Alinéa Organigramme

crée au sein de l’IFT. Ce comité se prononce sur la structure et les matières du programme, appuyant le développement d’une large coopération nationale et internationale dans le cadre de la formation dispensée. 4- ORGANIGRAMME DE L’IFT Figure 01 : Organigramme de l’IFT Chapitre II : AUTORITE DE REGULATION DES MARCHES PUBLICS Section 1 : PRESENTATION DE L’ARMP 1.1- Historique La volonté de réformer le Code des Marchés Publics de 1998, jugée caduque

AVANTAGES ET DE LA PROTECTION DES ARTISANS Art. 10. – (Loi n° 97-018 du 14.8.97) Tout artisan inscrit au registre des métiers peut bénéficier des avantages professionnels, économiques, fiscaux et doua-niers, ainsi que de celui d’être affilié à un organigramme de prestation sociale, fixés par la législation en vigueur. Art. 11. – Tout artisan inscrit au registre des métiers, bénéficie de la protection des brevets et certificats d’invention, des marques, des dessins ou modèles des produits artisanaux

la pension alimentaire. -Pour les actions en droits réels immobiliers et mixtes et des affaires de la famille et des successions, sur lesquelles il est statué en présence de trois juges, y compris le président avec l’assistance d’un greffier organigramme du tpi : Les tPI peuvent être divisés suivant la nature des affaires qu'ils connaissent en "sections des affaires de la famille", en "sections de justice de proximité" et en chambres: civile, immobilière, sociale et pénale. LES SECTION DES AFFAIRES

modifiant les dispositions du Décret 2003166 du 04 mars 2003 fixant les attributions du Ministère de l’Economie, des Finances et du Budget ainsi que l’organisation générale de son Ministère. Le schéma actuel de la DGI se présente comme suit : 13 ORGANIGRAMME DE LA DGI DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPOTS SERVICE DE LA COORINATION GÉNÉRALE ET DE L’ORIENTATION SERVICE DE L’UNITÉ DE POLITIQUE FISCALE SERVICE DES VÉRIFICATIONS FISCALES, DES RECOUPEMENTS ET DES ENQUETES DIRECTION TECHNIQUE DES IMPOTS

les dispositions du Décret 2003166 du 04 mars 2003 fixant les attributions du Ministère de l’Economie, des Finances et du Budget ainsi que l’organisation générale de son Ministère. Le schéma actuel de la DGI se présente comme suit : 13 ORGANIGRAMME DE LA DGI DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPOTS SERVICE DES VÉRIFICATIONS FISCALES, DES RECOUPEMENTS ET DES ENQUETES SERVICE DE LA COORINATION GÉNÉRALE ET DE L’ORIENTATION SERVICE DE L’UNITÉ DE POLITIQUE FISCALE DIRECTION TECHNIQUE

cabinet de Madame Sannier est composé, en plus d’elle-même, de quatre comptables professionnels, ainsi que d’une apprentie comptable. Chacun d’entre eux possède un certain portefeuille de clients dont il a la charge comptable. Voici donc un rapide organigramme de l’entreprise, suivi du rôle que chacun remplit dans le cabinet. Mme Sannier Catherine : Mme Sannier est expert comptable, membre de l’ordre des experts-comptables de Rouen. C’est elle qui a créé le cabinet en Janvier 1996. Elle supervise

dessus ; Des décisions prises par le Comité Directeur du Crédit Populaire, ci-après dénommé le Comité Directeur, dans le cadre des attributions qui lui sont dévolues par la loi n° 12/96, dans la mesure où ces décisions, en vertu des dispositions du 3eme alinéa de l’article 11 de ladite loi, obligent les organismes du Crédit Populaire du Maroc ; Des règles, normes, procédures et généralement toutes prescriptions définies par le Comité Directeur, ou par ses délégataires dument habilités. B- Dénomination

EL-2002-023 du 28 mai 2002. 54 les suffrages recueillis par le parti du candidat élu et ceux obtenus par le parti du requérant ». Cette jurisprudence d’influence déterminante n’est pas appliquée au Togo malgré les dispositions de l’article 189 alinéa 1er du code électoral qui précise clairement : « dans cas où la cour constitutionnelle constate des irrégularités graves de nature à entacher la sincérité et à affecter le résultat d’ensemble du scrutin, elle en prononce l’annulation ». Ainsi le bourrage

Conscients de cela, les professionnels de l’Audit ont souvent privilégiés ce principe des autres principes du contrôle interne. Quand on parle d’organisation, il ne s’agit pas uniquement de définir les responsabilités de chacun dans l’entreprise (organigramme), ou encore de décrire les procédures à suivre pour chaque tâche dans un manuel propre à celle-ci, mais il s’agit notamment de cerner quatre fonctions fondamentales et de les attribuer à des personnes différentes. Il en est ainsi pour : • La fonction

congé parental, accident de service et suspension de fonction ; • Gestion des postes et compétences : mobilité interne, poste/supports d’affectation, type unité administrative, unité administrative, fonctions, métiers, compétences, gestion des organigrammes, spécialités ; 73 OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS • Gestion des emplois budgétaires : cette fonction a pour objet de gérer, globalement au niveau de l’ONDA et de façon détaillée pour chaque entité de l’organisation, les postes budgétaires