6 Novembre 2002 Mme Soulier

Conseil d’administration 5 GrOupe ChristiAn DiOr 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. résultats consolidés résultats par groupe d’activités Facteurs de risques liés à l’activité et politique d’assurance Éléments de politique financière plans d’options - attributions d’actions gratuites Faits exceptionnels et litiges Événements postérieurs à la clôture Évolutions récentes et perspectives 6 9 15 21 24 25 26 26 sOCiÉtÉ ChristiAn DiOr 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. résultat de la société Christian Dior Actionnariat de

des articles 2044 et suivants du Code Civil ; celle-ci en constitue le droit commun. A ses côtés, des régimes spéciaux de transaction ont émergé en matière d’assurances entre victimes d’accidents de la circulation et assureurs 5 , en matière fiscale 6 , en droit judiciaire privé 7 , et même en matière pénale 8 . Par ailleurs, l’arbitrage obtient les faveurs du législateur moderne. Le législateur communautaire, dans le cadre de l’harmonisation du droit des affaires en Afrique, lui a 1 La justice

Inspectrice de l’Éducation nationale en Lettres (académie de Créteil) Objet d’étude 1 Présentation de l’objet d’étude 1 4 Interrogation 1 Séquence A Le vampire Séquence B Sherlock Holmes ACTIVITÉS ET PROLONGEMENTS Histoire des arts Füssli 6 18 32 34 Interrogation 2 Séquence A Ruy Blas de V. Hugo Séquence B Les Miettes de P. Pinaud ACTIVITÉS ET PROLONGEMENTS Histoire des arts Delacroix 36 47 60 64 Interrogation 3 Séquence A Bouvard et Pécuchet Séquence B Madame

fonctionnaires. Et c’est incroyable qu’on ait pu obtenir le financement du premier projet de développement gazier NorthDomb. Les 300 millions de dollars de crédit ont été apportés par la First Boston Bank, alors que l’État était en quasi-faillite[6]. Pas de chance pour le nouvel émir : Shell, à peine débarqué au Qatar, met fin à ses investissements dans le gaz. — Ce fut comme un coup de poignard dans le dos, se souvient Mohamed Kuwari, ambassadeur du Qatar en France, directeur Europe au ministère

excessive sans doute mais qui comE ROI NE SAURAIT MAL FAIRE 1. Le Prince, chap. 7, trad. de Gohory (1571) in Œuvres, Paris, Gallimard, coll. « Bibl. de la Pléiade », 1952. P O U V O I R S – 9 2 , 2 0 0 0 «L C H R I S T I A N B I D É G A R A Y 6 porte sa part de vérité. Pendant longtemps, en effet, le prince n’a rendu de comptes qu’à Dieu, laissant les ministres, tel Rémy d’Orque, payer à leur place pour des fautes qu’ils n’avaient souvent pas commises. Héritage de ces temps magico-religieux

actes pris par l’administration de la justice relative au fonctionnement ou organisation sont des actes administratifs unilatéraux. Une décision pour affecter un magistrat dans une juridiction => un acte unilatéral administratif. TC, arrêt du 27 novembre 1952, Préfet de Guyane. Toute décision relative à la discipline des magistrats => AAU. Mais toutes les décisions relatives à l’exécution même du service public de la justice => actes juridictionnels, pas des AAU, car consistent à rendre la justice

 Droit international privé Mme Bénédicte FAUVARQUE-COSSON Introduction Le droit international privé a des contours larges. Les cours de DIP se limitent aux conflits de lois et de juridictions. Traditionnellement sont incluses dans la discipline les questions relatives à la nationalité, et aux conditions des étrangers. Ces dernières sont des disciplines qui ont longtemps fait partie du DIP, mais aujourd’hui elles font partie du droit public. Des droits politiques

2008-2009 – Université Paris 3 [« Le vrai but de l'homme ne peut être que de se constituer en un tout par le développement maximum et le plus équilibré possible de ses capacités ». Wilhelm von Humboldt, 1792] Guillaume Sylvestre Sous la direction du Mme Violaine Delteil, maitre de conférences en économie 24/05/2009 Guillaume Sylvestre, mémoire portant sur l’Europe de l’Education, M1 Etudes Européennes Introduction L’idée d’une Europe de l’Education n’est pas nouvelle. A travers l’autorité

critères de rattachement permettant de maintenir les liens qui font de cette entreprise une de ses ressortissantes. 6. Une fois les conditions préalables à la réalisation du transfert international de son siège social remplies, la société migrante que ce soit hors ou dans le champ d'application du droit communautaire se doit de procéder à différentes démarches: une prise de décision -6- AZENCOT Muriel|Le transfert international de siège social|Décembre 2011 du transfert conforma à sa loi d'origine

classe, par exemple) ou dans le journal du collège ou, tout simplement, pour le garder dans le portfolio individuel. - Créer, avec un groupe de camarades, un spectacle (un sketch ou une petite pièce de théâtre) et le présenter à toute la classe. 6 Oral 1 Extrait du Petit Prince lu par Gérard Philipe Durée de l'enregistrement : 2 min. 46 sec. Transcription de cet enregistrement : J'ai vécu seul, sans personne avec qui parler véritablement, jusqu'à une panne dans le désert du Sahara,