Adages Pouvoir Royal

nombreuses nuits de noces. Et les funérailles d’Atilla vont marquer la fin de l’empire Hunnique et il y aura des funérailles extraordinaires et les guerriers vont s’exprimés. Devant la tradition, Clovis va écraser Alaric II (roi des Wisigoths) et il va pouvoir alors continuer à l’agrandissement de son royaume et ses fils vont éliminer les Burgondes et qui vont s’étendre à ce qui ressemble à la France. La Gaule avec ses victoires est unifiée. Cette période il faut se méfier des exagérations. Clovis va écraser

Chapitre V : La loi Le mouvement de reconstruction de l’autorité royale commence vers les 12ème et 13ème siècles, et s’affirme à la fin du Moyen-âge, au 16ème siècle. C’est une période au cours de laquelle la royauté développe progressivement sa souveraineté. D’abord sur le plan intérieur, en dominant la seigneurs féodaux, et ensuite sur le plan extérieur en affirmant son autonomie politique par rapport au pape et à l’empereur d’Allemagne. Cette lente reconquête s’accompagne d’une intervention

jamais immuables, et sature l’espace juridique : il n’y a plus de place, à côté de la Loi de Dieu, pour une loi humaine. Aussi bien les anciens rois d’Israël sont-ils dépourvus de tout pouvoir « législatif » ; il ne leur est demandé que de connaître par cœur la Loi divine : « Lorsque [le roi] montera sur le trône royal, il devra écrire sur un rouleau, pour son propre usage, une copie de cette loi, sous la dictée des prêtres lévites. (…) Elle ne le quittera pas ; il la lira tous les jours de sa vie,

1er caractère : L’institution est composée et régit par des règles. Institutions = réglementations, qui elles mêmes sont composé d’un ensemble de règles. Ex : Il existe de très nombreuses règles qui fixent l’organisation, le pouvoir et le fonctionnement de l’Etat. 2ième caractère : Institution = continuité, c’est à dire quelque chose qui est fait pour durer. Plusieurs institutions, subsiste à travers les siècles (Etat, mariage: ce n’est pas notre société

Introduction historique au droit PLAN DU COURS - INTRODUCTION - I. Délimitation analytique 1. La notion d’institution 2. Les faits sociaux 3. La méthode II. Délimitation chronologique - PREMIÈRE PARTIE - L’époque franque : le pouvoir personnel et l’anarchie Chapitre I. L’établissement de la monarchie franque Section I – Les données historiques §1 – Les invasions et la constitution du royaume franc I. Les migrations germaniques du Ve siècle II. La conquête franque

droits cunéiformes provient pour la grande majorité d'actes de la vie pratique rédigés sur des tablettes d'argile (ex : accords commerciaux etc). On trouve également des textes législatifs rassemblés dans des codes ou ordonnés par des édits royaux (instructions royales). La doctrine en revanche ne joue aucun rôle. La principale source du droit cunéiforme est la coutume orale. Cette coutume est une accumulation de cas particulier d'où vont se dégager avec le temps quelques principes directeurs. Des principes

terme pour être revenu à ladite prison fans leur pouvoir (fortia et virtute) jusqu’au dimanche 8 des calendes de février. Aussi ledit Azzo, par la permission et volonté de ses associés comme il dit, sur demande dudit Sasomino, prolongea le terme et la permission dudit Sasomino d’être et demeurer à la maison, sans inquiétude ni peine jusqu’aux calendes de février prochainement venant ; et avant ce terme il devra être revenu dans ladite prison en leur pouvoir, sous peine convenur entre les administrateurs

droit : La coutume
La loi sous la République: La loi des XII Tables L’édit du préteur
La doctrine
La procédure ordinaire Deuxième chapitre : L’Empire (27 av J.C.- 565 ap. J.C) 1. Le haut Empire (27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions de l’Empereur Les organes administratifs
Le Sénat
La décadence des assemblées populaires Les magistrats B. Le droit : Les lois votées, Le conseil (Boulé) Les magistrats
La justice les sénats consultes,
les constitutions impériales

sentir membres de l’Empire Romain. Il existe une armée romaine donc un statut social. Deuxième élément moteur après les cités Etats : l’armée. La réussite de l’Empire : la légitimation politique. L’Empereur assoit son autorité en fondant son pouvoir sur le divin. Fonction à la fois religieuse et politique : titre de grand pontife (chef des religieux) et il dispose de l’imperium (permet de gouverner sur tout l’Empire). « Monopole impériale de la monnaie d’or » Une remise en cause de la religion

peut se sentir membres de l’Empire Romain. Il existe une armée romaine donc un statut social. Deuxième élément moteur après les cités Etats : l’armée. La réussite de l’Empire : la légitimation politique. L’Empereur assoit son autorité en fondant son pouvoir sur le divin. Fonction à la fois religieuse et politique : titre de grand pontife (chef des religieux) et il dispose de l’imperium (permet de gouverner sur tout l’Empire). « Monopole impériale de la monnaie d’or » Une remise en cause de la religion