Adages Roi Ancien Régime

compromis. Tout commence après l'abdication de Napoléon, et à ce moment, c'est le Sénat qui était l'appui constitutionnel, qui décide d'offrir le trône de France à Louis Stanislas Xavier, frère du dernier roi. C'est l'ainé des frères de Louis XVI, c'est dans l'ordre de succession de l'Ancien Régime, l'héritier du trône. Avant la Révolution, il avait le titre de Conte de Provence. Louis Stanislas Xavier est parti en exil au moment de la Révolution Française, il a passé 25 ans en Angleterre. On dit que

La royauté [modifier] La royauté désigne un régime politique dans lequel le chef d'une nation porte le titre de roi. Elle exerce une fonction de représentation, c'est-à-dire le pouvoir d'incarner l'unicité de la nation et de traiter avec les autres peuples. et de pacification, c'est-à-dire d'assurer la paix (intérieure et extérieure) et la justice. À la limite, elle se réduit à la fonction de maintien des règles et des traditions, d'arbitrage suprême entre les différents pouvoirs qui émanent de

démontrera son attachement à la doctrine absolutiste. En effet aujourd’hui encore cette œuvre littéraire est considérée comme le tremplin qui a permis au régime monarchique absolutiste de réellement s’implanter en France. Dans cet ouvrage, un petit peu à la manière des philosophes antiques, l’auteur nous apporte ses définitions des différents régimes politiques mais surtout de sa conception de la souveraineté. De quelle manière Jean Bodin en apportant sa propre définition de la souveraineté

D’après un célèbre adage, « le royaume n’est jamais sans roi ». La première ordonnance de Charles VI, est rédigée en pleine guerre de Cent ans. Au début du XIVème siècle, la France et l’Angleterre connaissent de nombreuses tensions. En 1337, Philippe VI confisque pour félonie la Guyenne au roi d’Angleterre. Cet évènement marque le début de la guerre de Cent ans. Ce conflit sera entrecoupé de trêves plus ou moins longues entre les Plantagenêt et la maison de Valois et il se terminera par le traité

déraisonnables. Cependant, l’indépendance du juge à l’égard de la loi ouvre la porte à l’arbitraire et à la partialité. Il dût y avoir de nombreux abus pour que soit consacré l’adage « que Dieu nous garde de l’équité des Parlements » sous l’Ancien Régime, courant XVIème siècle. Malgré les réticences de certains vis-à-vis de l’équité comme pouvoir des juges, celle-ci ne fut pas interdite jusqu’au XVIIIème siècle. La loi était considérée comme ne formulant que des règles abstraites, dont les effets

bas Empire. Compilations de Justinien condamne les mauvaises coutumes et partant de cette idée, la doctrine a toujours considérée qu'elle devait être confirme à la coutume et que l'autorité était toujours fondée à abolir une coutume déraisonnable. Roi de France a comme rôle la conservation des coutumes et abolir les mauvaises coutumes. A l'époque moderne, c'est au nom de la raison que la coutume a été critiquée. Depuis l'Antiquité, la coutume a toujours fait l'objet de critique par la doctrine.

société. L’un des aspects de cette « révolution » est la diffusion rapide de l’écriture. Afin de rétablir la pérennité juridique, la mise par écrit des coutumes, source du droit caractérisée par « le corpus » : l’observation constante, répétée et ancienne d’un usage précis, par le groupe auquel elle s’applique et par « l’ animus »: la conviction, collective et personnelle, que la coutume est obligatoire et doit donc être respecté; semble s’imposer. Durant tout le Moyen Age c’est la source du droit

droit du travail pour les salariés) La personne qui fait partie de la catégorie X est assujetti des règles qui la concerne. Ce découpage en catégorie peut être critiqué car il conduit a la multiplication des régimes spéciaux qui s’appliquent a des catégories restreinte de personnes (ex : régimes des retraites). Il demeure que la règle de droit doit nécessairement prendre en compte les spécificités de chacun pour ne pas être injuste. §2) le caractère obligatoire est absolu de la règle de droit

L’ABSOLUTISME Section 1 : Les limites a caractère constitutionnel : les lois fondamentales On appelle lois fondamentales un certain nombre de règle coutumière relatives à la constitution du royaume et qui forme une norme juridique établie au dessus du roi ; Ces lois présentent trois caractères. 1- Elles sont constitutionnelles On les qualifient parfois de « constitution monarchique ». Sous l’ancienne France il n’existe a aucun moment, un texte d’ensemble qui définisse l’organisation, les

Chapitre 1er : L’héritage institutionnel de l’Ancien Régime I) L’ANCIEN RÉGIME ET LA RÉVOLUTION Pendant longtemps, la France a été une monarchie dans laquelle plusieurs dynasties se sont succédées sur le trône de France : • Tout d’abord, la dynastie des Mérovingiens avec notamment le premier et le plus connu d’entre eux : Clovis. • Puis, les Carolingiens avec Charlemagne. • Enfin, les Capétiens, les descendants d’Hugues Capet qui monte sur le trône en l’année 987. Hugues Capet est