Arrêt De La Première Chambre Civil 6 Février 2008 N 06 16 498

Préface de François David Président de Coface Des mêmes auteurs chez le même éditeur Le Petit Export 2007/2008 Commerce international Chez Revue Banque Édition L’assurance-crédit dans le monde, Hubert Martini Crédoc, LCSB, garanties et cautionnement, guide pratique, Hubert Martini, Dominique Deprée, Joanne Klein-Cornede © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053656-6 Préface Cette année 2008 est marquée par des tensions financières et géopolitiques dans un contexte de ralentissement économique plus

LE GROUPE BANQUE POPULAIRE Document de référence / 2006 sOmmAIRE PRésENtAtION dU GROUPE BANQUE POPULAIRE Message du Président Profil, chiffres clés 2006 et notations 3 6 7 4 5 dévELOPPEmENt dURABLE L’engagement du Groupe Banque Populaire Les Ressources Humaines L’environnement et la solidarité Le mécénat et le sponsoring 85 86 88 94 100 1 GOUvERNEmENt d’ENtREPRIsE Le conseil d’administration Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation

CODE GENERAL DES IMPOTS 2010 Tel que modifié par la loi de finances 2010 1 Sommaire CODE GENERAL DES IMPOTS 2010 LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT------------------------------------------------------------- 4 PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE ----------------------------------------------------------------------------------- 4 TITRE PREMIER : L’IMPOT SUR LES SOCIETES -------------------------------------------------------------------------- 4 Chapitre premier :

province du Kalimantan de l’Est (Indonésie) c. PT Kaltim Prima Coal (2007), no ARB/07/3 (CIRDI); Eni Dación B.C. c. Venezuela (2007), no ARB/07/4 (CIRDI); Giovanna a Beccara c. Argentine (2007), no ARB/07/5 (CIRDI); Tza Yap Shum c. Pérou (2007), no ARB/07/6 (CIRDI); Global Gold Mining LLC c. Arménie (2007), no ARB/07/7 (CIRDI); Europe Cement Investment and Trade S.A. c. Turquie (2007), no ARB(AF)/07/2 (CIRDI); Alasdair Ross Anderson c. Costa Rica (2007), no ARB(AF)/07/3 (CIRDI); Giovanni Alemanni c. Argentine

DE RÉFÉRENCE Rapport Financier Annuel 2011/12 * nous façonnons l’avenir SOMMAIRE Message du Président 2 1 2 DESCRIPTION DES ACTIVITÉS DU GROUPE RFA Secteur Thermal Power Secteur Renewable Power Secteur Grid Secteur Transport 5 6 22 32 44 5 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 165 Rapport du Président du Conseil d’administration Comité exécutif RFA 166 207 Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport

Les finances des collectivités locales en 2015 État des lieux OBSERVATOIRE DES FINANCES LOCALES La version définitive de ce document sera disponible en septembre 2015 Président : André Laignel Rapporteur : Charles Guené 16 juillet 2015 Rapport de l’Observatoire des Finances Locales Les finances des collectivités locales en 2015 « Les finances des collectivités locales en 2015 – Etat des lieux » Sous la direction d’ANDRÉ LAIGNEL, Maire d’ISSOUDUN, Premier vice-président délégué de l’AMF, Président

d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2010 ISBN : 978-2-212-54486-2 Sommaire Partie 1 – Les évolutions du monde et de l’économie Dossiers 1| 2| 3| 4| 5| 6| 7| 8| 9| 10 | 11 | 12 | 13 | 14 | 15 | 16 | 17 | 18 | 19 | 20 | Au cœur de la crise : produits dérivés et titrisation ..................................................................... 10 La crise financière : un an après, le bilan .....................

français d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2010 ISBN : 978-2-212-54486-2 Sommaire Partie 1 – Les évolutions du monde et de l’économie Dossiers 1| 2| 3| 4| 5| 6| 7| 8| 9| 10 | 11 | 12 | 13 | 14 | 15 | 16 | 17 | 18 | 19 | 20 | Au cœur de la crise : produits dérivés et titrisation ..................................................................... 10 La crise financière : un an après, le bilan ...............................

SOMMAIRE Abréviations et définitions........................................................................................... 2 Sommaire ................................................................................................................... 6 Avertissement............................................................................................................. 8 Partie I. COORDONNEES & ATTESTATIONS .........................................................11 1.1. Le Directoire.........

Toulon-Var Professeur honoraire à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Président honoraire de l’Association Française de Droit Maritime Philippe DELEBECQUE Banggui JIN Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1 Président de la Chambre Arbitrale Maritime de Paris Maître de conférence à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Directeur de l’Institut de Recherches Europe-Asie, Directeur de recherche Christian SCAPEL Maître de conférence à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille