7 Décembre 1999

Janvier 2009 * SFR à nouveau réseau mobile n°1 en 2008 (étude ARCEP) * Candidature au service universel de téléphonie fixe Décembre 2008  SFR lance sa nouvelle neufbox fibre optique Octobre 2008 * Naissance de SFR Business Team pour les professionnels et les entreprises * SFR lance la 1ère gamme d’objets communicants connectés en 3G+ Septembre 2008 * SFR propose l’ultra portable le plus vendu au monde (Eee PC 901) avec connectivité 3G+ intégrée * Le rapprochement

BOURSE DE RECHERCHE accordée par l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord pour la période 1997 - 1999 Boursier : Drs. ION JINGA Sujet de recherche : L’ACCESSION A L’OTAN, L’UE ET L’UEO : DIFFERENCES,SIMILITUDES ET SYNERGIES. LE CAS DE LA ROUMANIE. - rapport final Bruxelles, janvier 1999 1 SOMMAIRE Titre : 1. 2. 2.1. 2.2. 2.3. 3. 3.1. 3.2. 3.3. 3.4. 4. 5. 5.1. 5.2. 5.2. 6. 7. 8. Introduction L’accession à l’OTAN L’évolution du concept Le Sommet de Madrid Le facteur « La Russie

Paris II, 1995, p.564, n°571 ( la qualification de la valeur mobilière grâce à sa qualité d'être négociable) III. Encyclopédies et Répertoires • P. Didier, l'entreprise en société, les groupes de sociétés, Droit commercial, t. 2, 3eme éd., PUF, 1999, p.62. • C. Pénichon, Sociétés civiles de placement immobilier._Fonctionnement et contrôle du marché des parts._Responsabilité des organes de la société, JurisClasseur Banque-Crédit-Bourse, fasc.2222 • A. Raynouard, Société civile de placement

la population Géographie au 01/01/2011 POP T1M - Population 1968 1975 1982 1990 1999 2009 Population Densité moyenne (hab/km2) 6 304 244,9 7 902 307,0 8 907 346,0 9 610 373,3 10 472 406,8 10 803 419,7 Sources : Insee, RP1968 à 1990 dénombrements - RP1999 et RP2009 exploitations principales. POP T2M - Indicateurs démographiques 1968 à 1975 1975 à 1982 1982 à 1990 1990 à 1999 1999 à 2009 180 160 140 120 100 80 60 40 20 0 POP G1 - Naissances et décès Variation

ATLAS DES STRUCTURES D’INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE EN LORRAINE Décembre 2000 L’INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE : UN NOUVEL ELAN EN LORRAINE EDITORIAL Née à la fin des années 1970, l'insertion par l'activité économique s'inscrit dans une volonté forte : de sortir des logiques d'assistance, et d'offrir aux personnes en situation d'exclusion la possibilité de bénéficier, dans le cadre de leur parcours d'insertion, de véritable contrat de travail en milieu productif et d'un retour

population Géographie au 01/01/2010 POP T1M - Population 1968 1975 1982 1990 1999 2008 Population Densité moyenne (hab/km2) 161 616 8 914,3 166 037 9 158,1 156 637 8 639,7 150 758 8 315,4 153 426 8 462,5 156 659 8 640,9 Sources : Insee, RP1968 à 1990 dénombrements - RP1999 et RP2008 exploitations principales. POP T2M - Indicateurs démographiques 1968 à 1975 1975 à 1982 1982 à 1990 1990 à 1999 1999 à 2008 2 400 2 000 1 600 1 200 800 POP G1 - Naissances et décès Variation

n’a pas prévue de recours en cassation immédiat à l’encontre des décisions de chambres des mises en accusation statuant en matière de référé pénal. Après l’entrée en vigueur de cette loi, la Cour de cassation a confirmé sa jurisprudence antérieure[7] à savoir que lorsque aucune irrégularité de la saisie n’a été soulevée, la Cour considère que l’arrêt qui rejette une requête en mainlevée de la saisie et en restitution d’objets saisis ne constitue pas une décision définitive au sens de l’article 416

communication financière 2 3 5 7 8 9 10 14 6. Présentation de l'opération 6.1 Objectifs de l'opération 6.2 Cadre de l'opération 6.3 Renseignements relatifs aux actions BMCE Bank à acquérir 6.4 Conditions d'acquisition des actions BMCE Bank 6.5 Garantie du prix de vente 6.6 Financement de la participation des membres du personnel à l'offre publique de vente 6.7 Modalités de l'offre publique de vente 6.8 Fiscalité 6.9 Définitions 15 16 16 16 20 20 22 24 25 27 Bank 7. Présentation Générale d'Interfina

aux objectifs du millénaire, les Huit prévoient une augmentation de l’aide globale au développement de 50 milliards de dollars par an, dont au moins la moitié ira à l’Afrique. Ils confirment l’annulation de la dette annoncée par le G7 le 10 juin 2005. 7 juillet – Les tempêtes tropicales dans le golfe du Mexique mènent le pétrole à de nouveaux sommets à New York et à Londres en raison des craintes de pénurie. Le 10 août, le brut atteint 65 dollars à New York. Le 11 août, il franchit cette barre à Londres

Research Papers in Law, 2/2005, College of Europe http://www.coleurop.be/template.asp?pagename=lawpapers - R. MEHDI ( dir.) Justice communautaire: enjeux et perspectives, coll. Monde européen et international, La documentation française, 1999 - R. MEHDI, "La justice communautaire", L. Cadiet (dir.), Dictionnaire de la Justice, PUF, 2004, p. 736. - L. NEVILLE-BROWN et F.C. JACOBS, The CJEC, London Sweet and Maxwell 2°éd 1983 - F. PICOD, Cour de Justice, procédure