8 Juin 1993

1878. *Genet-Delacroix CHENNEVIÈRES, Philippe de, Souvenir d’un directeur des Beaux-Arts, Paris, Arthena, 1979 (rééd. de la publication initiale, dans l’Artiste, de 1883 à 1889). *Genet-Delacroix CLARETIE, J., «Salon de 1873», Le Soir, 6 mai et 10 juin 1873 (repris dans L’Art et les Artistes français contemporains, Paris, 1876, p.100sqq). CLARETIE, Jules, L’Art et les Artistes français contemporains, Paris, 1876. CLARETIE, Jules, «Léon Gambetta, amateur d’art», La Gazette des Beaux-Arts, 1882,

(20 mars) : La Tunisie obtient son indépendance à la suite de l'abrogation du traité du Bardo et des conventions de la Marsa. 1956 (25 mars) : Une assemblée nationale constituante est élue. Elle débute la rédaction de la nouvelle constitution. 1956 (8 avril) : Lors de la première séance de l'Assemblée constituante, élue le 25 mars, Habib Bourguiba est élu à sa présidence. 1956 (11 avril) : Habib Bourguiba, est nommé par décret beylical premier ministre (président du Conseil) et cumule aussi les

quête dans les limites du diocèse de Saint-Flour. La première publication imprimée par J. GUTENBERG en association avec J. FUST date de 1455, il s’agit de la fameuse bible dite « à quarante-deux lignes ». Source : Encyclopaedia Universalis, précité. 8 Il importe de préciser toutefois que l’expression publicité n’est que très récente, apparaissant pour la première fois qu’en 1927, lors de la création par M. BLEUSTEIN-BLANCHET de l’agence Publicis. 9 On peut notamment citer TOULOUSE-LAUTREC, W. BRADLEY

218 cm. Exposition Wifredo Lam Peintures." Galerie Pierre, Paris. 30 juin – 14 juillet 1939. "Drawings by Picasso and Gouaches by Wifredo Lam." Perls Gallery, New York. 13 novembre – 2 décembre 1939. "Lam Paintings." Pierre Matisse Gallery, New York. 17 novembre – 5 décembre 1942. "Lam Paintings." Pierre Matisse Gallery, New York. 6 - 24 juin 1944. "Lam Paintings." Pierre Matisse Gallery, New York. 20 novembre – 8 décembre 1945. "Wifredo Lam." Galerie Pierre, Paris. 12 - 31 décembre

saisis ne constitue pas une décision définitive au sens de l’article 416 du Code d’instruction criminelle et ne statue ni sur une contestation de compétence, ni en application des articles 135 et 235bis dudit code, ni sur le principe de responsabilité[8][9]. Cependant, lorsque dans le cadre d’un référé pénal, la légalité de l’acte d’instruction relatif aux biens est attaquée devant la juridiction d’appel, cette dernière est appelée à se prononcer directement ou indirectement sur la régularité de

INSTITUTIONS PÉNALES (Unité de recherche associée au C.N.R.S.) Immeuble Edison 43, boulevard Vauban 78280 GUYANCOURT Tél. : (33-1) 34.52.17.00 - Fax : (33-1) 34.52.17.17 LE RÉFÉRÉ-LIBERTÉ genèse et mise en oeuvre de la loi du 24 août 1993 Emmanuelle ALLAIN Mars 1996 Cette recherche a été menée dans le cadre d'un contrat avec le Ministère de la Justice. 2 Convention CNRS n° 50183934 REMERCIEMENTS Cette recherche n'a pu se dérouler qu'avec la participation de nombreuses

  
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   1 
  A. WEYEMBERG, L. KENNES, Droit pénal spécial, t. 1, Limal, Anthemis, 2011, p. 
  213 2 Cass. 24 juin 1981, Pas.1981, I, p. 1242 et note 
   4 connaissance ou auxquels ils sont présentés peuvent se convaincre de la réalité de l’acte ou du fait juridique constaté par ces écrits ou sont en droit de leur accorder foi »3 Il résulte de ce qui précède

pas de point. Vous devez IMPÉRATIVEMENT nous retourner ce devoir avant la fin du mois suivant (le cachet de la Poste faisant foi). Une fois le mois suivant écoulé, le devoir ne sera plus corrigé. (Exemple : devoir de mai à rendre au plus tard fin juin). Collez ici votre vignette code élève Page 1 sur 2 DS10-DEC SUJET 1 – Composition de culture générale - Veuillez faire une dissertation sur le sujet suivant. « Discrimination positive et égalités des chances. » SUJET 2 – Répondez à ces

mènera à la signature du traité de Lagos 1. Les protocoles établissant la CEDEAO ont été signés à Lomé (Togo) le 5 novembre 1976. Un traité revu pour accélérer l’intégration économique et pour augmenter la coopération politique a été signé en juillet 1993. A l’origine, le traité de Lagos est signé par neuf Etats francophones, cinq anglophones et un lusophone. Un peu plus tard le Cap-Vert rejoindra ces quinze pays. La Mauritanie, membre fondateur, s'est retirée de l’organisation en 1999 ce qui fait qu’elle

Définition des critères de Copenhague : Les critères de Copenhague forment un ensemble de conditions pour l'accession à l'Union européenne de pays candidats. Ces critères ont été formulés par le Conseil européen lors du sommet de Copenhague en juin 1993 pour préciser les conditions selon lesquelles les « pays associés de l'Europe centrale et orientale qui le désirent pourront devenir membres de l'Union européenne ». Critères d'adhésion de Copenhague : Le Conseil européen de Copenhague précise