Administration Centrale Maroc

CONFERENCE SUR LA POLITIQUE DE LA VILLE Du 16 au 18 Mai 2010, Rabat MAROC P R E P A R E P A R L A F I H U A T Conférence sur la Politique de la Ville, Rabat Maroc 16‐18 Mai 2010 ‐ 1 ‐ 08.00 09.00 10.00 11.00 12.00 13.00 14.00 15.00 16.00 17.00 18.00 19.00 20.00 21.00 22.00 19.30‐22.00 Diner officiel 08.30‐9.45 Enregistrement (Locaux uniquement) 12.30‐14.00 Déjeuner 14.15‐17.00 Panel d´experts 9.15‐10.30 2ème Session 10.45‐12.30 Panel d´experts 12.30‐13.45 Déjeuner

SOMMAIRE I. LE PROJET 1. Contexte et Finalités 2. Déroulement et produits du projet II. PRESENTATION DU RAPPORT GENERAL 1. Evolution du potentiel humain du Maroc 1.1 Un peuple attaché à ses racines 1.2 Les mutations démographiques et sociales 1.3 Femmes, jeunes et diaspora 2. Système politique, institutions et gouvernance ... .. . . ... ... . 2 2 4 6 7 7 8 10 11 11 11 12 15 . . ... 2.1 L équilibre entre stabilité institutionnelle et dynamisme oppositionnel ..... 2.2 L ouverture du champ

de ses dépenses. L’introduction des nouvelles technologies de l’information et de la communication dans les entreprises, l’accroissement de la concurrence et la recherche d’être plus compétitifs ont progressivement conduit les firmes et les administrations publiques à utiliser de nouvelles démarches et procédures plus performantes. Avec le développement des nouvelles technologies de l’information, d’autres méthodes sont proposées, notamment les gestionnaires électroniques de fichiers. La généralisation

deux mandats : mandat présidentiel de 4ans, et mandat parlementaire de durée variable. Aux Etats-Unis, certains Etats limitent le mandat des parlements locaux (= législature). C’est le cas au Maroc pour organiser des élections partielles suite à l’annulation d’une élection. Le mode de scrutin retenu au Maroc est un scrutin qui organise le remplacement d’un élu qui voit soit pour cause de décès, soit inéligibilité, en vue de sauvegarder la durée du mandat. Au niveau de l’exécutif, l’organisation du

Rapport de Fin de Stage Thème : Le Service Des Règles d’Origine ADMINISTRATION DES DOUANES ET DES IMPÔTS INDIRECTS Réalisé le : 2011-2012 LE PLAN : 1ère PARTIE : L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS Section 1 : Présentation et rôle de l’ADII I- Présentation de l’ADII 1- Promotion des investissements  2- Protection du consommateur  3- Protection de l’Economie Nationale  4- Equité fiscale  II- Rôle de l’ADII 1- Rôle à base juridique

marocaine. Au Maroc, il y a eu un khalifat pendant 13 siècles, puis ensuite le pays a connu l’émergence du Sultanat. Au début du XXème siècle sous les règnes de Moulay Abdelaziz y Moulay Hafid, le Maroc était divisé en deux parties ; blad makhzen et blad siba. Dans « Blad L’makhzen » les tribus reconnaissent le pouvoir spirituel et le pouvoir temporel du sultan ; « Blad Siba » reconnaissait le pouvoir spirituel mais refusait de donner l’impôt ou de soumettre ses hommes. Le sultan du Maroc était préoccupé

Novembre 2001 1 2 L’Administration fiscale au Maroc Les missions de la Direction des impôts sont essentielles au fonctionnement de tout pays. Elle gère un nombre d'activités essentielles et constitue un des moteurs de la vie nationale[1]. Elle établit les impôts de l'Etat, assure le contrôle et en partie l'encaissement des recettes budgétaires. Elle participe, également, à l'application de réglementations économiques. Au Maroc, l’Administration fiscale occupe une place de choix

Méditerraneénne Maroc C.A.I.MED. Centre for Administrative Innovation in the Euro-Mediterranean Region c/o Formez - Centro Formazione Studi Viale Campi Flegrei, 34 80072 Arco Felice (NA) Italy Tel +39 081 525 0211 Fax +39 081 525 0312 e-mail gpennella@formez.it nvolpe@formez.it The views expressed do not imply the expression of any opinion whatsoever on the part of the United Nations and of Italian Department for Public Administration, Formez and the Campania Ragion Administration 1 Tableau

Horizontale Les Résultats du Programme: les Acquis à nature Sectorielle III - IV - Les Mécanismes de Coopération Internationale à l’appui du Programme VLes Enjeux Futurs du Programme. 3 Introduction Les premiers efforts du Royaume du Maroc ont été axés sur le renforcement des fondements législatifs, institutionnels et pratiques dans le domaine de la lutte contre la corruption et à consolider les valeurs d'intégrité et de transparence dans la gestion de la chose publique, et ce faisant

nouvelle importance. Pour cette raison les efforts de pénétration des commerçants britanniques de Manchester et de Gibraltar débouchent,  en 1856, sur un traité de commerce, qui ouvre Maroc aux produits européens.  En 1863, une convention franco-marocaine aggrave encore la situation du Maroc.  Pour la France Maroc était vraiment important à cause de sa position stratégique.  La France était préoccupée de la sécurité du détroit de Gibraltar. De même, le pays, grâce à ses ambitions économiques