Adm 2007 Travail Noté 3

Auto-entrepreneurs Activités économiques par secteurs et par branches 72 74 76 78 80 2. Activité, emploi et coûts salariaux 2.1. 2.2. 2.3. 2.4. 2.5. 2.6. Valeur ajoutée Prix de production et d'importation Taux de marge Emploi Coût du travail Salaires 84 86 88 90 92 94 3. Compétitivité et échanges extérieurs 3.1. Échanges extérieurs 3.2. Mondialisation 3.3. Compétitivité 98 100 102 4. Investissement, recherche et développement, innovation 4.1. 4.2. 4.3. 4.4. Investissement TIC et commerce électronique

pays anglo-saxons. Les entreprises privées sont intervenus pour dire que la RH était autre chose que le personnel. On a donc décidé de faire sorte que la RH soit la mieux gérer possible. Donc les gens doivent être bien recrutés, bien rémunérés, travailler da ns des bonnes conditions, respect envers le personnel. Ce qui conduit à la réussite de l’entreprise. On est passé à un système mécanique à gérer des gens dans les années 70-80 à un système de gestion du personnel (une approche beaucoup plus global

1 CHAPITRE 3/ LES ACTES DE GESTION NORMAUX OU ANORMAUX La théorie de l’acte anormal de gestion est une construction prétorienne souvent utilisé dont l’analyse abordera successivement la définition du concept d’acte anormal de gestion puis celle du champ d’application de ce concept. Section 1/ La définition de l’acte anormal de gestion L’acte anormal de gestion peut se définit comme un acte dont la contrepartie est anormalement faible, faiblesse qui résulte d’un choix volontaire du chef d’entreprise

législative de la 8ème législature, le 14 octobre 2011. NOTE DE PRESENTATION PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2012 NOTE DE PRESENTATION PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2012 SOMMAIRE PREAMBULE .......................................................................................................................................... 1  TITRE I : CADRE DE REFERENCE ET AXES PRIORITAIRES DU PROJET DE LOI DE FINANCES 3  I. CADRE DE REFERENCE .................................

F. BAKASS (INSEA) Mr. M. CHAOUI (DAAG) Soutenu publiquement comme exigence partielle en vue de l’obtention du Diplôme d'Ingénieur d’Etat Option : Statistique Devant le jury composé de : • • Mme F. BAKASS (INSEA) Mr. M. CHAOUI (DAAG) Juin 2007 Résumé Résumé Les exigences de l’environnement externe et interne interpellent, aujourd’hui, l’administration publique, et lui impose de nouvelles orientations stratégiques et organisationnelles, notamment, en matière de GRH. Le présent projet

FISCALITÉ 1 seule note de partiel, cas pratique, pas de question de cours, un petit QCM sur les bases de la fisca. Droit aux cours pendant le partiel mais comme le cours est très long, conseil : faire des petites fiches. Test = 1h30. Ouvrages recommandés : Précis de fiscalité des entreprises, Maurice Cozian et Florence Deboissy, 2010_2011, Litec. INTRODUCTION I. Distinction entre impôts directs et impôts indirects Impôt direct : impôt qui est acquitté par le contribuable qui supporte directement

ordonner la main levée si le débiteur a déjà payé ou que la saisie a été irrégulière ou explique au débiteur qu'il doit payer. 2 Les formations de jugement a) Le principe : La formation collégiale les jugements sont rendus collégialement par 3 magistrats. Ils siègent en audience publique ( toute personne peut accéder à la salle où se déroule les débats ) Il y des exceptions, dans certains cas, l'audience se déroule en chambre du conseil , c'est à dire hors de la présence du public. (

politique et une démocratie sociale. Au titre de la démocratie politique, les citoyens bénéficient de droits civils et politiques. Au titre de la démocratie sociale, ils bénéficient de l’égalité des droits et des chances. Remarque : selon l’article 3 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen « les citoyens cessent d’être des individus concrets pour agir dans l’espace public en tant que citoyen ». Donc quelques soient leurs origines (sociales, ethniques, religieuses…) tous les individus

SUP’EST Option : Marketing & Affaires Internationales Thème : Organisation des événements chez ELSECOM-MOTORS (FORD) Cas : ELESCOM-MOTORS (FORD) Elaboré par : -TAIBI Youssef Mostafa -SERI Sabrina -BOULEKMA Fayçal Année 2013 - 2014 REMERCIEMENT 3 Remercîments Il n'est jamais facile pour des étudiants de trouver un stage, c'est pourquoi on remercie l'entreprise ELESCOM-MOTORS (Ford) de nous avoir accueillie durant les deux mois de mai et juin. On tient à remercier tout particulièrement Monsieur

réalité. Une distinction entre le Droit objectif et les droits subjectifs. Le Droit objectif désigne l’ensemble des règles générales et abstraites, des règles de droit formulées de manière générale comme c’est le cas dans le code civil. Droit du travail, droit de la famille qui régit l’institution familial… Ce Droit objectif confère aux individus un certains nombres de prérogatives ou obligations qui sont l’ensemble des droits subjectifs qui pèsent sur lui en application des règles générales et abstraites