Aspect Juridique De Contrat De Transport International

kINTRODUCTION GENERALE Les évolutions des besoins logistiques relèvent d’un certain nombre de phénomènes bien connus mais dont l’accumulation donne force aujourd’hui à une mutation des entreprises de transport. Au premier rang de ces évolutions, il y a bien sûr la globalisation de la production et la mondialisation de la commercialisation des produits par des entreprises multinationales qui génèrent des flux constants d’échanges intercontinentaux et qui donnent un nouveau souffle à l’économie

Mastère Spécialisé Achats et Logistique Globale ‘‘MALOG 2005-2006’’ Thèse professionnelle Commerce international : Analyse du processus import chez Marjane Rahal MADANI Mustapha CHEMLAL 1 REMMERCIEMENTS Nous tenons tout d’abord à remercier les responsables de Marjane Holding de nous avoir permis de réaliser ce travail dans leur entreprise. Nos remerciements vont plus particulièrement à Madame Bouhadoui, Messieurs Sayeh et Chafii, pour leur disponibilité et le temps précieux qu’ils

2 : Méthodologie du « Baromètre Outsourcing RH 2005 piloté par le Cabinet Merlane - Annexe 3 : Méthodologie de l’entretien et présentation de l’Entreprise Charal Cholet - Annexe 4 : Méthodologie de l’entretien et présentation de MJS Transport - Annexe 5 : Méthodologie de l’entretien chez Domino’s Pizza® Nantes - Annexe 6 : Définitions des différents modes d’externalisation Bibliographie Introduction La fonction Ressources Humaines est considérée par les entreprises

Faculté des sciences juridiques Et économiques Théorie générale des obligations Professeur : Mme. Agourram Le Droit des Obligations est une branche fondamentale du Droit Civil une des matières les plus anciennes du Droit Privé qui régit les relations entre les personnes physiques ou morales au sein de la société et d’assurer la protection tant de l’ordre public que l’intérêt privé. D’une manière étroite, le Droit Civil comprend le droit de la famille

y est présent, et constater enfin comment, bien ou mal, il y répond, par quels instruments, avec quels résultats. Cette démarche exigeante suppose, chez les enseignants amenés à enseigner cette matière, des qualifications particulières de nature juridique. Dès lors que cette condition sera remplie, cet enseignement nouveau apportera aux élèves qui l’auront choisi une compréhension réaliste des problèmes que traite le droit et, une fois acquis les éléments de connaissance indispensables, il leur permettra

CLÉS • Etudiants 2700 inscrits, Taux d’insertion professionnel : plus de 80 % des diplômés en Master trouvent un emploi dans les 2 mois suivant la fin de leurs études. L’ISEM a formé de nombreux cadres d’entreprise et PDG de groupes nationaux et internationaux. U N I V E R S I T É M O N T P E L L I E R 1 • Enseignants L’équipe pédagogique est constituée de 80 enseignants universitaires et plus de 260 intervenants professionnels. Ils

central, nord-est, sud-ouest, sud central, sud-est) ; 28 provinces Etat des transports : * chemins de fer (6238 km) – liaison avec tous les pays limitrophes sauf la Macédoine (la Macédoine a prévu de commencer la construction de ses chemins de fer jusqu’à la frontière avec la Bulgarie en 2013) ; pas de TGV – projet pour le lancement d’un TGV Sofia – Edirne en 2016 ; * infrastructures routières (44 033 km) – le transport le plus utilisé mais pas suffisamment développé - 6 autoroutes de 1188 km

caractère commercial 13 2. Le caractère traditionnel 13 3. Le caractère évolutif du droit maritime 13 4. Caractère international des transports maritimes 14 II. PRINCIPALES LEGISLATIONS ETRNGERES 14 1. L’école française 14 2. L’école allemande 14 3. L’école anglaise 14 4. L’école moderne 15 III. PROCEDURES D’UNIFICATION 15 IV. Principales CONVENTIONS INTERNATIONALES 16 Bibliographie 18 DROIT MARITIME L’importance pratique du droit maritime se mesure dans un

M. ELKACHRADI Rachid ZITOUNI Imane SOMMAIRE Introduction ……………………………………………………………………………….. 3 I. Le cadre conceptuel et juridique du droit de grève ……………………………………. 4 1. Définition ………………………………………………………………………….. 4 2. Les conditions de grève ………………………………………………………….... 5 3. Les conséquences de la grève ………………………………………………………6 4. Les textes juridiques : un goût d’inachevé ……………………………………....... 6 II. Le cadre contextuel de l’organisation du droit de grève ……………………………….9 1. Les problèmes

Sommaire Introduction 3 CHAPITRE 1 : Contenu et modalités d’application de la prescription dans la vente internationale de marchandises 5 Section 1 : Contenu des règles de prescription dans la vente 5 internationale de marchandise 5 Paragraphe 1- Objet de la prescription dans la vente 5 internationale de marchandises 5 Paragraphe 2- Portée de la prescription dans la vente 6 internationale de marchandises 6 Bibliographie 19 Introduction L’obligation est un rapport de droit entre deux