Affretement à Temps

droit du travail est le droit qui s’applique aux travailleurs salariés 5 I.3. Le lien de subordination comme critère prépondérant du contrat de travail 5 I.4. La difficulté d’appréhender le lien de subordination 6 II) Comment le droit du travail a-t-il été construit ? (S2/12 – 13/09/10) 6 II.1. Un droit protecteur des intérêts individuels des salariés 6 II.2. Un droit protecteur de la collectivité de travail : la notion de droits collectifs 6 SEQUENCE 2 – LES SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL

record historique 2-4. Caractéristiques socioprofessionnelles 2-5. Modifications du mode d’exercice 2-6. Numerus clausus et durée des études médicales 2-7. La médecine générale : une spécialité en crise 2-8. Le temps de travail des médecins généralistes 2-9. Le renoncement du politique à appliquer des dispositifs plus « volontaristes » 3. Analyse 3-1. Un problème de répartition des médecins plus qu’un déficit démographique 3-2. Des problèmes de répartition des médecins d’autant plus dommageables

l`Université II) Recherche d`emploi A) Secteur public 2) Catégorie A 3) Catégorie B B) Secteur privé 1) Niveau Baccalauréat 2) Niveau Licence 3) Niveau Master III) Curriculum vitae IV) Réflexion personnelle sur les grandes écoles I) Réflexion personnelle sur l`université Le métier de NOTAIRE m’intéresse depuis longtemps, mais cependant, je reste ouvert à d`autre choix de formation professionnel

LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL Référence: - décret exécutif n° 97-473 du 8 chaâbane 1418 correspondant au 8 décembre 1997 relatif au travail à temps partiel. - loi n° 90-11 du 21 avril 1990, modifiée et complétée, relative aux relations de travail. - ordonnance n° 97-03 du 2 ramadhan 1417 correspondant au 11 janvier 1997 fixant la durée légale du travail. - loi n° 90-14 du 2 juin 1990, modifiée et complétée, relative aux modalités d’exercice du droit syndical ; (ajout L n°91-29). - décret législatif

droits à DIF sont cependant requises : Pour le salarié en CDI : -          un an d’ancienneté dans l’entreprise-          à temps plein : 20 heures par an et par salarié Hors Temps de Travail (plus d’heures ou possibilité de prendre son DIF Sur Temps de Travail, voir accord de branche et/ou d’entreprise)-          à temps partiel : au prorata temporis-          maximum cumulé : 120 heures (Soit 6 ans pour un temps plein, 12 ans pour un mi-temps)-          priorité des actions de formation à mettre

Le changement des conditions de travail touche à tout élément autre que ceux du socle contractuel. Il recouvre des situations variées. Quels sont les droits et obligations du salarié en cas de modification affectant se relation de travail ? En ce qui concerne les modifications du contrat de travail, c’est-à-dire ce qui est lié aux quatre piliers de celui-ci, le salarié est en droit de refuser ces modifications. Il dispose d’un mois à la réception de la lettre (recommandée avec accusé

L’écart des salaires entre les hommes et les femmes Plan   Introduction I. Constat : l’écart des salaires entre hommes et femmes ◦ A. Comparaison des différents articles ◦ B. Constat de l’article scientifique  II. Causes et évolution de l’écart ◦ A. Comparaison des différents articles ◦ B. Les différences structurelles ◦ C. L’écart peut-il encore baisser ?  Conclusion Introduction (1) D. Meurs et S. Ponthieux (2006), « L’écart des salaires entre les hommes et les femmes

mie Les inégalités de salaires hommes-femmes : du temps de travail aux discriminations Le 6 janvier 2009 Les femmes gagnent 27 % de moins que les hommes. L’écart est de 19 % pour des temps complets et 10 % à poste et expérience équivalents. 1- L’écart total : les femmes touchent 27 % de moins Tous temps de travail confondus, les salaires des femmes équivalent en moyenne à 73 % de celui des hommes, selon les données 2006 publiées par le ministère du travail (Les écarts de salaire entre les

Le temps de travail | Intro Selon l'enquête Emploi, en 2008, 17,6 % des salariés des secteurs privé ou public déclarent travailler à temps partiel. I. Définitions • Le temps de travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles. La notion de temps de travail est définie, dans le code du travail, à l’aide de deux critères : la mise à disposition

Brel naît le 19 avril 1929. Il s'intéresse très tôt à la chanson et vient à Paris en 1953. Il débute au théâtre des Trois-Baudets, enregistre quelques disques, mais reste presque inconnu jusqu'en 1957. Le succès de « Quand on n'a que l'amour » lui assure alors un certain public, d'une coloration catholique qui se retrouve dans les grandes tendances de ses chansons : l'amitié, la fraternité... Il va peu à peu prendre ses distances par rapport à cette inspiration première ; s'il reste fidèle au thème