Administration Territoriale Maroc

Initiative Maroc Innovation 1 Agenda 1. 2. 3. 4. 5. 6. Introduction Diagnostic Ambitions Principes d’élaboration du plan Démarche d’élaboration du plan Chantiers 1. 2. 3. 4. Gouvernance et cadre Infrastructures Financement et appui Mobilisation des talents 7. Prochaines étapes Morocco Innovation Initiative www.mcinet.gov.ma 2 Introduction • Ce qu’on entend par innovation Une innovation est la mise en œuvre d’un produit (bien ou service) ou d’un

acquis I. Les différentes tâches effectuées au sein de la commune : II. Les acquis : Chapitre 2 : La fiscalité communale : La TNB vis-à-vis des promoteurs : Cas de la Commune de Meknès Section 1 : Cadre théorique : I. La fiscalité communale au Maroc II. Taxes instituées au profit des communes urbaines et rurales Section2 : Taxe sur terrains non bâtis vis-à-vis des promoteurs : Cas de la Commune de Meknès I. Méthodologie du questionnaire II. Présentation des résultats statistiques suivis d’une

(1534-1763) Acadie (1604-1713) Terre-Neuve (1655-1713) Isle Saint-Jean (1728-1763) Isle Royale (1713-1763) Louisiane (1682-1763), (1800-1803) Saint-Pierre-et-Miquelon : 1er (1763-1815), 2e (1815-1946) [TOM en 1946, DOM en 1976, collectivité territoriale en 1985 puis COM depuis 2003] Floride : une fondation par les Huguenots (1562-1565) Caraïbes Anguilla (brièvement) : 1er (1745,1796) Antigua (brièvement) : 1er (1493) Dominique : 1er (1625-1763) Grenade : 1er (1650-1762) Guadeloupe : 1er

Section I : Définition du droit administratif Le droit administratif peut être défini à l’ensemble des règles juridiques qui régissent l’administration. La porté de cette définition sera précisé par l’analyse de la notion administration et de la nature des règles juridiques spéciales. Paragraphe 1 : La notion d’administration / dans le langage courant la notion d’administration évoque des réalités divers elle vise aussi bien des activités publiques que les activité

caractères essentiels. Section I : Définition du droit administratif Le droit administratif peut être défini à l’ensemble des règles juridiques qui régissent l’administration. La porté de cette définition sera précisé par l’analyse de la notion administration et de la nature des règles juridiques spéciales. Paragraphe 1 : La notion d’administration / dans le langage courant la notion d’administration évoque des réalités divers elle vise aussi bien des activités publiques que les activité privés

meilleur contrôle général des finances locales. Aussi, il est à rappeler que dans le cadre de la consolidation de la démocratie locale, de la concrétisation des libertés publiques et, en vue d’associer les citoyens à la gestion des affaires locales, le Maroc a opté pour le système de décentralisation du pays. C’est ainsi, qu’une évolution, en termes de dispositif juridique, de ressources financières et humaines, a été enregistrée durant plus de la moitié du siècle pécédent en plusieurs étapes, tendant

la Chambre de Commerce et d’Industrie Marseille Provence (CCIMP), passe au statut d’« Association » et prend donc son autonomie. L'école est dirigée par un conseil d'administration composé de grands patrons de multinationales, des collectivités territoriales, des acteurs du développement économique de Marseille-Provence et des représentants de l'école. 2. L’organigramme général 3. Quelques chiffres * 5794 étudiants dont 35 % d'étrangers de 50 nationalités différentes * 15 500 diplômés

d’un siècle de marchés publics au Maroc (1907-2009) le programme de dématérialisation de la commande publique les enjeux de la réforme de la réglementation des marchés publics Sommaire 2 3 Editorial • Plus d’un siècle de marchés publics au Maroc (1907-2009) • Les avancées de la nouvelle réforme sur les marchés de l’état • Le programme de dématérialisation de la commande publique • Les enjeux de la réforme de la réglementation des marchés publics au Maroc • La promotion de l’intégrité dans

publics au Maroc (1907-2009) les enjeux de la réforme de la réglementation des marchés publics le programme de dématérialisation de la commande publique S o m m a i r e Directeur de la publication Saïd IBRAHIMI Responsable de la rédaction Rachid MELLIANI Comité de rédaction El Houcine AGHANIM Lahcen SBAI EL IDRISSI Abdelaziz EL HEBIL Lakhdar EL AOUANE

....... 9 B to C .................................................................................................................. 13 L’ensemble des distinctions entre le B to B et le B to C au niveau des commandes ..... 14 Statistique au maroc .......................................................................................... 15 Statistique au monde ......................................................................................... 16 Conclusion ............................