Adm 2007 Travail Noté 3

2009. Sur le site 3 fichiers PDF représentent le code de procédure. 7 janvier 2009 discours de Nicolas Sarkozy 20 réformes fondamentales en 20 ans et on n’a pas trouvé l’équilibre nécessaire, a installé une commission de travail : refonte total du code pénal et du code de procédure pénale. Matière politique et politisée. stephane.charpentier@univ-orleans.fr . Sur le site également on aura des annales des années précédentes et les corrections. L’examen : écrit d’1h30, 3 volets : 5 définitions

BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT ROYAUME DU MAROC DOCUMENT DE STRATEGIE PAR PAYS 2007-2011 NB : Ce document contient des addenda ou des errata en annexe. DEPARTEMENT DES OPERATIONS – NORD B (ORNB) FEVRIER 2006 SCCD : G. G. 1 TABLE DES MATIERES 1. 2. INTRODUCTION..............................................................................................................1 CONTEXTE DU PAYS....................................................................................

actionnaires dans le processus de décision. La gouvernance partenariale tient compte des intérêts de l’ensemble des parties prenantes de l’entreprise. 1.3.1. La gouvernance actionnariale : L’approche actionnariale trouve son origine dans le travail de Berle et Means (1932)6 et dans la théorie de l’agence. Elle est associée à la conception légale de la propriété de la firme (seuls les actionnaires sont assimilés à des propriétaires). Elle ne s’intéresse qu’aux mécanismes permettant d’aligner

contraintes liées aux ressources limitées disponibles ». Extrait du discours Royal à l’occasion de l’ouverture de la première session de la 4ème année législative de la 8ème législature le 08 octobre 2010. NOTE DE PRESENTATION 1 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2011 NOTE DE PRESENTATION 2 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2011 SOMMAIRE TITRE I : INTRODUCTION GENERALE ...............................................................................................

sa 8ème session Avant Propos . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Évènements Espace d’échanges entre les techniciens Marocains et Français de la Réforme Budgétaire et de la Dépense Publique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Bibliographie : ← Jacques BOULEZ ‘’Expertises Judiciaires, désignations ….’’ Collection DELMAS (Voir dernière édition 2010, a une approche assez pragmatique. ← DE FONTBRESSIN et ROUSSEAU ‘’L’Expert et l’expertise judiciaire en France’’ édition 2007 ← DALLOZ 2009 – 2010 Guide des expertises judiciaires. Corinne DUAZ ← Olivier LECLERC, éditions LGDJ 2005, ‘’Le Juge et l’Expert’’ ← Pour procédures civiles, Mr Roger PERROT, ‘’institutions judiciaires’’ Pressi domat, éditions

Le p oint su r le d roit p énal, C.U.P., vol. 37, février 2000, p . 248-267, ainsi qu e P. LEWALLE, La resp onsabilité civile p ersonnelle d es agents d e l’ad m inistration, in Liber am icoru m Michel Coip el, éd . Klu w er, 2004, p . 325-346. 3 un dol spécial, et, d'autre part, les infractions non intentionnelles qui se satisfont de comportements involontaires ou qui sont la résultante d'un défaut de précaution ou de prévoyance ; la présente contribution adopte cette summa divisio ; l'examen

ATTIJARIWAFA BANK NOTE D’INFORMATION Emission d’un emprunt obligataire subordonné Montant global de l’émission : 1 000 000 000 Dh Maturité : 7 ans Tranche A cotée Plafond Nombre Valeur nominale MAD 1 000 000 000 10 000 obligations subordonnées MAD 100 000 Tranche B cotée MAD 1 000 000 000 10 000 obligations subordonnées MAD 100 000 Révisable annuellement, en référence au taux 52 semaines (calculé à partir de la dernière adjudication sur le marché primaire précédent chaque date d’anniversaire)

1 SOMMAIRE 2 Introduction générale 3 PARTIE 1 Présentation du cabinet et des activités réalisées 4 Le cabinet Excelis 5 Travaux réalisés dans le cadre du stage 9 PARTIE 2 L’exploitation d’un brevet déposé par une personne physique 14 Introduction 15 Chapitre 1 Création d’entreprise dans le secteur paramédical : le cas Easy’Nurse 16 Chapitre 2 L’exploitation du brevet en tant qu’inventeur indépendant 20 Chapitre 3 L’exploitation du brevet en tant qu’actionnaire

dispensation des ordonnances, mais également de lieu de vente en gros. Alors toutes les organisations ou associations dûment agréées par les autorités du Niger peuvent directement s’approvisionner auprès de ces pharmacies populaires. Le but de ce travail ne sera pas de faire une critique du management du personnel à l’ONPPC. Bien au contraire, nous tenterons à travers la présente étude, de porter un regard critique sur la manière dont cette institution gère ses ressources humaines. Cette étude présente