Animus Necandi

nation race ou une religion déterminée ». C’est le mobile raciste qui aggrave alors les peines. B. Dol spécial Le dol spécial est quelque chose d’exiger pour aller plus loin que le dol général. On cherche un résultat particulier exigé (ex : animus necandi pour l’homicide volontaire). Dans l’homicide volontaire il faut avoir voulu la mort de la personne, c’est une intention particulière, on va au-delà du dol général. Tuer est interdit mais on veut tout de même ôter la vie. Cela permet de faire

L’élément intentionnel : Il va de son côté se subdiviser entre un dol général et un dol spécial : - Dol général = caractère volontaire des coups portés à la victime. - Dol spécial = Important pour retenir le meurtre, c’est la volonté de tuer « animus necandi » doit être caractérisée parce que tous les actes volontaires de violences ne caractériseront pas le meurtre même si la victime est décédée. Parce que d’autre incrimination existe. Exp : - Coups portés par plaisanterie. - Pousser un camarade

Paragraphe 2 : Le dol spécial N’existe pas pour toutes les infractions, il existe uniquement quand la loi le prévoit. Il varie d’une infraction à l’autre. Tout va dépendre du texte, ainsi s’agissant du meurtre, le dol c’est l’intention de tuer (animus necandi). Cette intention est indispensable pour qu’on puisse retenir le meurtre si elle n’est pas identifiée, on retient les violences ayant entrainées la mort sans intention de la donner. Peine de 15 de réclusion. Le dol fait passer la peine de 30 à

atteintes volontaires à la vie exige en toute hypothèse la prise en considération d’un dol spécial, c'est-à-dire la poursuite d’un but spécifique prohibé par les textes. Dans ce contexte, le meurtre implique la volonté de donner la mort à autrui (animus necandi). Il convient alors de s’interroger sur le contenu du dol spécial impliqué ou exigé dans la qualification d’empoisonnement. En d’autres termes, on se demande si ce dol spécial est identique ou non à celui du meurtre défini à l’article 221-1 du

intention particulière. Ex : pour le meurtre, il y a la notion de dol général (le fait de savoir que si on tue qqn ce n’est pas « bien ») mais dans le meurtre il y a une intention particulière qui est exigée : l’intention de donner la mort. intention « animus nanecandi ». Il y a une intention particulière exigée. Comment savoir quand il y a dol spécial et quand il y a dol général ? Dans certains cas, le texte le précise explicitement. Ex : dans le texte du meurtre, on dit explicitement que le meurtre

doit en plus être conscient. Cela doit porter en plus sur la définition matérielle de l’infraction : ce qui doit être volontaire et conscient, c’est le moyen et le résultat de l’infraction. On trouve dans les ouvrages une formule latine : « animus necandi » c'est-à-dire l’intention de tuer. Elle est reprise par une doctrine traditionnelle qui a l’habitue de rajouter qu’il y a une intention spéciale. Définition de l’intention de tuer : c’est la volonté d’accomplir l’acte homicide en connaissance

homicide, volontaire commis par les moyens des substances qui peuvent donner la mort plus ou moins promptement. La différence entre le meurtre et l’assassinat se situe au niveau de l’élément moral. Dans le meurtre, il y a dol « simple », l’animus necandi. Dans l’assassinat ce dol est aggravé. La différence entre le meurtre et l’empoisonnement réside dans les moyens mis en œuvre. L’empoisonnement a toujours été considéré comme une infraction perfide, de l’entourage immédiat, l’entourage vis-à-vis

homicide, volontaire commis par les moyens des substances qui peuvent donner la mort plus ou moins promptement. La différence entre le meurtre et l’assassinat se situe au niveau de l’élément moral. Dans le meurtre, il y a dol « simple », l’animus necandi. Dans l’assassinat ce dol est aggravé. La différence entre le meurtre et l’empoisonnement réside dans les moyens mis en œuvre. L’empoisonnement a toujours été considéré comme une infraction perfide, de l’entourage immédiat, l’entourage vis-à-vis

qualification pénale notamment pour savoir si les poursuites étaient possibles du chef du crime d’empoisonnement de l’article 121-5 du code pénal. On s’est demandé si l’empoisonnement comportait ou non comme dol spécial l’intention de tuer la victime : Animus necandi, ou au contraire s’il suffit que l’agent ait conscience que les substances qu’il administre sont de natures à tuer, à donner la mort. Il y a eu controverse en raison d’un 1er arrêt de la chambre criminelle du 22 juin 1994 qui n’exigeait pas expressément