8 juillet

cette taxe pourrait fausser la concurrence – a décidé de surseoir à statuer et de poser à la Cour la question préjudicielle suivante: Problème juridique : «La législation italienne prévue par les lois n° 749 du 15 juillet 1911, n° 449 du 27 décembre 1997, et par le décret-loi n° 8 du 26 janvier 1999, tel que converti, avec des modifications, en loi n° 75 de 1999 – institution de la taxe sur les marbres dans la commune de Carrare – [est-elle compatible] avec les articles 23, 81, 85 et 86 du traité

155 012 90 650 55 164 35 486 10 278 4 508 5 770 * Situation au 31/12/2011 Réseaux de distribution* Partenaires Mercedes-Benz Voitures smart Mercedes-Benz Utilitaires Mercedes-Benz Camions Fuso Unimog Total partenaires Distribution 51 39 37 30 34 8 65 Plaques filiales 5(a) 4(b) 5(c) 5(c) 5(c) 4(d) Nombre de points de vente 153 80 95 78 79 12 * Situation à fin 2011 hors DOM-TOM / Chiffres non cumulables a) Région parisienne, Nice, Bordeaux, Lille, Lyon b) Nice, Bordeaux, Lille, Lyon c) Paris

page 6…………………………………………………… Les concepts du bâtiment /La structure du bâtiment page 7…………………………………………………….Le montage/La fabrication et le transport des pièces page 8………………………………………………….…La fiche technique/La place Stravinsky et l’extérieur du centre

112,00 290,00 2 520,00 • le véhicule de tourisme : l’entreprise SAMOS ayant opté pour la TVA sur la vente, va collecter de la TVA et bénéficiera en contrepartie d’un complément de déduction : * TVA collectée : 4 500 x 20 % 84012CTPA01 900,00 1/8 * Complément de déduction : 21 400 x 20 % x 2/5 = • l’immeuble : a plus de 5 ans. Il n’y a pas de TVA immobilière. Il y aura un reversement de TVA, la cession intervenant avant la fin de la 19e année civile qui suit l’année de l’acquisition, soit

semestre 2009 Note préliminaire Le présent rapport et les états financiers condensés non audités du premier semestre clos le 30 juin 2009 ont été arrêtés par le Directoire du 21 juillet 2009. Ils ont été soumis à l’examen du Conseil de Surveillance du 28 juillet 2009, après avis du Comité d’audit qui s'est réuni le 28 juillet 2009. Ce Rapport du premier semestre de l’exercice se lit en complément du rapport de gestion du Directoire de l’exercice clos le 31 décembre 2008 tel qu’il figure dans le Document

| |Les sources constitutionnelles du droit administratif. | |Amicales des annamites de Paris |Ass, 11 juillet 1956 |La liberté d’association est un principe fondamental reconnu par les lois de la | | | |République. L’administration doit respecter la Constitution.

fixé par le ministère de l’Emploi. Les secteurs concernés sont le textile, le tourisme et l’agroalimentaire. Il s’agit plus précisément de la deuxième phase qui porte le taux horaire à 9,66 DH dont l’application était initialement prévue pour le 1er juillet 2004. CNSS: Modifications à la hausse… Les taux de cotisation à la CNSS ont connu des modifications à la hausse. Un employé qui touche le Smig (1.800 DH) verse 18,54 DH supplémentaires. La part salariale est portée à 4,29% contre 3,26%. L'employeur

RECHERCHE D’EMPLOI POUR LE MOIS DE JUILLET 2010 EXPERIENCES PROFESSIONNELLES Juillet - août 2009 : Société ELYONE - Solutions informatiques - Assistante : Accueil physique et téléphonique de la clientèle, opérations de saisies informatiques, classement administratif. Février et avril 2008 : Centre de vacances – Animatrice : Gestion d’un groupe d’enfants âgés de 5 à 8 ans. Organisation de diverses activités : ateliers ludiques et sportifs. Juillet 2008 : Centre de vacances - Animatrice

endredi, la dur ée des absences est exprim ée en jours ouvr és, les congés payés d’ét é sont pris en juillet, la p ériode du cong é principal correspond à la période l égale.      Entre le 1 er  mai N et le 31 mai N+1, un salarié s’est absenté dans les conditions suivantes :   ­          mai N : 8 jours pour convenances personnelles sans maintien de la r émun ération ;   ­          juillet N : 15 jours au titre des cong és payés de l’exercice précédent ;        ­           août N : 10 jours pour maladie

 Problème 1 : Révision Questions Partie A : Lissage exponentiel simple a) Mois Demande (Mu) Prévision (Mu) Janvier 6,7 6,7 Février 6,2 6,7 Mars 12,1 6,6 Avril 14,4 7,7 Mai 11,1 9,04 Juin 7,4 9,45 Juillet 6,4 9,04 Août 12,9 8,51 Septembre 21,1 9,39 Octobre 15,4 11,73 Novembre 16,5 12,46 Décembre 11,6 13,27 Formule : Pi+1 = Pi+α(Ri-Pi) Pfévrier : Pjanvier = 6,7 Pmars : Pfévrier + α(Rfévrier – Pfévrier) = 6,7 + 0,2(6,2-6,7) = 6,6 Pavril : Pmars + α(Rmars – Pmars) = 6,6 + 0,2(12,1-6,6) = 7,7 Pmai :