5 juin

Rupture du contrat 4 1.3 Déclaration d'embauche 4 2 Modalités de garde 4 3 Rémunération et indemnités diverses 5 3.1 La rémunération 5 3.2 Indemnités pour absence de l'enfant 6 3.3 Indemnités pour congés 6 3.4 Congés pour événements familiaux de l'assistante maternelle 7 3.5 Indemnités pour jours fériés 7 4 Prestations (fournitures et entretien) 7 5 Obligations de l’assistante maternelle et devoirs des parents 8 5.1 L’assurance 8 5.2 Les sorties 8 5.3 La

ABC a acquis un matériel de transport fact n°118 pour un montant de 300.000 dh TTC (TVA non récupérable). La durée de vie probable est fixée à 5 ans. 1.2 Le Matériel de transport est cédé le 1er Octobre 2009. Le procès verbal de cession mentionne une valeur de 80.000dhs payée par chèque bancaire. - Etablir le tableau d’amortissement prévisionnel sur 5 ans. - Passez les écritures de retrait du bilan et de cession le 1er octobre 2009. 1.3 Le 1er janvier 2009, la Sté ABC a acquis un terrain

 VULGARISATION DE LA LOI N°13/013 DU 1er JUIN 2013 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DE CARRIERE DE LA POLICE NATIONALE CONGOLAISE Appel, Lors du passage ici de la délégation du Secrétariat Exécutif du Comité de Suivi de la Réforme de la Police, à l’occasion de la campagne de vulgarisation de la Loi organique n°11/013 du 11 août 2011 portant organisation et fonctionnement de la Police nationale Congolaise, il vous a été annoncé que la Loi portant Statut du personnel

informe ce jour de mon intention de démissionner du poste de Directeur technique que j'occupe au sein de votre entreprise. Conformément aux dispositions figurant dans mon contrat de travail, mon préavis de trois mois sera effectué du 30 mars N au 30 juin N. Je vous prie d'agréer, Madame la Directrice des Ressources Humaines, l'expression de ma considération distinguée. Très bien Monsieur XXXXXXXXXXXXXXXXX 2°/ Réponse de la société : Réf : votre lettre démission du 30 mars

[pic] DEES MANAGEMENT ET GESTION D’INDUSTRIE GRAPHIQUE UC D31 – Étude professionnelle écrite Type d’épreuve : Étude de cas Durée : 6 heures Session : juin 2010. [pic] - juin 2010 UC D31 – Etude professionnelle écrite – Sujet FICHE ENTREPRISE RCS 412 849 789 - NIC 00089 Entreprise |Dénomination |GRAPHY FABRICATION | |Adresse du siège |150 BD DE SEBASTOPOL

| |L’implantation d’un bilan social assure un meilleur pilotage social de l’entreprise | 5. METHODOLOGIE ADOPTEE : | | |[pic]

Exercice 1 : On donne plusieurs expressions d’une même fonction f définie sur IR. Forme 1 : f(x) = 4(x-5)²-9 Forme 2 : f(x) = (2x-13)(2x-7) Forme 3 : f(x) = 4x² -40x +91 1) Développer les formes 1 et 2, et vérifier que l’on obtient bien la forme 3. 2) Quelle est la forme factorisée de f(x) ? 3) Dans chaque situation, choisir la forme la plus appropriée pour répondre à la question posée : a) Résoudre l’équation f(x)=0. b) Calculer f(0). c) Déterminer les antécédents de -9. d) Calculer l’image de √

= 50 000 + 10 000 50% CA = 60 000€ CA = CA = Chiffre prévisionnel 1. Droite d’ajustement Année : 1 2 3 4 5 6 CA : 720 750 800 700 900 910 Y= ax + b 2 points : A et B 2. La double moyenne de Mayer A B X Y X Y = = 2 1 720 4 700 = = 756,66 2 750 5 900 = = 5 - = 836,66 – 756,66 3 800 6 910 = = 836,66 = 80 = 2 = 5 A B = 756,66 = 836,66 836,66 = + B a = 836,66 = (5x26,66)+b 756,66 = + B a = 26,66 836,66 = 133,30 + b 80 = 3a

variant selon qu'il s'agit d'une demande annuelle ou trimestrielle. La taxe dont le remboursement n'a pas été demandé au cours d'une période peut être prise en compte ultérieurement. - Sauf en Belgique, la demande doit être présentée au plus tard le 30 juin de l'année civile suivant celle au cours de laquelle la TVA étrangère est devenue exigible. La demande de remboursement doit être souscrite sur un imprimé spécial à adresser aux services fiscaux de l'état membre dans lequel la taxe a été supportée

L’arrêt rendu par la Cour Administrative d’Appel de Bordeaux, le 25 juin 2002 porte sur le respect des principes généraux de la police administrative, ainsi que sur la nécessaire priorité de la volonté de maintien de l’ordre public dans les actes réglementaires des collectivités territoriales. La commune de Gosier est une ville balnéaire de Guadeloupe. Afin de préparer la saison estivale, le maire de la commune prends un arrêté le 22 mai 1997, visant à garantir le maintien de l’ordre public