6 Novembre 2001 Chambre Sociale

Organigramme p.5 1) L’agencemen • Zone de chalandise p.6 • Les services BUT p.7 • Les magasins BUT en France p.8 • Implantation des concurrents p.9 • Etude concurrentielle p.10 - Fly p.11 - Conforama p.12 • Part de chaque marque p.13 • Les partenaires de BUT p.14 • Fiche produit p.15 PRESENTATION DE L’ENTREPRISE RAISON SOCIALE DE L’ENTREPRISE BUT STATUT JURIDIQUE SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

équivaut à sa dissolution et seul le procureur de la république était compétent pour prononcer une dissolution. De plus selon , le FNP le principe de la liberté syndicale a été violé car en vertu du principe de la liberté syndicale consacré par l'alinéa 6 du préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, l'article 11 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et de l'article 2 de la Convention internationale du travail n° 87, les syndicats peuvent se

concurrence déloyale ; - les pratiques élusives de concurrence ; 3. limiter ou interdire la concurrence dans certains cas : - en autorisant certaines entités à échapper à l’application du droit de la concurrence (but exclusivement social, prérogatives de puissance publique…); - en concédant provisoirement certains monopoles pour encourager la recherche (propriété intellectuelle des brevets). La libre concurrence est l'une des obligations imposée aux Etats-membres de l’Union

Bibliothèque nationale de France direction des collections département Littérature et art Novembre 2007 SCANDALE DANS L’ART ? LE NU REVELE Bibliographie Dès l’origine, le nu occupe un rôle essentiel dans la création artistique. Hérité des Grecs qui voient dans la représentation des corps nus l’expression de la perfection humaine, il retrouve, après une éclipse au Moyen Age, une place d’honneur au XVIème siècle. Les artistes, à l’exemple du Tintoret ou de Titien, trouvent alors dans la

........................... 5 Effectifs en BTS MAVA ...................................................................................... 5 Résultats aux examens ..................................................................................... 6 Bac STI ou Bac Pro ? ........................................................................................ 8 Répartition régionale des établissements et des effectifs en formation .................... 9 Situation des anciens élèves / apprentis ..

spécial pendant la période ? De façon générale, cela pose la question de la place de ce type de recherche dans les revues françaises. Relativement peu d’articles concernent la comptabilité environnementale et plus largement la RSE (responsabilité sociale des entreprises), ce qui tranche avec l’explosion de ces thèmes en comptabilité financière (diffusion volontaire d’information). Ce sujet d’actualité apparaît par exemple dans d’autres domaines dans FCS, mais il est peu développé en contrôle. Pourtant

L’EMPLOI DES SENIORS : ENJEUX ET PROPOSITIONS Rapport de Monsieur Gilbert DIEPOIS présenté au nom de la Commission de l’Emploi et des Affaires Sociales et adopté à l’Assemblée Générale du 15 décembre 2005 2 - PRISE DE POSITION - 1ère PARTIE : L’EMPLOI DES SENIORS, UNE RÉSERVE DE RICHESSE POUR L’ENSEMBLE DES ENTREPRISES ET PLUS GÉNÉRALEMENT L’ÉCONOMIE L’amélioration du taux d’emploi des personnes de plus de 50 ans, qu’il est convenu d’appeler plus communément « les seniors », constitue

L’emprunt réalisé par les époux : Entre force de la solidarité et pouvoir du consentement 5 Section I La dette solidaire des époux 5 A/ Le principe de l’article 220 du Code civil 5 1/ Conditions d’applications 5 2/ Dépenses exclues de la solidarité 6 B/ L’acceptation conditionnée de la solidarité ménagère pour le remboursement d’un prêt d’argent 7 C/ Intérêts / Dangers 8 Section II. La dette conventionnelle des époux 9 A/ Le principe de l’article 1415 du Code civil 9 1/ Les conditions d’applications

territoriales. Les organismes qui gèrent les prestations sociales. + Administration communautaire Introduction: Les finances publiques sont en mauvais état, notamment depuis les années 70. 1er août 2001 : loi organique relative aux lois de finance (LOLF), ce sont les règles relatives à l’adoption du budget de l’Etat. Budget : acte qui va prévoir les dépenses et recettes de l’Etat. Il y avait déjà des règles datant de 1959. On introduit en 2001 de nouveaux concepts. L’Etat doit être performant.

Laurent Gardin Les entreprises sociales Laurent Gardin propose ici une analyse historique et internationale du concept d’entreprise sociale, et expose les enjeux et les difficultés de sa diffusion en France. Ce texte a servi d’élément de discussion pour la troisième rencontre des Mardis de l’Institut Polanyi, le mardi 10 mars 2009, de 18h30 à 20h30, en compagnie de Jean-Marc Borello, Jean-Michel Lecuyer, Alix Margado et Jean-Philippe Milesy. Article publié le 15 mars 2010 Pour citer cet article