Approfondissement Personnel

notamment pour le contrôle des participations frauduleuses ou pour l’attribution du lot.  Conformément  à   la  loi  Informatique  et  Libertés  n°78­17  du  06  janvier  1978  modifiée,  les  participants  peuvent  s’opposer  à  l’utilisation  de  leurs  données  personnelles  et disposent d'un  droit  d'accès,  de  rectification  et  de  radiation  des  informations  nominatives  les  concernant  qu'ils peuvent exercer sur simple demande à Service Consommateurs NESTLE France – JEU  LION  CEREALES  –  des  bons  d’achat 

Baccalauréat Professionnel : Nom : Grenon Prénom : Ludivine Dossier à rendre au plus tard le : Date de remise du dossier : Prévention Santé Environnement En Baccalauréat Professionnel CCF SITUATION D’EVALUATION N°2 : Production personnelle écrite 1ère partie : l’entreprise et sa politique de prévention 1.1 L’entreprise Nom de l’entreprise : Carrefour contact 78 grand rue Effectif : Hommes Femmes Total 3 4 7 Description des activités de l’entreprise :

L’utilité de ses deux clauses sont qu’il faut mentionner les conditions générales de vente pour que Flore n’est pas de problème avec c’est potentiel clients, comme par exemple avec le délai de rétractation. Dossier 2 : Collecte de données à caractère personnel Oui, cependant Flore devra déclarer son site internet à la CNIL car le fait de disposer d’un système d’enregistrement d’information d’une personne constitue une collecte de donnée nominatif. Flore doit collecter des informations car elle doit connaitre

Droits des contrats Introduction : Il faut déjà resitué le droits ds contrats au sein du droit civ. Ce droit ds contrats relève en réalité d’un ens plus large qui est représenté par le droit ds obli. L’explication se trouve ds la déf du contrats. Un contrat c un accord de volonté passer en vue de crée ds obli ou de transféré ds droits patri d’une pers à une autre. Ex du contrat de tr : accord passer entre un employeur et un salarié. Ds le contrat de tr il y a une multitude d’obligations, parmi

RELATIFS Formes simples QUI (emploi absolu) est le sujet (remplace une personne ou une chose) Je connais un homme, il est assis sur le banc /Je connais l’homme qui est assis sur le banc Attention : lorsque l’antécédent est un pronom personnel, le verbe est à la même personne que ce pronom. C’est moi qui ai fait ça. QUE est le complément d’objet direct (remplace une personne ou une chose). Parfois un attribut du sujet. Je mange des pommes ; tu as acheté des pommes /Je mange les

contre lui ). Ces deux personnes : - Créancier : titulaire du droit - Débiteur : l’obligation ne constitue pas un droit mais une dette Obligation : lien de droit entre créancier et débiteur. Une créance est un droit personnel. Ne pas confondre : - Obligation -> Droit personnel - Avec un droit direct qui est un droit réel que l’on a sur une chose ( Ex : Art 2393 l’hypothèque ) D’après l’article 1001, toutes les conventions ne sont pas contractuelles . Pourquoi le contrat de vente crée des

DEFINITION 1 - Retrouvez l'article 2 de la loi du 6 janvier 1978, et remplissez le tableau : (Conseil : faites l'effort de reformuler les définitions pour que ce soit plus simple à mémoriser). Données à caractère personnel (DCP) Traitement des DCP Définition Les données personnelles correspondent à toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui

seront allées à l'école en vélo.  Avec l’auxiliaire avoir Lorsque le complément direct est placé avant le verbe. Le participe passé s’accorde alors en genre et en nombre avec le CD. Trois cas sont possibles : le complément peutêtre un pronom personnel (me, te, le, la, nous, vous, les), le pronom relatif « que » ou un nom placé devant le verbe (dans les interrogations et exclamations). Exemple : Il aura réparé son vélo. → Il l'aura réparé. Il aura réparé sa roue. → Il l'aura réparée. Il aura

éléments demandés. Faites des recherches pour éclaircir le vocabulaire employé puis répondez aux questions suivantes : - Qu’est-ce qu’une « collation » ? - Que révèle l’emploi du pronom personnel de la première personne dans la tirade de Dorante ? - Quel type de verbe accompagne les pronoms personnels de première personne ? - Relevez les énumérations et métaphores utilisées. Que traduisent-elles ? - Quels outils grammaticaux marquent l'outrance ? Mise en commun. Pistes de correction et

peut donc découvrir maintenant que tout ce faste (cette splendeur) traduit l'extraordinaire promotion du héros. II) Le bonheur de la réussite a) Les sentiments d'orgueil et de domination. L'orgueil peut s'analyser à travers les pronoms personnels de la troisième personne du singulier dans le premier paragraphe (l.14), le pronom de rappel "lui" est placé en relief à la fin des phrases 2 et 3 "à lui", pour "lui" ou bien il est répété dans la même phrase (l.1-2 et l.4). Il culmine dans la dernière