7 Décembre 1999

Sommaire INTRODUCTION GENERALE 4 CHAPITRE 1 : L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE ET LES NOUVELLES CONTRAINTES 6 Section 1 : Les acteurs 6 1. Les banques de dépôts : 6 2. Les banques de développement : 6 3. Les banques off-shore : 7 4. Les banques d’affaires : 8 Section 2 : les défis des banques tunisiennes 8 1.La concurrence : 8 1.1. La concurrence interbancaire : 8 1.2. La concurrence des banques étrangères : 9 1.3. La concurrence du marché financier :

Rabat-MarocTél : 00 212 (05) 37 75 96 00Fax : 00 212 (05) 37 75 91 06 | Activités principale | La production, le traitement, et la distribution de l’eau potable et l’assainissement liquide. | Chiffre d’affaire | 3 489 millions de dirhams (2009) | Effectif | 7 125 employés (2009) | Production | 861 millions de dirhams | Volume de vente | 609 millions de m3 | Centre de distribution | 559 sur le territoire marocain | Abonnés | 1 406 918 membres | Indicateurs financiers | * Résultat net : 123,6 millions

......................... 5 2 - Accords et conventions bilatéraux..................................................................... 6 3 - Accords de libre-échange .................................................................................. 7 II/ CADRE INSTITUTIONNEL NATIONAL.............................................................................. 8 1 - Charte de l’Investissement ................................................................................ 8 2 - Commission des

contemporains de la notion de biens, in Archives de philosophie du droit, T 24 éd. Sirey 1979, p. 9. 2. Jurisprudence - Cass. Civ. 1ère, 19 nov. 2002, Bull. civ. I, n° 279 ; D. 2003, somm. 2049, note B. Mallet-Bricout ; - TGI Le mans, 7 sept. 1999, JCPG 2000, II, 10258, note C. SAUJOT ; Les Petits Affiches, 3 août 2000, p. 26, note A. Béguin ; - Civ. 3ème, 1er octobre 2003, Notion de bien, RTD civ. 2003, 730, obs. Thierry REVET ; - Cass. Crim. 22 septembre 2004 (Notion de bien : tout

d’enfant, mais reste indéniable étant donné l’émergence des nouveaux statuts tels que le concubinage et le PACS. En droit civil, la problématique de l’autonomie juridique du couple par rapport à celle du groupe familial n’est pas ignorée par les auteurs[7]. Selon certains auteurs, la famille se distingue de la notion de couple. La famille est devenue la plus petite cellule sociale à qui la société juge possible et souhaitable de confier éventuellement des enfants à élever[8]. La principale raison d’être

né le 27 juin 1977 à Madrid, qui évolue au poste d'attaquant pour le club allemand de Schalke 04. Considéré comme le meilleur joueur espagnol et l'un des meilleurs joueurs de l'histoire du football, Raúl est surtout connu comme l'emblématique numéro 7 et capitaine du Real Madrid qu'il ne quittera qu'en 2010 après seize années passées au club. Il détient le record du nombre de matchs joués (741) et de buts inscrits en faveur des "merengues" (323). Il est également le meilleur buteur de tous les temps

député radical Alfred Naquet, la loi du 27 juillet 1884 réintroduit un seul cas de divorce, le divorce pour faute. 1907 Reconnaissance des droits de la femme mariée sur les fruits de son travail (salaire de la femme mariée). 1912 La loi du 16 décembre abolit l’interdiction de la recherche en paternité. Elle améliore le sort des enfants nés hors mariage, en autorisant la mère à demander des subsides au géniteur de son enfant. 1938 Capacité civile de la femme mariée : elle peut désormais contracter

Université de Franche-Comté COMPTABILITÉ – CONTRÔLE – AUDIT / Numéro thématique – décembre 2007 (p. 113 à 128) Document téléchargé depuis www.cairn.info - - - 41.82.132.40 - 03/02/2014 10h03. © Association Francophone de Comptabilité Document téléchargé depuis www.cairn.info - - - 41.82.132.40 - 03/02/2014 10h03. © Association Francophone de Comptabilité Jean-Luc ROSSIGNOL* 4366_Rossignol:4366_Rossignol 7/02/08 8:49 Page 114 114 Document téléchargé depuis www.cairn.info -

morts 30 août: Etat d’urgence dans toute l’Algérie 1956 20 janvier: manifestations violentes à Tlemcen 1er - 14 décembre: général Raoul Salan(nommé commandant en chef en Algérie. 5 décembre: gouvernement français dissout conseils généraux + municipalités en Algérie. 27 décembre: assassinat d'Amédée Froger (président de l'association des maires d'Algérie) 1957 7 janvier: Général MASSU (chef de la 10° division parachutiste)( chargé sécurité. (contrôles, fouilles, arrestations se

Un sondage CSA/TMO (Le Monde du 7 décembre 1999) a mis en évidence le fait que les deux tiers des crises citées spontanément appartiennent à l'univers alimentaire. Ce secteur est donc sous haute surveillance publique... L’espace critique y est d’ailleurs souvent démesuré. |[pic] | |3. La canette de Coca-Cola incriminée| |a été subtilement remplacée, dans | |l’annonce, par la légendaire | |bouteille Coca-Cola du début du | |siècle.