Adages Pouvoir Royal

que l’on se donne, même si on est contre (Ex. Socrate, Platon et Aristote étaient contre la démocratie athénienne, mais ils ont toujours respecté la loi de la cité). La justice est l’ensemble des institution que les hommes se donne pour pouvoir vivre en société, et surtout pour réparer une injustice (un dysfonctionnement social, il faut qu’il y ait une victime et un coupable). Il faut juger le coupable et lui donner une sanction juste, et réparer le tort à la victime. Ces institutions sont

apparaît comme un instrument de contrainte, du pouvoir qui fait peser sur l'individu des obligations, au 18ème on voit dans la loi un instrument de liberté, la loi va protéger les individus, en doctrine chez Locke, Montesquieu et les encyclopédistes le pouvoir est vu comme un moyen de garantir les droits naturels et d'assurer leurs développements. Montesquieu fait une autre constatation, c'est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est tenté à en abuser. L'objet de l'esprit des

descendant de Troie. 753 509 av JC, Rome est gouvernée par des Roi. Une monarchie qui s’achève avec le renversement de la lignée royale en 509, les Tarquins. 509 -27 av JC, Rome est une république dirigée par l’aristocratie et qui s’ouvre sur la plèbe jusqu’en 27 avant de tomber entre les mains d’un descendant de César, Octave Auguste qui se fait attribuer l’intégralité du pouvoir en privant les assemblées républicaines de leur autorité. Un empire qui commence. Cet empire s’achève en Occident en 476,

disparaître le principe de l'annualité, les magistrats sont désigné pour une période plus grande que une année. Il devront leur nomination à l'empereur et devienne un instruments du pouvoirs impériale. Ils deviennent rapidement de simple titre honorifique. L'empereur doit légitimé son pouvoir. L'empereur sait que le pouvoir appartien concrètement au peuple et au sénat. Donc l’empereur se présente comme un sénateur, un membre du sénat, mais pas n’importe lequel c’est le premier sénateur «  Princeps Senatus »

Elle a repris l’intégration des romains dans l’empire et constitue un autre élément moteur dans la construction impériale (cf. Édit de Cattala => tout le monde peut-être membre à part entière). L’empereur va asseoir son autorité en fondant son pouvoir sur le divin (= empereur de droit divin). Il a une double fonction : ❖ Religieuse : Il est à la tête du clergé romain, c’est le chef des affaires religieuses. ❖ Politique : Il dispose de l’imperium qui lui permet de gouverner l’empire.

s’il vol, l’enlèvement est puni de prison. Ce code ne se limite pas aux préoccupations pénales, tout ce qui est relatif à la paix sociale est abordé. Le code d’Hammourabi qui date de 1775 avant Jésus Christ qui est collection de textes d’origines royale coutumière et jurisprudentielles. On trouve un mélange de règles archaïques qui sous-entend une civilisation évoluée comme avec la loi du Talion, la peine de mort est prévue dans 34 hypothèses. Il existe donc des caractères remarquables dans ces droits

l’Etat et les intérêts locaux. Cette distinction dans toute sa rigueur n’apparaitra que tardivement dans la doctrine du XVIIIe. a. Pour ce qui est de la gestion des intérêts de l’Etat, ils appartiennent en principe à la compétence des agents du pouvoir central mais il faut y associer les administrés par voie de consultation : c’est avant la lettre le terme de la participation. b. Quant aux intérêts locaux, il faut une gestion de ceux-ci par les corps locaux, c’est l’idée bien connu dans les pays

romain a)L’ordre politique -La période royale (ce sont les romains qui ont inventé source du droit) -la république -l’empire b) L’ordre juridique Rome fondée selon la légende en 753 avant JC (fondée par Romulus la légende) Occupation du site a partir de XII siècle avant JC Fin de l’empire romain occident en 476 Fin de l’empire romain d’orient 1453(prise de Constantinople par les turcs) Constantinople (Rome a connue la période royale jusqu’en 509 avant JC, Byzance) Une

Essentiel: retenir que l'origine divine des ces commandements les rend à jms immuables, et sature l'espace juridique: il n'y a plus de place, à coté de la loi de Dieu, pour une loi humaine. Implique: les anciens rois d'Israël st dépourvus de tt pouvoir législatifs. Ils doivent connaître par coeur la loi divine. Idem à Rome, VIII_VIIème S. avt JC, le droit n'est pas encore distinct de la religion (au tps des 1ers rois). Légende: le roi Numa aurait reçu ses « lois » de la nymphe Egérie, qu'il

gauloises (donc pas de pillages, etc) car au 1er siècle av JC, Rome est en guerre civile. La Constitution romaine est sur le point de basculer. Le pouvoir est vacillant, il n’y a pas de pouvoir central : Rome ne peut rien imposer. Rome va donc essayer d’intégrer les provinces sans brutalités. L’institution principale de leur République est le Sénat. Ce pouvoir est en train de sombrer donc César va essayer de mettre en place une monarchie. Les provinces vont essayer de tirer profit de cela. A- Le