Adm 2006 Travail Noté 3

recherche : M. Mohamed BOUMESMAR Expert comptable et professeur à l’ISCAE Année 2006/2007 DEDICACE A mes parents. A ma femme, mes enfants Yasmine et Mahmoud, pour tout ce temps que je n’ai pas pu leur consacrer durant la poursuite du cycle de formation devant aboutir à ce présent rapport. REMERCIEMENTS Je remercie vivement : Toute personne ayant contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail. Monsieur Zakaria HAKAM, Administrateur Directeur Général d’AUTO NEJMA MAROC

Mai 2008 - N° 22.1 LES FACTEURS PSYCHOSOCIAUX AU TRAVAIL Une évaluation par le questionnaire de Karasek dans l’enquête Sumer 2003 Les femmes sont davantage exposées que les hommes au « job strain », une situation à risque pour la santé, où les marges de manœuvre individuelles ne permettent pas aux salariés de faire face aux exigences qu’ils ressentent dans leur travail. Les employés et les ouvriers sont eux aussi plus touchés par le « job strain » que les professions plus qualifiées. Les ouvriers

Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2011 G. Viney, Traité de droit civil, Introduction à la responsabilité, 3e éd., L.G.D.J., 2008. G. Viney, P. Jourdain, Traité de droit civil, Les conditions de la responsabilité, 3e éd., L.G.D.J., 2006. G. Viney, P. Jourdain, Traité de droit civil, Les effets de la responsabilité, 3e éd., L.G.D.J., 2011. M.-N. Jobard-Bachellier, X. Bachellier, La technique de cassation, Pourvois et arrêts en matière civile, 7e éd., Dalloz, coll

L’ADMINISTRATION Certains actes de l’adm ne tendent pas à modifier l’ordonnancement juridique ou de le maintenir en état, ils ne sont pas décisoire cad du point de vue normatifs ils ne sont pas destinés à produire des effets de droits. On recense 3 catégories d’actes non décisoires : les circulaires, les directives communautaires, les actes préparatoires. A/ LES CIRCULAIRES Les circulaires cad les instructions, les notes de services sont des documents de la vie interne de l’administration.

20 0000 emplois qui disparaissent via ces procédures. Le contentieux des procédures collectives est devenu le contentieux le plus important quantitativement du droit commercial. Cette matière se situe au carrefour de toutes les autres (droit du travail, droit des procédures civiles, droit des contrat, droit des personnes, droit des biens). Introduction: Évolution historique Section I: Évolution historique du droit des faillites §1- Évolution jusqu'à la réforme de 1967 A- Jusqu'au code de commerce :

3920_pages_départ 31/07/2006 17:04 Page 1 maths LIVRE DU PROFESSEUR Sous la direction de Jacqueline Borréani Fabienne Lanata Collège Pablo Picasso, Harfleur Guillemette Le Hir-Jomier Collège Jean de La Fontaine, Bourgtheroulde – IUFM, Rouen Bernadette Lemetais Collège Louis Anquetin, Étrépagny – IUFM, Rouen David Vincent Collège Arthur Rimbaud, Saint-Aubin-les-Elbeuf – IUFM, Rouen © Éditions Magnard, 2006 www.magnard.fr 3920_pages_départ 31/07/2006 17:04 Page 2

Najib Ali El Alaoui, Maxime Benoist. Séance 1 LA REGLE DE DROIT METHODE ▫ ▫ ▫ Révision du cours et recherche du vocabulaire juridique Complément par la lecture d’un manuel Lecture du document de travaux dirigés EXERCICES I. – Méthodologie du travail universitaire ▫ Internet ▫ ▫ Consulter le site www.legifrance.gouv.fr, regarder les informations qu’il est possible d’y trouver. Répondre aux questions suivantes en parcourant les pages du site et en retrouvant les termes-clés : o Quelle est la

NOTE D’INFORMATION CGI INTRODUCTION EN BOURSE A HAUTEUR DE 20% DU CAPTAL INTRODUCTION EN BOURSE PAR AUGMENTATION DU CAPITAL ET PAR CESSION D’ACTIONS OFFRE À PRIX OUVERT Prix par action : Entre 832 et 952 dirhams Nombre d’actions offertes : 3 681 600 Montant global de l’opération : Entre 3 063 091 200 et 3 504 883 200 dhs 2 208 000 par augmentation 1 843,7 à 2 102,0 Mdh par augmentation 1 473 600 par cession 1 230,5 à 1 402,8 Mdh Par cession Période de souscription du 23 au 27 juillet

politique et une démocratie sociale. Au titre de la démocratie politique, les citoyens bénéficient de droits civils et politiques. Au titre de la démocratie sociale, ils bénéficient de l’égalité des droits et des chances. Remarque : selon l’article 3 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen « les citoyens cessent d’être des individus concrets pour agir dans l’espace public en tant que citoyen ». Donc quelques soient leurs origines (sociales, ethniques, religieuses…) tous les individus

réalisation de ce modeste travail doit beaucoup à l’aide précieuse et conseils reçus de mon encadrant et du personnel de Graveleau Dachser Group qui ont beaucoup contribué par leurs suggestions et critiques. Ainsi je tien à exprimer ma gratitude et présenter mes chaleureux remerciement à : • Monsieur Laurent Duval, Directeur de l’agence de Tanger, qui n’a pas cessé de me prodiguer ses conseils et qui n’a épargné aucun effort pour contribuer à la réussite de mon travail ; • Monsieur Hamouda