Accident

Versement d'une indemnité à la tierce victime après réclamation adressée À l'assuré et/ou à son assureur. Maladie atteignant une personne Accidents corporels atteignant une personne Contrat d'assurance Maladie Remboursement des frais de santé ou prise en charge directe de tout ou partie des frais de santé. Contrat d'assurance "Individuelle Accident" Versement d'un capital en cas d'invalidité permanente partielle ou totale ou en cas de décès et remboursement des frais de santé consécutifs

De même pour l’électricité. Carburant : 500 litres par jour Les assurances : Citura a mis en place un Plan de prévention des risques routiers. Ils ont une franchise de 150 000€ par accident. Depuis janvier 2009 : 69 accidents, sachant que les bus parcourent plus de 7 millions de km par an. Et 23 accidents avec le tramway. Loi Badinter : loi qui permet d’indemniser les personnes blessées, c’est toujours le véhicule à moteur qui paie. Les tramways ne sont pas encore soumis à la loi Badinter

tremblement de terre de Lisbonne, l’Homme émet l’hypothèse pour la première fois, qu’il est peut être en partie responsable du danger. En effet, deux philosophes se contredisent sur ce sujet car l’un (VOLTAIRE) pense que la nature est responsable de cet accident, et l’autre (ROUSSEAU) émet l’hypothèse que si la ville de Lisbonne avait été construite autrement ou ailleurs alors l’accident n’aurait peut être pas eu lieu. D’après nos informations (Thierry Verdel, 2007), historiquement ce serait la première

hypothermie, noyade, strangulation, empoisonnement… n  3 Classification des traumatismes n  Traumatismes n  Suicide, n  Tr. intentionnels agression, faits de guerre… non intentionnels n  Accidents de la circulation n  Accidents du travail n  Accidents de la vie courante • Domestiques, scolaires, du sport, des loisirs… 4 Facteurs pré disposants (1) n  Fragilités squelettiques n  n  Ostéoporose, tumeurs, mal. orphelines (maladie de Lobstein dite

l'analyse des risques puisque ça nécessite l'intervention de la médecine, des sciences de l'ingénieur, des sciences humaines et sociales (ergonomie, psychologie, sociologie) et du droit (l'entreprise doit procéder à l'évaluation des risques). Un accident, c'est complexe, il y a toujours plusieurs causes (matériel, aspects organisationnelles…). C'est son caractère multifactoriel qui nécessite une approche multidisciplinaire. 1) Quelques définitions Entreprise: Une entreprise est une structure

Marseille dans les années 50. Son père exerçait la profession de conseil juridique en plus de celle de notaire, et sa mère, était héritière. Elle a choisi de devenir avocat, tout d’abord pénaliste puis dans le droit familial. Victime d'un très grave accident de voiture, elle s’est spécialisée depuis dans le dialogue avec les victimes d'accidents Elle a eu 3 filles dont la dernière est atteinte d’infirmité motrice d’origine cérébrale Jehanne Collard, avocate de la Fondation Anne Cellier contre l'Insécurité

les accidents d'origine électrique, il faut distinguer : L'électrisation : mise sous tension d'une partie du corps ou de son ensemble L'électrocution : une électrisation dont l'issue est fatale L'electricite est un risque qui ne se voit pas L'electricité, presente dans toute installation, est un danger invisible et donc insidieux, auquel sont exposés de nombreux personnes. Cette fiche rapelle les risques liés a l'elecricite et les règles elementaires de prevention. Les accidents d'origine

intervenant sous forme d'un complément de remboursement des soins. L AMC au régime mutualiste de base (RMB) garantie aux adhérents de la fondation Mohamed VI des promotions des uvres sociales de l éducation-formation,la couverture de certaines maladies ou accidents . 2)Définitions : y Adhérent Assuré : On entend par adhérent assuré tout adhérent de la FMVI de promotion des uvres Sociales de l Education-Formation en activité de service, adhérent soit à la CNOPS soit à la MGEN soit aux autres Mutuelles auxquelles

de l’assurance 2- Les assurances contre les accidents corporels a- Dénomination et importance pratique b- L’engagement pris en charge par l’assureur c- Les risques 3- Les assurances contre la maladie a- Caractéristiques b- L’étendue de la garantie c- Le risque Conclusion INTRODUCTION : L'assurance de personnes est une assurance qui couvre des personnes physiques contre les accidents corporels, l'invalidité, la maladie. Les assurances

n'a pas pour objectif de déterminer une responsabilité, mais de garantir le dommage causé à la victime. La loi distingue deux types d'accidents; les accidents dits « simples » et ceux dits « complexes », dans lesquels la notion d'implication n'est pas appréciée de la même manière par les juges. Dans le cas des accidents simples, il s'agit d'un accident se composant d'un fait unique. La qualification d'accident se produit d'après l'implication du véhicule. Celle-ci est qualifiée lorsque le contact