Adm 101

15/tcp chargen 19/tcp ttytst source chargen 19/udp ttytst source ftp-data 20/tcp ftp 21/tcp telnet 23/tcp smtp 25/tcp mail time 37/tcp timserver time 37/udp timserver name 42/udp nameserver whois 43/tcp nicname domain 53/udp domain 53/tcp hostnames 101/tcp hostname sunrpc 111/udp sunrpc 111/tcp # # Host specific functions # tftp 69/udp rje 77/tcp finger 79/tcp link 87/tcp ttylink supdup 95/tcp iso-tsap 102/tcp x400 103/tcp x400-snd 104/tcp csnet-ns 105/tcp pop-2 109/tcp uucp-path 117/tcp nntp 119/tcp

CADES Droit Administratif (semestre 4) version 1.2 STÉPHANIE DAMAREY - DIRECTRICE LILLE DE L'IPAG DE Année 2009-2010 Table des matières I - Titre 4 : La police adm inistrative 1. La distinction police administrative – police judiciaire................................5 2. La distinction police générale – polices spéciales......................................7 5 Section 1 : La notion de police administrative............................................5 Section 2

263. - J. LARGUIER, L'abus de distributeur de billets par le titulaire d'un compte insuffisamment approvisionné ne peut-il être pénalement incriminé ?, JCP 1982. I. 3061. - M. LE CLÈRE, Le vol dans les entreprises et dans les administrations, Rev. adm. 1982.576. - O. LÉVY, Le vol à l'étalage dans les grands magasins, Vie jud. 1978, no 1669. - M.-P. LUCAS DE LEYSSAC, Une information seule est-elle susceptible de vol ou d'une autre atteinte juridique aux biens ?, D. 1985, chron. 43 ; L'arrêt Bourquin

expliquer ce phénomène. La liberté de mouvements des capitaux risque de rendre permanentes ces différences de développement financier entre pays. Les liens de causalité théoriques sont cependant difficiles à mettre en évidence sur le plan empirique. 101 STATISTIQUES DIVERS Sommaire Abréviations Documents publiés Coupon-abonnement S1 I III XIII Achevé de rédiger le 22 juin 2011 Bulletin de la Banque de France • N° 184 • 2e trimestre 2011 Les répercussions du séisme du 11 mars sur

de faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le juge administratif. Ex= étudiant étranger ac titre séjour temporaire et préfecture refuse de renouveller → acte administratif unilatéral décisoire et on peut faire un recours devant juge adm Le premier critère est la possibilité pour une autorité administrative indépendant de prendre des actes administratifs et donc susceptibles de recours pour abus de pouvoir devant le juge administratif. Or ces actes administratifs peuvent être règlementaires

pourra alors attribuer plusieurs services applicatifs à un même utilisateur. Voici la liste des services applicatifs à créer : Services applicatifs Description Légende : TEL : Interfaces web télématique SE2 : PRI du projet STEPE USR : Utilisateur ADM : Administrateur PS : Pour les interfaces Crash Test on utilisera CRH à la place de TEL (RGS pour Roland Garros) ADM_SE2_TEL  USR_SE2_TEL _POI USR_SE2_TEL _TDG USR_SE2_TEL _TRK USR_SE2_TEL _TEX USR_SE2_ PRO USR_SE2_TEL _ DEV USR_SE2_TEL _ SDS  USR_SE2_TEL _

circulation des ALPC, il convient à présent d'en étudier les caractéristiques. SECTION II : LES CARACTERISTIQUES DE PROLIFERATION ET DE CIRCULATION ILLICITES DES ALPC Par rapport aux autres armes conventionnelles et les Armes de Destruction Massive (ADM), les ALPC ont ceci de particulier : l'absence d'instruments juridiques rigoureux 18 sur 69 10/05/2008 0:51 Memoire Online - La prolifération et la circulation illicite des armes lé... http://www.memoireonline.com/04/08/1065/proliferation-circulation-il

récupération de référence. Par ailleurs, on peut démontrer que l’indice de rentabilité constitue l’inverse de la période relative de récupération (période de récupération exprimée en pourcentage de la durée de vie de l’investissement). Indice de rentabilité 101% 110% 120% 150% 200% 300% 1.000% Période relative de récupération 99% 90,9% 83,3% 66,6% 50% 33,3% 10% Ainsi, une table de correspondance peut être ainsi établie : 31 Chapitre 3 - Evaluation et comparaison des projets d’investissement Indice

qu’une « sollicitation » est réalisée. Même si le terme de sollicitation a été utilisé dès l’article 18 alinéa 2 de la loi du 18 mars 1885103, c’est la COB qui lui a donné tout son sens en précisant que la sollicitation a vocation à couvrir tout 100 101 Cette liste est consultable sur le site internet de FESCO : www.europfesco.org. V. F. GUIBERT, « Les tromperies du démarchage financier international », Le Monde, 3 février 1997, p. 11-12. 102 V. le site internet de la COB : www.cob.fr, rubrique

sous la référence VI/EM/015/2011. ABREVIATIONS ADM AED AFAQ AFNOR AGE AGO AIMR AMI ANAPEC ANPME APSF AWB BAM BDDI BCM BCP BMAO BMCE BANK BMCI BNDE BMF BNR BNS BP BPP BST BTP CA CAD CAI CAM CCO CDG CDM CDVM CEMA CGI CHF CIC CIH CIMR CNCA CNIA CRM Dh DKK DZD E EUR ETIC FCP F3I FOGARIM FRA FTA GAB GBP GE GGR GPBM HBM HT IAS IFRS IR IS IVT JPY Kdh KMAD KWD LLD LYD Autoroutes Du Maroc (Société Nationale des Autoroutes du Maroc, par abréviation « ADM ») Dirham Emirats Arabes Unis Association Française