Antenne-relais

l'action des équipes opérationnelles d'hygiène hospitalière (EOHH) des établissements de santé publics et privés de l'inter-région : Basse-Normandie, Bretagne, Centre et Pays de la Loire. Les antennes régionales de lutte contre les infections nosocomiales (ARLIN), officialisées en 2006, assurent le relais du CCLIN auprès des établissements de santé et médico-sociaux de chaque région. Le CCLIN Ouest travaille en partenariat avec le ministère de la santé, l'Institut de Veille Sanitaire, les agences

Présentation Les Restos du Cœur (ou plus formellement Les Restaurants du Cœur - Relais du Cœur) se composent d’une association nationale française et de 117 associations départementales. Leur but est de distribuer gratuitement de la nourriture aux plus démunis. Fondée par l'humoriste et acteur Coluche ( lui même issu d'un milieu défavoriser) en 1985, l'association nationale « Les Restaurants du Cœur-Les Relais du Cœur » est une association loi de 1901. Reconnue d'utilité publique par décret le

« ne saurait, sans porter atteinte aux pouvoirs de police spéciale conférés aux autorités de l'Etat, adopter sur le territoire de la commune une réglementation portant sur l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile et destinée à protéger le public contre les effets des ondes émises par ces antenne »

de 1 à 30 mètres. La compatibilité du lecteur RFID aux protocoles de communication standard Wiegand et DataClock, permet de le connecter directement sur les contrôleurs d’accès existants. Détection RFID du Sens de passage ((( ( Double antenne de detection RFID: SLENDER Format 30x30x1.5 cm Badge Rfid active anti-vibration: ITEMS S Pour Bus, Tracteur, Chariot élévateur… Format 80x34x28 mm ELA Innovation S.A - www.ela.fr - service.commercial@ela.fr Parc St Jean Bât1 - 50 rue Théophraste

le Secours populaire rassemble 97 fédérations, 612 comités, 557 antennes, 952.312 donateurs, 80.000 bénévoles/collecteurs/animateurs, 5.996 médecins du secours populaire. Une fédération du Secours populaire est à l'échelle départementale. Elle agit comme un relais chargé de diriger, de coordonner, de développer les actions de solidarité et d'assurer leur financement. Chaque fédération se compose de tous les comités et antennes locales d’un même département. Un comité est, quant à lui, une

sont plus de 600 sites qui ont été contrôlés avec des résultats sur les rayonnements du champ électromagnétique très largement inférieurs aux seuils des normes en vigueur. Maroc Telecom maintient par ailleurs le dialogue avec les riverains des antennes relais et informe les clients qui le souhaitent à propos des ondes électromagnétiques. 4-La protection de l’environnement Conscient de la nécessité de préserver la planète et dans un souci permanent de maîtriser les impacts de son activité sur l’environnement

Management Environnemental • Plus sûr Être à l’écoute des consommateurs Renforcer la protection des clients Garantir l'éthique des affaires Promouvoir les Achats Responsables Soutenir la recherche Accompagner le déploiement des antennes-relais Renforcer l’information des clients, notamment sur les mobiles et la santé • Plus solidaire Vis-à-vis des collaborateurs Favoriser le développement professionnel et personnel des collaborateurs Garantir la sécurité et la santé des collaborateurs

Blieck. La jurisprudence naissante sur les antennes relais, et les troubles anormal de voisinage (qui ne doit pas exister lors de l’achat). Ex : des habitants à coté d’un golf, certitude du risque, mais pas encore préjudice. Domaine préventif des dommages. Les antennes relais : risque sur la santé : arrêt uniquement de cour d’appel car en cas de condamnation, mauvaise position. Principe de précaution, qui va dans le sens de la théorie du risque. Ces antennes ont des caractéristiques fixées par des

précaution peut être vu comme un antidote face à l'angoisse générée par le progrès. EX : affaire Saint Cloud : des riverains s'étaient constitués en association en vu de démanteler une antenne-relais. Car ses derniers ressentiraient des maux multiples à cause des ondes transmises par cette antenne. Cependant cette antenne n'avait jamais été raccordé au réseau EDF, donc elle n'était pas en état de fonctionnement. En conclusion, nous pouvons dire que le principe de précaution est entre les mains du législateur

responsabilité civile s’il n'y a aucun dommage, aucune victime et aucune réparation. Une partie de la doctrine accepte de faire jouer la responsabilité civile extra contractuelle: c'est le cas des antennes relais téléphonique. Arrêt cour d'appel de Versailles 4 mars 2009: [riverains d'une antenne relais qui avaient demandé le démantèlement, la cour d'appel a admis le rôle préventif] §2. Les fondements de la responsabilité civile extra contractuelle. Pourquoi l'auteur d'un dommage va être tenu