Arrêt Ce 1990 Université Paris Dauphine

l’exactitude historique, de proposer des clés de compréhension avec le souci constant de la rendre vivante et accessible à tous. Elikia M’Bokolo est directeur d’études à l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales à Paris. Ses activités d’enseignant-chercheur se déroulent aussi dans les universités du monde entier (Kinshasa, Antananarivo, Maputo, San Marino, Lisbonne, New York). Attentif aux besoins des sociétés africaines en mutation, il sert de conseil auprès de l’UNESCO pour les problèmes de la culture

1 Université Cheikh Anta Diop de Dakar Année Universitaire 2011/2012 Faculté des sciences Juridiques et Politiques Licence 1 Sciences Juridiques *********** Droit Civil / Groupe A 1er Semestre

propriété d’un Ppub Le CE dans un arrêt du 17 janv 1923 Piccioli a estimé que la Ppub est propriétaire de son domaine. C’est à propos de charbon trouvé au fond de la rade d’Alger ; le CE a jugé que l’Etat était propriétaire du sol et donc aussi du charbon. Toutes les Ppub peuvent être propriétaires d’un domaine public : l’Etat, les CT. En revanche la possibilité pour un EP d’avoir un domaine public avait été contestée. Puis finalement le CE l’a admis dans un arrêt du 6 fév 1981 EPP : l’EP de la Défense

UNIVERSITÉ PARIS DAUPHINE UFR SCIENCES DES ORGANISATIONS DRM – UMR CNRS N° 7088 – DAUPHINE RECHERCHES EN MANAGEMENT CREPA – Centre de Recherche en Management & Organisation N° attribué par la bibliothèque ________________ THÈSE pour l’obtention du titre de DOCTEUR ès SCIENCES DE GESTION (Arrêté du 07 août 2006) Présentée et soutenue publiquement par Loïc PLÉ LA COORDINATION D'UN RÉSEAU DE DISTRIBUTION MULTICANAL : LE CAS DE LA BANQUE DE DÉTAIL Tome 1 : Document principal JURY Directeur

délais après la décision du conseil d'administration ou du directoire, selon les modalités suivantes : 1° Mise à disposition gratuite au siège de l'émetteur ; 2° Publication d'un communiqué (Arrêté du 18 avril 2007) « selon les modalités fixées à l'article 221-3 » ; 3° Publication sur le site de l'émetteur (Arrêté du 18 avril 2007) « ... ». » 4 5 ED SCA – Rapport de l’expert indépendant sur les Augmentations de capital réservées -3- Indépendance Ledouble est indépendant de la Société, de l’Initiateur

mal connue, à l’exception des algues dont quelques peuplements du beach-rock ont fait l’objet d’inventaires sommaires à des fins pédagogiques. La faune marine est riche. On rencontre aussi des espèces migratrices notamment des mammifères (Baleine, Dauphin etc.), des reptiles (tortues) et des oiseaux. Les mangroves sont considérées comme des écosystèmes particuliers du Togo. Ce sont des formations édaphiques halophiles, typiquement tropicales et exclusivement littorales dont la principale caractéristique

L’ATTRACTIVITÉ DES CARRIÈRES ET LA MOBILITÉ 36 1.– L’état de l’emploi scientifique public en 2010 36 2.– Les mesures visant à reconnaître et encourager l’excellence 37 3.– L’amélioration des débuts de carrière et l’encouragement à la mobilité entre université et organisme de recherche dès le début de carrière 38 4.– Une souplesse accrue de recrutement des personnels scientifiques 40 5.– La mobilité vers l’entreprise encouragée par le ministère mais encore trop restreinte 40 DEUXIÈME PARTIE : LA PRÉSENTATION

Française L’hôtellerie de luxe et le développement durable : le cas du groupe hôtelier InterContinental en Polynésie française Université de Nice Sophia Antipolis Master 2 - Gestion et Aménagements Touristique et Hôtelier - 2007-2008 2 L’hôtellerie de luxe et le développement durable : le cas du groupe hôtelier InterContinental en Polynésie française Université de Nice Sophia Antipolis Master 2 - Gestion et Aménagements Touristique et Hôtelier - 2007-2008 3 L’hôtellerie de luxe

d'actuariat" englobera tous ceux faisant référence aux activités. 1 E. Baumgartner/ P. Ménard. Dictionnaire étymologique et historique de la langue française. 2 Cf. site de l'Université de Laval au Québec. http://www.act.ulaval.ca/guide/profess.html 3 Université Louis Pasteur de Strasbourg 4 Enass/AEA : Ecole Nationale d'Assurance. 5 Observatoire PETITE HISTOIRE DE L'ACTUARIAT La profession actuarielle a vu le jour au milieu du XVIII° siècle au Royaume Uni, période d’essor simultané de l’assurance

Angleterre/ France/ Italie Magali Ballatore To cite this version: Magali Ballatore. L’exp´erience de mobilit´e des ´etudiants ERASMUS :les usages in´egalitaires d’un programme d’ ” ´echange ”. Une comparaison Angleterre/ France/ Italie. Sociology. Universit´e d’Aix-Marseille I, 2007. French. <tel-00204795> HAL Id: tel-00204795 https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00204795 Submitted on 15 Jan 2008 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of scientific research