auprès des professionnels, ces derniers ont réalisé près de 60 % de leur chiffre d’affaires annuel entre avril et juillet. Cette période de forte consommation avait été précédée d’un creux en février et mars. En effet, comparativement aux mêmes mois de l’année précédente, les ventes avaient fléchi de 2 et 7 %. Pourtant, malgré une période de froid inhabituelle, l’exercice

Détermination du RM : époux maries sans contrat le 1er avril 2002 : régime légal de la cté réduite aux acquêts : art 1400 et suivants, date d’entrée en vigueur 1er fev 1966 : donc sont applicables les lois de 1965 et 1985 (loi 1985 entrée en vigueur le 1er juillet 1986) (mariage sans contrat avant le 1er fev 1966) ACTIF 20 000 donné à Mme Bailey, maitresse de M. Dereck paye intégralement la chirurgie plastique de sa maitresse, 20 000 (pendant mariage) Rappel : quand la cté paye une dette pour

révision constitutionnelle du 4 août 1995, en prévoyant qu’ « une séance par semaine au moins, est réservée aux questions… », a donné d’avantage de souplesse au système des questions orales. Le principe de la question orale est rendu possible par la présence des membres du gouvernement aux débats des assemblées. Les questions appelant des réponses, un dialogue, parfois un peu formel, s’établit. Les questions orales sans débat : Le parlementaire pose sa question en 3 ou 4 minutes. Le ministre y répond

n°186 2. Typologie des dommages. Document n°4 : Civ.1, 16 janvier 1962, cheval Lunus, D. 1962. 199 note Rodière ; JCP. 1962. II. 12557 note Esmein ; RTDCiv. 1962. 316 obs. Tunc. Document n°5 : Civ.2, 19 avril 2005, n°04-30121, B. II n°99 ; RT. 2006.119 obs Jourdain. B) Le fait générateur de responsabilité. 1. Le fait personnel (voir séance 2). 2. Le fait d’autrui (voir séance 3). 3. Le fait d’une chose (voir séance 4). C) Le lien de causalité. Document n°6 :

mois de congés ininterrompus. Le département des Alpes-Maritimes mène une expérimentation de contrôle des arrêts de travail par la Securité sociale dans les conditions suivantes: - en cas d'arrêt de travail de plus de 45 jours Loi 83-634 du 13 juillet 1983 - en cas de 4ème arrêt dans les 12 derniers mois, si le 4ème arrêt est de 15 jours ou plus Loi 84-16 du 11 janvier 1984 Congé de longue maladie (CLM) En cas de maladie grave présentant un caractère invalidant et de gravité confirmée, nécessitant

D'AUTONOMIE : mise en œuvre par les opérateurs et profils des bénéficiaires Le contrat d’autonomie a été mis en place en juillet 2008 dans le cadre du plan « Espoir Banlieues ». Il vise l’accompagnement vers l’emploi durable ou la formation qualifiante de jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville par des opérateurs publics ou privés de placement. Entre juillet 2008 et mars 2010, environ 25 000 contrats ont été signés dans les trente-quatre départements métropolitains où est déployé

en kilogramme de fromage des 12 derniers mois (voir tableau ci-dessous). On vous demande d’évaluer les modèles suivants afin d’élaborer les recommandations nécessaires. Mois Expéditions (1000Kg) Mois Expéditions (1000Kg) Janvier 105 Juillet 128 Février 106 Août 127 Mars 110 Septembre 125 Avril 114 Octobre 122 Mai 121 Novembre 120 Juin 130 Décembre 135 La moyenne mobile avec une période de référence de 3 mois La moyenne pondérée en pondérant les récentes

définition du mot « résipiscence » ? a – discours religieux b – souvenir permanent 2 – Quel est le pluriel de « un porte-monnaie » ? a – des porte-monnaies b – des portes-monnaies 3 – Quel est le synonyme du verbe « exacerber » ? a – évoquer b – aborder 4 – Parmi les quatre verbes suivants, un seul est un verbe du 2 a – cuire b – bouillir 5 – Que signifie le préfixe « céphal- » ? a – tête b – mal 6 – Quel peintre a peint Guernica ? a – Chagall b – Picasso 7 – Qui est José Bové ? a – un coureur automobile