Alicante

KERVIEL et Manuel ZABRANIECKI entre juillet 2007 et janvier 2008 (D225) ; - la copie de la boîte de messagerie interne Lotus Notes de Jérôme KERVIEL pour la Page no 21 Jugement n° 1 période allant du 15 janvier 2005 au 16 décembre 2006 (scellé ALICANTE 1) (D268). L’ensemble de ces supports, ainsi que ceux qui avaient été saisis en enquête initiale, donnaient lieu, préalablement à leur placement sous scellés fermés, à la confection de copies de travail aux fins d’exploitation par les enquêteurs

cuve, l’essentiel de la superficie est concentré dans les ré¬gions d’El Hajeb, Khémisset, Meknès, Gharb, Benslimane et Moulouya qui occupent, à elles seules, environ 93% de la superficie totale. Les principales variétés sont : Cinsault, Carignan, Alicante Bou¬chet et Grenache qui représentent ensemble prés de 70% de la superficie totale de ce vignoble. Les cépages améliorateurs ne couvrent que 25% de la superficie réservée au vignoble de cuve. Les cépages les plus utilisés restent le Cabernet, le

l'Europe (France et Espagne) et l'Algérie empruntent ce moyen de transport. C'est l’Entreprise Nationale de transport des voyageurs (ENTMV) qui effectue des traversées régulières entre l'Europe - à savoir la France (Marseille et Sète) et l'Espagne (Alicante, Barcelone et Palma de Majorca) - et l'un des cinq ports internationaux de transport de voyageurs d'Algérie (Alger, Oran, Béjaï a, Skikda et Annaba). Le transport aérien : Il y a en Algérie 33 aéroports, dont plusieurs aéroports internationaux :

(Geronimo ALEANDRO, en français Jérôme ALÉANDRE). ALEMBERT (Jean LE ROND, dit D'). Alençon. ALENÇON (François de Valois, duc d'). ALEXANDRE VI BORGIA, pape. ALEXANDRE LE GRAND. ALEXANDRE DE VILLEDIEU (Alexander Gallus). ALEXIS (Guillaume). Alicante. ALLAKRAW, impr. Allemagne. ALMAGRO. Almanachs. Voir : Calendriers. Alpes. Alphabets. ALPHONSE DE POITIERS. Alsace. Altekloster. Amadis de Gaule. Ambacalate. Ambert. AMBOISE (Georges d'), cardinal. AMBROGIO (Lodovico di). AMBROISE

| |Formalités |Le dépôt international s'effectue par |Dépôt unique auprès de l'Office de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur | |d'acquisition |l'intermédiaire de votre organisme |(Alicante). Ce dépôt produit des effets uniformes sur l'ensemble du | | |national compétent auprès de |territoire de l'Union Européenne. | | |l'Organisation

d’auteur national (article 17 du règlement). La procédure d’enregistrement est détaillée dans le règlement n°45/2002 du 21 octobre 2002. Les demandes d’enregistrement sont reçues par l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) situé à Alicante en Espagne. * Les dessins et modèles communautaires non enregistrés : La présence de dessins et modèles communautaires non enregistrés est probablement l’une des grandes innovations du règlement communautaire du 12 décembre 2001. Le dessin

El Corte Inglés possède des enseignes dans la majorité des grandes villes espagnoles : Santander, Madrid, Barcelone, Valence, Séville, Bilbao, Saragosse, Murcie, Grenade, Carthagène, Málaga, Marbella, Pampelune, Valladolid, Vigo, Badajoz, Burgos, Alicante, Cornellà de Llobregat, Léon… 78 III.3.2. Choix stratégique de distribution à long terme En Espagne, le secteur de la distribution a évolué avec le développement de la grande distribution, des marchés spécialisés et des centres commerciaux

indéfiniment renouvelable. – La voie communautaire : droit à la marque sur tout le territoire de l’Union Européenne. La demande de dépôt peut se faire auprès de l’INPI, puis elle est traitée à l’Office de l’harmonisation du marché intérieur (OHMI, à Alicante en Espagne). Elle confère une protection de 10 ans indéfiniment renouvelable. – La voie internationale : la protection d’une marque nationale peut être étendue dans l’un des 75 pays membres de l’Union de Madrid depuis le 1er janvier 1998. Durée

Cáceres, Lugo*, Navarre, Castellón, Ciudad Real 60, soit 17 % 115, soit 32,8 % Jaén, Badajoz, Tarragone, Guipúzcoa Grenade, Baléares, Cordoue, Las Palmas, Santa Cruz de Ténérife, Saragosse Pontevedra La Corogne, Cadix, Asturies, Murcie, Bizcaye Málaga, Alicante** Séville** 24, soit 6,8 % 201 Total Type III 6 7 28 4 6 53,8 7,6 11,5 (6-15 sièges) 8 9 10 12 1 5 2 1 19 1 1 1 3 1,9 9,6 3,8 1,9 36,5 1,9 1,9 1,9 5,7 42, soit 12 % 8, soit 2,2 % 45, soit 12,8 % 20, soit 5,7 % 12, soit

traduit devant le tribunal militaire. Il ne fut sauvé que grâce à l'intervention du commandant Maarouf, le directeur régional de la SM ; ce dernier subira de ce fait les foudres du colonel Nezzar en 1983 et sera mis à la retraite après un séjour à Alicante en tant que consul. Achour Zahraoui sera affecté à mon bureau de prévention économique jusqu'à son départ en formation à l'école de la SM de Béni-Messous. À partir de 1991, il sera affecté à la DDSE. Je peux affirmer que le colonel Zahraoui était