Aléa Thérapeutique

perspective, organisationnelle : • Une « automatisation – informatisation » qui serait à même de réduire l’« aléa humain ». • Le développement corrélatif de systèmes « hommes – machines », réintroduisant de façon dialectique ce même « aléa » humain. • Les externalisations qui n’externalisent pas pour autant « l’aléa » humain, car ce n’est pas parce que la fourniture de la prestation est acquise que cet aléa disparaît ; il a simplement été transféré « en amont », ne dédouanant pas pour autant l’acquéreur de

organisationnelle : • Une « automatisation – informatisation » qui serait à même de réduire l’« aléa humain ». • Le développement corrélatif de systèmes « hommes – machines », réintroduisant de façon dialectique ce même « aléa » humain. • Les externalisations qui n’externalisent pas pour autant « l’aléa » humain, car ce n’est pas parce que la fourniture de la prestation est acquise que cet aléa disparaît ; il a simplement été transféré « en amont », ne dédouanant pas pour autant l’acquéreur

324, JCP 1991, Deuxième partie, n°21673. Dans cette affaire, une association spécialisée gère un centre d’aide par le travail destiné à recevoir des personnes handicapées mentales encadré dans un milieu protégé. Le CAT met en œuvre une méthode thérapeutique libérale de traitement des maladies mentales. Les pensionnaires jouissent en effet d’une totale liberté de circulation dans la journée. Un sieur X… relève de ce centre et dispose donc d’une totale liberté de circulation en journée. Il en profite

pratique de la gestion des stocks • Les différents stocks Dans l'hypothèse d'une consommation du stock régulière, il est tout d'abord nécessaire d'assurer le réapprovisionnement avant d'atteindre le niveau zéro, ce qui permet de prévenir tout aléa et d'éviter ainsi la rupture de stock. Pour cela, le déclenchement de la commande va se faire de telle sorte qu'à la livraison, on se situe à ce niveau, qui représente le stock de sécurité. Le stock consommé pendant la livraison constitue le stock

ce pôle d’une grande taille, qui emploie près de 500 personnes, est aussi multisites, et possède plusieurs unités à l’extérieur des murs de l’hôpital (Centre MédicoPsychologique, CMP ; Centre Psychiatrique Universitaire, CPU ; Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel, CATTP). Nos entretiens se sont essentiellement focalisés sur le service de Psy A, auquel sont rattachées des activités dites « ambulatoires », regroupant les soins et interventions à domicile ou en centres extérieurs aux murs de

quasi-contrat. On refuse la motivation de la cour d’appel qui avait sanctionné sur le fondement de la responsabilité délictuelle. La cour dit qu’il s’agit d’un fait purement volontaire qui oblige son auteur parce qu’il n’a pas mis en évidence l’existence d’un aléa. C’est le simple fait purement volontaire de l’homme qui engage celui-ci. On ne parle pas ici de transfert de valeurs. Certains auteurs disent qu’une nouvelle catégorie de quasi-contrat est créée. Il est difficile d’imaginer qu’on a créé une nouvelle

« trou » de la couche d’ozone, réchauffement de la planète ... Il veut que les produits et services que le monde moderne met à sa disposition soient sans risque ou effets secondaires : pour autant, les affections nosocomiales, les risques thérapeutiques, les intoxications alimentaires, la légionellose, l’encéphalite spongiforme bovine (ESB ou « maladie de la vache folle »), le sang contaminé, etc... viennent contredire cette volonté. Il ne supporte pas non plus que sa vie professionnelle lui

stress, « trou » de la couche d’ozone, réchauffement de la planète ... Il veut que les produits et services que le monde moderne met à sa disposition soient sans risque ou effets secondaires : pour autant, les affections nosocomiales, les risques thérapeutiques, les intoxications alimentaires, la légionellose, l’encéphalite spongiforme bovine (ESB ou « maladie de la vache folle »), le sang contaminé, etc... viennent contredire cette volonté. Il ne supporte pas non plus que sa vie professionnelle lui

L.M.B. 1999, page 307 Si la plupart des obligations professionnelles des médecins sont des obligations de moyen, certains devoirs doivent toutefois être considérés comme étant des obligations de résultat du fait qu’ils ne comportent aucun aléa ou un aléa très faible. Tel est notamment le cas de l’obligation de discrétion ou de fournir certains appareils ou instruments en bon état de fonctionnement. Il en est également ainsi des tâches professionnelles qui apparaissent être de la pratique usuelle

requiert une position forte de l’entreprise en matière d’investissement. Les fusionsacquisitions ont pour objectif l’acquisition de nouvelles technologies (biotechnologies par exemple) ou de nouveaux produits, l’introduction dans un nouveau domaine thérapeutique ou sur un nouveau segment (automédication, soins pour les cheveux par exemple), le développement ou la mise en commun de forces de ventes ou de distribution, ou encore l’implantation dans un pays ou continent étranger. Le coût de ces opérations