Aspect Juridique De L Inventaire De Stock

  1.1.  Historique   1.2.  Mission   1.3.  Produit  ou  service   1.4.  Objectifs   1.5.  L’entrepreneur  ou  l'équipe  entrepreneuriale   1.6.  Collaborateurs   1.7.  La  forme  juridique  et  actionnariat   1.8.  Propriété  intellectuelle/Réglementation     2.  L'étude  de  marché     2.1  Analyse  du  secteur  d’activités   2.2  Analyse  du  marché   2.3  Analyse

................ 31 2.4- Conseil et assistance aux demandeurs de concours ........................................ 31 3. La liste des documents justificatifs :..................................................................... 31 3.1- Dossier juridique : ......................................................................................... 31 3.2- Dossier promoteur : ....................................................................................... 31 3.3- Dossier technique et financier

.............................................. 81 5. Les immobilisations financières : les titres en portefeuille : ....................................... 85 Paragraphe 3 : Les comptes de stocks :................................................................................. 88 1. La valorisation des stocks : ............................................................................................ 88 2. Les contrats à long terme : ...........................................................

l’exploitation L’indépendance des exercices La prudence La permanence des méthodes L’importance significative La non compensation L’intangibilité du bilan d’ouverture le coût historique La prééminence de la réalité économique sur l’apparence juridique PRINCIPE DE CONTINUITE D’EXPLOITATION •Pour l’établissement des comptes annuels, l’entreprise est présumée poursuivre ses activités. •En conséquence, d’une manière générale, on doit se placer dans la perspective d’une continuité de l’exploitation

opter pour deux types d’inventaire, soit l’inventaire permanent, dans ce cas, les imputations seront faites directement, en cours d’exercice au niveau des comptes de stocks, soit l’inventaire intermittent, auquel cas il y a lieu de transiter pour l’ensemble des dépenses par le compte de produits et charges et ne constater les stocks qu’en fin d’exercice. 2 Le présent Plan Comptable précise et explicite les particularités des opérations effectuées par les entreprises du secteur immobilier.

DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION PROBLEMATIQUE DE LA GESTION DES STOCKS DANS LES SECTEURS HOTELIERS. « Cas de l'hôtel Lac Kivu Lodge de 2009 à 2011 » Par : MUNIHIRE KABORI Moïse Travail de fin de cycle présenté en vue de l'obtention du Diplôme de Graduat en Sciences Economiques et de Gestion. Directeur : C.T MUMBERE MUSAY Laurent Encadreur : Ass. KAVIRA MASINGO Denise JUIN 2012 EPIGRAPHE « La gestion des stocks est une fonction importante de l'entreprise ; il est donc essentiel de bien

premières et fournitures ; 5 - Élaboration des inventaires permanents des matières et des fournitures ; 6 – Calcul des coûts de production ; 7 – Élaboration des inventaires permanents des produits ; 8 – Élaboration des coûts de revient des produits ; 9 – Détermination des résultats analytiques ; 10 – Dresser la concordance des résultats des 2 compta. M1 M2 STOCK  ATELIER 1  STOCK  ATELIER 2  ATELIER 3  VENTES STOCK PDT FINI P Ventes STOCK Prdts Chim ATELIER 4 Déchets SCHEMA DU PROCESSUS

................... 50 Section III- La manutention dans le contrat de prestation logistique ............. 52 Chapitre II- La prestation logistique : vers un contrat sui generis ? ........ 56 Section I- Le transporteur logisticien : un patchwork juridique pour la jurisprudence ........................................................................................... 58 Section II- La théorie de l’accessoire : fin du contrat unique ....................... 61 -3- Section III- Le contrat de mise

d’entreprise, elle prend d’ailleurs une importance croissante avec l’avènement d’un véritable droit comptable à caractère supranational. Utilisée de plus en plus à des fins d’intérêt public la comptabilité tend à devenir un instrument d’intégration juridique et économique au niveau international et, particulièrement en Afrique. Ainsi, avec l’harmonisation internationale des principes, méthodes, documents, tableaux et règles comptables, la fonction comptable présente aujourd’hui un grand intérêt aux yeux

efficace décelant les différents risques afférents et proposant des recommandations pertinentes ? C'est ainsi que dans notre travail, nous essaierons de présenter une partie théorique qui traitera les fondements de la fonction achat ainsi que les aspects conceptuels de l’audit achats, pour se pencher par la suite, dans une seconde partie, sur une étude de cas, portant sur l'application des concepts théoriques précédemment décrit SECTION 1: GENERALITES SUR LA FONCTION ACHATS I .Distinction