Alinéa

art. L. 620-10, alinéas 1 à 4 art. L. 117-11-1 art. L. 322-4-8, IV art. L. 322-4-9 art. L. 322-4-15-1, alinéa 6 art. L. 981-8 art. L. 120-2 art. L. 122-45, alinéa 1 art. L. 122-45, alinéa 2 art. L. 122-45, alinéa 3 art. L. 122-45, alinéa 5 art. L. 122-45-3 art. L. 122-45-4, alinéa 1 art. L. 122-45-4, alinéa 2 art. L. 122-45, alinéa 4 art. L. 122-45-1, alinéa 1 art. L. 122-45-1, alinéa 2 art. L. 122-45-5 art. L. 122-45-2 art. L. 123-1, alinéas 1 à 4 art. L. 123-1, alinéa 1 et alinéa 6 art. L. 123-2

réf. L115-1, alinéas 1 et 2 L115-1, alinéa 2 phrase 1 et alinéa 3 phrase 2 L115-1, alinéa 3 phrase 1 L115-1, alinéa 3 phrase 3 L115-1, alinéas 4 et 5 L115-1, alinéa 4 et alinéa 6 phrase 1 L115-1, alinéa 7 L115-1, alinéa 8 L115-1, alinéa 6 phrase 1 et phrase 2 L115-2, alinéa 1 L115-2, alinéa 1 phrase 2 L115-2, alinéa 2 phrases 1 et 2 et phrase 3 L115-2, alinéas 4 à 9 L115-2, alinéa 10 L115-2, alinéa 12 L115-2, alinéas 13 à 15 L115-2, alinéa 1 phrase 2 L115-2, D alinéa 3 L115-2, alinéa 2 phrases 3 et

(alinéa)Le Barbare est une personne qui s’oppose aux règles d’une époque et d’une société. Il est perçu comme inhumain, non conforme et d’une grande cruauté. Cette image de « barbare » est souventl’objet de clichés délivrés par certains peuples dit « civilisés ». Au XVIème siècle, les Humanistes de le Renaissance ont une foi concernant l’être humain. Ce mouvement a incité de nombreux artistes àen savoir plus sur les peuples « sauvages » et à voyager en terre inconnue. Ils nous ont permis d’avoir

fait l’objet d’une adoption plénière par ce seul conjoint ; ». Article 1er ter (nouveau)     L’article 360 du code civil est ainsi modifié : 1° Au deuxième alinéa, après le mot : « graves », sont insérés les mots : « ou si la demande est formée par le conjoint de l’adoptant » ; 2° Après le deuxième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Si la demande est formée par le conjoint de l’adoptant, l’adoption simple d’un enfant ayant déjà fait l’objet d’une adoption simple est permise. »

lui a été transmis en application du premier alinéa du présent article. Le représentant de l'Etat peut assortir son recours d'une demande de sursis à exécution. Il est fait droit à cette demande si l'un des moyens invoqués dans la requête paraît, en l'état de l'instruction, sérieux et de nature à justifier l'annulation de la délibération, de l'arrêté, de l'acte ou de la convention attaqués. Lorsqu'un des actes administratifs mentionnés au premier alinéa du présent article est de nature à compromettre

Conclusion brève qui présente l’essentiel de l’analyse en deux trois lignes. Présentation : Alinéa. Introduction ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Sauter une ligne Alinéa. Première idée ---------------------------------------------------------------------------

d’épargne salariale ». II.- L’intitulé du titre IV du livre IV du II.- L’intitulé... même code est ainsi rédigé : « Epargne ... ainsi rédigé : « Intéressement, salariale ». participation et plans d’épargne salariale ». Article 1er Article 1er Article 1er Alinéa sans modification I.- Il est ajouté, au chapitre IV du titre I.- Le chapitre IV du titre IV du livre IV IV du livre IV du code du travail, un article du code du travail est complété par un article L. 444-4 ainsi rédigé : L. 444-4 ainsi rédigé :

les mots : « dans laquelle » et, après le mot : « époux », sont insérés les mots : «, ou l'un de leurs parents, ». Article 4 En savoir plus sur cet article... Après la référence : « 212 », la fin du premier alinéa de l'article 75 du même code est ainsi rédigée : « et 213, du premier alinéa des articles 214 et 215, et de l'article 371-1 du présent code. » Article 5 En savoir plus sur cet article... A l'article 165 du même code, le mot : « devant» est remplacé par les mots : « lors d'une cérémonie

Question 1 (A1 - alinea 1) | De nos jours, quel support a la plus petite capacité de stockage de données ? Votre choix | Choix attendu | Réponses | | | CD | | | DVD | | | Blu-ray | | | Disque dur externe | | | Clé USB | Choix multiple (Réponse unique) | Signaler un problème sur la questionRésultat : 1/1 | Question 2 (A1 - alinea 3) | Deux personnes travaillent avec la même version de la suite bureautique d’OpenOffice mais sur des systèmes d’exploitation différents. Ils

------------------------------------------------------------ –2– CHAPITRE IER Dispositions relatives à l’encadrement de la garde à vue Article 1er A (nouveau)  L’article préliminaire du code de procédure pénale est complété par un alinéa ainsi rédigé :  « En matière criminelle et correctionnelle, aucune condamnation ne peut être prononcée contre une personne sur le seul fondement de déclarations qu’elle a faites sans avoir pu s’entretenir avec un avocat ou être assistée par