8 novembre

Après avoir été agressée par l’URSS en novembre 1939 lors de la guerre d'Hiver, la Finlande se rapproche du Reich et déclare la guerre à l’URSS le 26 Juin 1941. Cependant, le maréchal Mannerheim borne explicitement ses objectifs à la reprise des terres arrachées par les Soviétiques deux ans plus tôt. En détruisant une partie de la flotte des États-Unis à Pearl-Harbor le 7 décembre 1941 et en envahissant la Malaisie, possession britannique, le Japon entre résolument dans la guerre contre les États-Unis

Cass. civ. 1ère, 5 novembre 1996 La société Prisma presse qui édite le journal Voici avait publié un article relatif à la vie sentimentale d’une princesse intitulé « C. et .V.L, désormais ils se montrent au grand jour ». Mme G. a alors assigné en justice la société Prima. Le Tribunal de Grande Instance de Paris, par un jugement du 21 octobre 1992, accorde 80 000F de dommages et intérêts, sans pour autant mesurer la consistance et l’étendue des dommages subis par la demanderesse. La société

La création de Bolloré Digital par Yannick Bolloré, Directeur Général du Groupe Bolloré Media. Le dirigeant en  est Bruno Breton (précédemment Directeur Marketing et Développement de la régie).    « L’appel pour l’exploitation de SMAd sur la TNT sera lancé à la mi‐novembre »  « Le CSA organisera au mois de février 2011 des rencontres sur la télévision connectée »   ‐ Michel Boyon, Président du CSA     « Zoom, le nouveau format de téléréalité co‐développé avec l’Allemagne pour les réseaux sociaux sera lancé en   2011

Fiche 7 : L'application de la loi dans le temps Document n°1 : Cass.civ. 2e, 8 juillet 2004 Présentation : L'arrêt de Cassation rendu le 8 juillet 2004 par la 2ème Chambre civile de la Cour de cassation traite de l'application de la loi dans le temps en matière de responsabilité délictuelle résultant d'un accident de circulation. Faits : En l'espèce, circulant en sens inverse, le véhicule de Mlle Y est entré en collision avec le véhicule conduit par M.X. M.X étant bléssé lors de l'accident

s’intitule Salammbô. Celui-ci est publié en 1862 et remporte un très grand succès. Il termine en 1869 la deuxième version de l’Education Sentimentale et décide alors de retravailler à une nouvelle version de La Tentation De St-Antoine. C’est en Novembre 1869 qu’il publie la deuxième version de l’Education Sentimentale qui, au final, a déplut aux critiques littéraires et se vend très peu (moins de 3000 exemplaires vendus en 4 ans). En 1871, il travaille à l’ultime version de La Tentation De St-Antoine

Le conseil d’état le 5 Novembre 1982 s’est réuni en Section pour juger de l’affaire opposant une société Propétrol et l’office public dans lequel la société se voit obligé de supporter le poids du contrat de substitution formé par l’office pour une livraison de fuel et d’en supporter la charge et le coût. Aux termes d’un marché conclu le 16/05/1972 entre un Office public et la Société Propétrol, cette dernière s’engageait à fournir à l’Office du fuel domestique chaque année. Par lettre du 23 juillet

tabac en France. En France, la taxation, l’utilisation mais aussi la promotion de plus en plus restreinte du tabac est dut à une législation spécifique. Comme tout produit, le tabac fait l’objet d’une législation. C’est Le décret no 2006-1386 du 15 novembre 2006. Il fixe les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif et redéfinit les normes s'appliquant aux lieux qui peuvent être expressément réservés aux fumeurs. Cette mesure fait suite à un rapport

Le 18 novembre 1927 *Intronisation de Sa Majesté Mohammed V à l'âge de 18 ans. Sous son règne, le Maroc mènera la bataille décisive pour l'indépendance. Le 9 juillet 1929 * Naissance de Sa Majesté le Roi Hassan II. Le 11 janvier 1944 *Présentation du "Manifeste de l'Indépendance" demandant la reconnaissance de l'Indépendance du Maroc, son intégrité territoriale et sa souveraineté nationale. Le 9 avril 1947 * Visite historique de Sa Majesté Mohammed V à Tanger au cours de laquelle il a prononcé

Horace (en latin Quintus Horatius Flaccus) est un poète latin né à Vénose dans le sud de l'Italie, le 8 décembre 65 av. J.-C. et mort àRome le 27 novembre 8 av. J.-C.. BiographieModifier La vie d'Horace nous est essentiellement connue par son œuvre, riche en informations et considérée comme une source fiable[1]. Quelques renseignements supplémentaires figurent dans la biographie De viris illustribus(Des hommes illustres) de Suétone. Famille et enfance Horace est issu d'une famille modeste

finances s'est saisie pour avis Travaux des commissions - commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire La Commission saisie au fond a nommé M. Dominique Braye rapporteur le 16 juillet 2008 Rapport n° 8 déposé le 8 octobre 2008 par M. Dominique Braye - commission des affaires sociales La Commission saisie pour avis a nommé Mme Brigitte Bout rapporteur pour avis le 22 septembre 2008 Avis n° 10 déposé le 14 octobre 2008 par Mme Brigitte Bout - commission