Agent De Transit Maritime

analyse de l’activité du trafic conteneur et polyvalents : La direction d’exploitation au port de Casablanca Département du trafic polyvalent  Département du trafic conteneurs  Partie 3 : Le transit des vehicules au port de Casablanca Industrie automobile au Maroc Historique du transit de voitures au Maroc durant les 3 dernières années (Problème d’espace) Contexte du projet Présentation des caractéristiques techniques du parking Objectif du projet Intégration de services a V.A

sources du Droit Douanier (5 sources) A part le traité de Rome le DD trouve sa source dans le Code Douanier composé de 2 parties principales : Une partie relative au contrôle douanier : on retrouve l’énoncé de l’ensemble des droits octroyés aux agents de douanes Une partie relative aux contentieux douanier : on retrouve l’énoncé de l’ensemble des règles qui s’applique lorsqu’on décide d’initier un contentieux douanier, litige avec les douanes, les règles procédurales à respecter. La deuxième source

ETUDE SUR LA STRATEGIE A METTRE EN PLACE POUR LA MARITIMISATION DE L’ECONOMIE DE POINTE-NOIRE EN VUE DU DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DU SECTEUR MARITIME EN REPUBLIQUE DU CONGO Rapport Final -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- CHAMBRE DE COMMERCE, D’INDUSTRIE, D’AGRICULTURE ET DES METIERS DE POINTE-NOIRE : 665 : 94.12.80. : 94.07.13 E-Mail : infocom@cciampnr.org www.cciampnr.org 3, BOULEVARD

présent document, l’expression «port sec» s’entend d’un lieu donné situé à l’intérieur des terres pour le groupage et la distribution de marchandises, ayant des fonctions correspondant à celles d’un port maritime, et comprenant des services de dédouanement. Les fonctions rattachées à un port maritime que l’on pourrait s’attendre à retrouver dans un port sec supposent des installations pour la manutention de conteneurs (voire de marchandises en vrac); des liaisons avec les infrastructures intermodales;

diplomatie défensive au niveau de l’ONU et d’autres organismes de régulation internationaux en matière maritime est à compter à l’actif de l’Etat marocain qui a vivement défendu le droit des pays en développement à participer équitablement au transport maritime intéressant leurs échanges internationaux. Il s’en est suivi l’adoption par la CNUCED du fameux code de conduite des conférences maritimes. Au niveau bilatéral, le Maroc a conclu un certain nombre d’accords avec ses principaux partenaires notamment

l’Administration djiboutienne a multiplié les incitations pour attirer le trafic et séduire l’investisseur, mais il en est résulté un empilement de dispositions difficiles à apprécier au niveau du contrôle parlementaire et complexe à vérifier par les agents des douanes ou du fisc. Enfin, le rôle de transitaire et de commissionnaire en douane doit être mieux défini. Un cahier des charges doit préciser les équipements informatiques nécessaires à l’obtention d’un agrément et les sanctions encourues pour

 Les auxiliaires maritimes de l’exploitation commerciale de navire Plan : Introduction Partie I : Le pilotage maritime I- Contexte et définitions. II- Les types de pilotage maritime III- Le pilotage maritime au Maroc (Station de pilotage de CASABLANCA) Partie II : Le remorquage maritime I- Contexte et définitions II- Aspect technique des remorqueurs III- Le remorquage maritime au Maroc Conclusion Introduction : Depuis sa mise en œuvre en décembre 2006, la réforme portuaire a défini une

du 18 janvier 1982 portant Code des Affaires Maritimes - Loi n°222/AN/82 portant approbation de l'Adhésion de la République de Djibouti à l'Organisation Internationale de Travail - Loi n°224/AN/82 portant approbation de l'adhésion de la République de Djibouti à l'Organisation Intergouvernementale Consultative de la Navigation Maritime - Loi n° 64/AN/83/l ère L portant approbation de quatre conventions internationales concernant la navigation maritime - Loi n°160/AN/85/1ère  modifiant la loi n°

utilisés II- Protections requises III- Le marquage de l’emballage IV- La liste de colisage V- Les palettes CHAPITRE II : LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX Section I : le transport maritime I- Organisation internationale du transport maritime II- Les techniques du transport maritime III- Les contrats de transport maritime IV- Le contrat d’affrètement V- Choix du mode d’expédition Section II : le transport aérien I- Organisation internationale du transport aérien II- Les techniques du transport aérien

10. enlèvement de la marchandise II) Description du circuit : Une fois la déclaration déposée (1) au bureau de douane, les agents de l’administration de penchent sur l’étude de sa penchent sur l’étude de sa recevabilité. En cas de vice de forme, la déclaration est rejetée. Dés que la déclaration est considérée comme recevable, les agents procèdent à son enregistrement à son enregistrement (2). Après quoi, aucune modification ne peut être apportée à la déclaration. L’administration