Accès Aux Documents Administratifs

autonomie financière. Un conseil d’administration détermine la politique générale de l’établissement. Au niveau des ressources humaines, il est servi par 487 employés dont 188 Personnels Soignants, 84 Personnels Administratifs,74 Médecins Spécialistes,56 Agents des Services Généraux(ASH), 38 Personnels Médico-Techniques(TMS), 29 Techniciens,13 Médecins Généralistes, 04 Chirurgiens Dentistes et 01 Pharmacien. Il est doté d’une capacité d’accueil de 320 lits, dont

typologies de documents ou de dossiers produits par le ministère de la Justice et précise leur caractère communicable en application des dispositions de la loi du 17 juillet 1978 sur l'accès aux documents administratifs, en prenant appui sur les avis de la CADA et la jurisprudence du Conseil d'Etat (cf. www.cada.fr). Les dernières décision de la CADA au 9 août 2011 (format pdf - 40 ko) 1. Les principes de base - ↑ - Ce qu'est et ce que n'est pas un document administratif L'article

Comptes-rendus hebdomadaires F 1 à F 5 14 à18  Bilan sur cette expérience G 19 Fiche descriptive 20 et 21   Documents administratifs Documents N° Page À compléter Par le stagiaire Par le tuteur Fiche de présence et d’assiduité 1 22  Attestations de stage (2 originaux) 2.1 et 2.2 23 à24  Fiche d’évaluation : document de suivi des activités réalisées en milieu professionnel 3 25 à 28  LYCÉE DES MÉTIERS LOUIS ARMAND

Présentation technique 2 Présentation de l’entreprise 3 Présentation de la société ItsWe 3 Présentation de l’équipe Ged 3 Mes activités au sein de l’entreprise 3 Hotline du système de gestion électronique des documents (GED) 3 L’utilisateur ne parvient pas à se connecter : 3 Un document n’est pas accessible par l’utilisateur : 4 L’utilisateur demande d’hériter des droits que possède une autre personne : 4 Procédure habituel 4 A la recherche des fichiers corrompus : 4 La garantie de l’espace

BEP métiers des services administratifs FICHE DESCRIPTIVE D’ACTIVITE PROFESSIONNELLE N° ÉPREUVE EP1 : PRATIQUE PROFESSIONNELLE DES SERVICES ADMINISTRATIFS - CCF | | |Nom et prénom du candidat : | | | |Etablissement (cachet)

composé de : M. Dieudonné KINKIéLéLé Professeur Principal à l’ISSEA Président M. Marcel OPOUMBA Professeur Principal à l’ISSEA Rapporteur Mme NGONO ONANA Françoise Yolande Chef du Service Administratif et Financier à FORCE Examinateur Année académique 2005-2006 TABLE DES MATIERES DEDICACE iii REMERCIEMENTS iv SIGLES ET ABREVIATIONS v LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES vi AVANT-PROPOS

 Fiches d'arrêts Document 2: CE, 28 nov. 1975, ONF / Abamonte: Cet arrêt a été rendu par le Conseil d'Etat en date du 28 novembre 1975 et est relatif aux forêts faisant partie du domaine privé des personnes publiques. En l'espèce, L'office national des forêts demandait l'annulation d'un jugement du tribunal administratif de Besançon qui le tenait comme responsable des 2/3 des conséquences dommageables de l'accident survenu sur une personne dans une carrière désaffectée dans une forêt

infirmiers (injections pansements …) qui auraient été prescrit par le médecin traitant. Sur prescription médicale ; il peut préparer les médicaments pour la semaine dans un pilulier 2 Fonctionnement de la structure a) Statut juridique, administratif de la structure et prise en charge sociale Cadre réglementaire : Selon le décret n° 2004.613 du 25 juin 2004 relatif au fonctionnement des SSIAD : Article 1 : « Les services de soins à domicile assurent, sur prescription médicale, des

Service DESK…………………………………………………………....19 Les types de demande…….…………………………..……………..20 Fonctionnement du service DESK………………………….....21-22 Secrétariat…………..…………………………………………………..23 LES TACHES EFFECTUE EN Secrétariat………………..………...24 Finitions des documents administratifs………..………………..25 Conclusion ……………………………………….…………………….26 Dédicace À nos chers parents pour leur Amour et Sacrifices. À nos formateurs pour leurs Soutien et Encouragement. À tous les agentsdu service informatique qui se dévouent sans cesse

|Tâches du référentiel concernées : | Rédaction et diffusion de messages écrits | | |Création et modélisation de documents | | |Facilitation des échanges internes | |Contexte de la situation