9 Mai 1991

Berlin (24 juin 1948-mai 1949) N’ayant pu se mettre d’accord sur le sort de l’Allemagne et de Berlin (que l'URSS veut contrôler), les Occidentaux décident de créent dans leur zone d’occupation ne nouvelle monnaie : le deutsche Mark. En représailles, les Soviétiques entreprennent de bloquer, en juillet 48, tous les acces routiers et ferroviaires entre la zone d’occupation occidentale et Berlin Ouest. Les Américains ripostent par la mise en place d’un pont aérien de juillet 48 à mai 49, pour ravitailler

3 • Michael 3 Introduction 4 1 Contexte historique 6 2 Analyse des articles 9 2.1 Pourquoi avons-nous choisi ces articles ? 9 2.1.1 Article du 29 avril 1986 10 2.1.1.1 Introduction sur l’article 10 2.1.1.2 Politique de communication de l‘URSS 10 2.1.1.3 Conséquences annoncées 12 2.1.1.3.1 Par l’URSS : 12 2.1.1.3.2 Par les Occidentaux : 12 2.1.2 Article du 1er mai 1986 12 2.1.2.1 Introduction sur l’article 12 2.1.2.2 Politique de communication

.......3 LA LIBERTE D’ALLER ET VENIR SUR LE DOMAINE PUBLIC: UN PRINCIPE A 3 3 4 4 5 Conseil constitutionnel, Décision n°79-107, 12 juillet 1979 B. LA NECESSITE D’UN USAGE NORMAL VALEUR CONSTITUTIONNEL C.E., 9 juillet 2003, M. Laurent L. et Association AC Conflent C.E., 25 Mars 1991, Secr. D’Et. Chargé de la mer c/ Sté Sealink UK Limited II. UN USAGE GRATUIT DU DOMAINE PARFOIS SOUMIS A AUTORISATION.......................................................................6 A. LE PRINCIPE : UN

étudierons la spécifié de chaque pays. Les 2 guerres mondiale ont donnes naissance a l'espoir d'un nouveau monde fondé sur la paix. EN 1920 société des nations (SDN) et l'ONU. L'espoir s'arrête dans l'entre de guerre puis en 1947 la Guerre froide et 1991 l'écroulement du communisme. 1989 la mur du chute de Berlin. I) La 1ere Guerre Mondiale. A) les causes. En 1914 la France domine le monde , l'Europe est divisé entre 2 alliance triple alliance(Allemagne, Autriche-Hongrie et Italie pour la

Le processus démocratique au Mali depuis 1991— Entre fragmentation de l’espace politique et coalitions : Quels sont les impacts de la démocratisation sur la condition de vie des maliens ? ‫٭‬ Bakary CAMARA 1 Résumé : Suite à l’implosion du système politique malien en 1991, une multitude de partis politiques vit le jour. Des partis qui dès la seconde expérience d’élections libres, commencèrent à se mettre en alliances et en coalitions pour assurer l’alternance politique jusqu’aux dernières élections

Etats européens libérés, l'Europe est ainsi de plus en plus soviétisée obligeant les Etats Unis à contrer cette avancée du communisme en Europe. Ainsi, la question se pose alors de savoir en quoi l'europe est un enjeu de la rivalité Est-Ouest de 1947 à 1991 ? I. La Guerre Froide s'est instaurée en Europe dès son commencement (1947-1955) A. La doctrine Truman, le rapport Jdanov et le Plan Marshall. La doctrine Truman est eéoncée le 12 mars 1947 par le président américain Harry Truman dans on discours

 TD DROIT CIVIL SEANCE 9 : La protection de l'intégrité physique de la personne : Le principe de l'indisponibilité du corps humain  Faire l'analyse de l'arrêt suivant : - Assemblée plénière, 31 mai 1991 Les faits matériels: En l’espèce, M. Y, dont la femme est atteinte d’une stérilité irréversible, procède à un don de sperme afin qu’une autre femme puisse subir une insémination artificielle et qu’elle porte, mette au monde et leur remette un enfant. Cet enfant a part la suite été

chambres de la Cour de cassation, la Cour de cassation a adopté depuis un revirement de jurisprudence de la première chambre civile de la Cour de cassation en 1993 une conception plus stricte de chacune des deux obligations. Ainsi dans l’arrêt du 5 mai 1993, elle distinguait à nouveau les deux obligations en décidant que le défaut qui rend la chose vendue impropre à sa destination normale constitue le vice prévu par l’art. 1641, de telle sorte que la garantie des vices cachés est en ce cas le seul

1ère Partie Les relations internationales depuis 1945 Séquence 1 – La Guerre Froide (1947-1991) Séance I – La Guerre Froide Intro : Le bilan de la 2nd guerre mondiale, le monde en 1945 (livre chap. 1) - Un bilan matériel très lourd. - Un bilan économique et financier - Un bilan humain et moral (épidémie, bombardement, déportation, déplacement de population) Tribunal de Nuremberg. - ONU - Un bilan territorial Séance 1 – L’affrontement des blocs La grande Alliance

service public administratif (SPA) d’autre part 30 mai 1930 CE Chambre syndicale du commerce de détail de Nevers 1930 : les entreprises ayant un caractère commercial restent en règle générale réservées à l’initiative privée et les collectivités publiques ne peuvent intervenir dans le domaine économique que si, en raison de circonstances particulières de temps et de lieu, un intérêt public justifie cette intervention 19 mai 1933 CE Benjamin 1933 : contrôle de proportionnalité