Adages Pouvoir Royal

d’affirmer son autorité face à l’église, face aux autorités municipales qui avaient tous leur propre justice. Dès le 13ème s, le Roi met en place une justice royale. Elle va s’imposer progressivement aux justices seigneuriales et municipales. D’une part, les compétences de ces derniers vont s’… et d’autre part, elles vont être subordonnées à la justice royale. Pour se faire, le Roi utilise toutes les ressources du droit féodal et droit romain qui fournit notamment l’appel hiérarchique. 14ème s : on peut

de la cité. D’autre cité sont d’oligarchie ( pouvoir de quelques uns) exemple Sparte. Il y a des gens qui sont exclus par principe de la démocratie car ils ne sont pas citoyens comme les esclaves, les étrangers (les grecques d’une autre cités aussi(métèque)). La diversité est la règle toute fois il y a un principe commun entre toute les cités grecque car les citoyens n’obéissent pas à un Homme mais à la loi. Cette conception des pouvoirs est une invention déterminante pour les occidentaux

aux frontières de l’Empire romain d’occident. Cette thèse du juste châtiment envoyé par Dieu est la thèse développée par un évêque, Augustin qui avait écrit une œuvre, La Cité de Dieu. Il pose la question essentielle du pouvoir. Le G de la Cité des hommes doit exercer son pouvoir non pas dans son intérêt propre mais dans le but d’assurer à tous, l’ordre, la paix, la sécurité et la justice. Il ajoute « que sont les royaumes sans justice, sinon de vastes brigandages ». La prise de Rome par des peuples

général et insuffisant à lui seul pour distinguer la règle de droit des autres règles de vie en société. En revanche le caractère coercitif permet de bien distinguer la règle de droit des autres règles en société. En effet la règle de droit comporte un pouvoir de contraindre car elle est la seule à bénéficier d’une coercition étatique, coercition qui est le propre de la règle de droit . A/ Le caractère général et impersonnel. Ce caractère signifie que la règle de droit concerne chacun et ne désigne

mérovingiens sont ceux qui ont le moins accomplie en terme d'institutions et de droit. I) Une conception patrimoniale du pouvoir La principale caractéristique est d'être un pouvoir strictement privée. L'héritage romain semble être perdu (pas de notion d'Etat ni d'administration publique). Le Roi règne par son pouvoir personel qui a pour conséquence une conception patrimoniale du pouvoir. Le Roi est avant tout un chef militaire qui règne sur des guerriers qui lui ont prété un sermant de fidelité, avant

CLASSIQUE DU DROIT ET DE LA JUSTICE. 13 I. La justice commutative. 14 II. La justice distributive. 14 III. La vision de la prison selon les deux théories. 15 IV La notion de mérite. 15 SECTION 3 : LA CONCEPTION CHRETIENNE DU POUVOIR. 16 I. Jésus Christ vu par les différentes religions. 16 II. L’histoire du christianisme. 16 III. La philosophie du christianisme. 17 A/ Un point de convergence : l’origine de la société. 17 B/ Des divergences. 17

CLASSIQUE DU DROIT ET DE LA JUSTICE. 7 I. La justice commutative. 8 II. La justice distributive. 8 III. La vision de la prison selon les deux théories. 9 IV La notion de mérite. 9 SECTION 3 : LA CONCEPTION CHRETIENNE DU POUVOIR. 9 I. Jésus Christ vu par les différentes religions. 9 II. L’histoire du christianisme. 9 III. La philosophie du christianisme. 10 A/ Un point de convergence : l’origine de la société. 10 B/ Des divergences. 10

droit a quatre sources traditionnelles : la loi, la coutume, la jurisprudence et la doctrine. Au cours de l'Histoire ces éléments ont eu des proportions et des conceptions différentes dans le droit. I-La Loi Définition : Acte pris pour un pouvoir institutionnel quel qu'il soit. Un acte est un texte écrit qui peut contenir une prescription (commandement) qui a une force obligatoire. La loi implique la sanction. La loi crée le droit. Au sens large, aujourd'hui la loi est la principale

de mort. Ces attributions qui s'exercent sur un territoire s'appliquent à tous les individus vivant sur le territoire. Ce pouvoir d'Etat s'exerce à travers des organes, des hommes. L'Etat est distinct de la personne physique, des individus mortels, qui s'y trouvent momentanément à sa tête, chez les peuples anciens le pouvoir appartenait à une famille. Chez les Romains le pouvoir appartient au peuple. Rome a connus successivement plusieurs régimes, tout d'abord une royauté traditionnelle, jusqu'à ce

démocratie est fondée sur le concept de cité. Le pouvoir politique est détenu par les citoyens qui sont une minorité. Cette minorité délègue son pouvoir. Dans la pratique c’est une oligarchie qui dispose du pouvoir. Par ailleurs ce système est une unité politique de petite dimension et l’on constate une imbrication entre le pouvoir politique et l’administration. A l’époque de la Rome Antique, il n’y a pas encore une notion systématique du pouvoir. Avec les conquêtes, avec l’assimilation progressive