Aspect Juridique De Leasing

Introduction • 1 Le traitement des opérations de leasing jusqu'au 31 décembre 2007 : o 1.1. Chez le bailleur ▪ 1.1.1. Comptabilisation initiale (acquisition) ▪ 1.1.2. Loyers ▪ 1.1.3. Amortissement o 1.2. Chez le preneur ▪ 1.2.1. Loyers ▪ 1.2.2. Acquisition ▪ 1.2.3. Amortissement • 2 Le traitement des opérations de leasing à partir du 1er janvier 2008  o 2.1. Chez le

Le LEASING en Algérie : Le crédit-bail (leasing) est un des modes de financement récemment introduit en Algérie. Le cadre juridique régissant cette activité n'a été mis en place qu'en 1996 par l'Ordonnance 96/09 du 10 janvier 1996. Cependant, le vide juridique n'a pas empêché pour autant certains établissements d'exercer le crédit-bail malgré l'absence de dispositifs législatifs, réglementaires, fiscaux et comptables appropriés. Le cadre juridique du leasing en Algérie Avant la publication

IFC Etude sur le secteur de leasing au Sénégal Société d'expertise comptable:Inscrite au Tableau de l'Ordre des Experts Comptables de Tunisie ² Correspondant du résau x RAPPORT DE L’ETUDE DU SECTEUR DE CREDIT-BAIL AU SENEGAL FINOR Société d'Expertise Comptable Inscrite au tableau de l’Ordre des Experts Comptables de Tunisie Immeuble International City Centre ICC – Centre urbain nord - Tour des bureaux 1082 – Tunis – Tunisie - Tel :70.728.450 – Fax : 70.728.405 e-mail :

PLAN SOMMAIRE I.INTRODUCTION --------------------------------------------------------------------------------------------------------2 1ère partie: II.LE CREDIT BAIL : DEFINITIONS, TYPOLOGIES ET ASPECTS TECHNIQUES :------------------------4 I -1SITUATION ET EVOLUTION :...............................................................................................................4 III.LE ROLE DE WAFABAIL :-------------------------------------

INTRODUCTION I – MECANISMES DU LEASING I - A – LA DEFINITION I - B – LA DESCRIPTION I - C – LE FONCTIONNEMENT I - D – L’ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES II – LES FICHES TECHNIQUES DU CREDIT BAIL II - A – FICHES A CARACTERE CONTRACTUEL II - B – FICHES A CARACTERE FACULTATIF III – L’ANALYSE DU COUPLE RISQUE/RENTABILITE III - A – ANALYSE GENERALE RISQUE / RENTABILITE III - B – MODULARITE III - C – RENTABILITE, PROVISION DU RISQUE

Etude descriptive du crédit bail Section 1 : Les notions élémentaires du crédit bail Section 2 : La typologie du crédit bail Section 3 : Les dérivés du crédit bail Section 4 : Les analogies du crédit bail Chapitre 2 : Les aspects du crédit bail Section 1 : L’aspect juridique du crédit bail Section 2 : L’aspect comptable du crédit bail Section 3 : L’aspect financier du crédit bail Chapitre 3 : Les caractéristiques du crédit bail Section 1 : Les avantages et les inconvénients du crédit bail Section

Présentation du crédit-bail (leasing) 3 PREMIERE PARTIE NOTIONS ET DISCRIPTION DU CREDIT-BAIL Plus complexe qu’un crédit bancaire classique, le crédit-bail, autant que produit financier, peut apporter aux entreprises de bonnes réponses pour financer leurs investissements. L’objet de cette première partie (théorique) est de clarifier le crédit-bail, en présentant ce produit dans le premier chapitre et en abordant dans le deuxième chapitre, ses différents caractéristiques et aspects qui le distinguent des

TRAITEMENT COMPTABLE DES OPERATIONS DE LEASING La spécificité essentielle du leasing est la combinaison de deux opérations : location – financement. En effet, le leasing est un contrat de location portant sur un bien mobilier ou immobilier acheté par l’établissement de leasing, lequel en demeure propriétaire, et donnant au locataire l’option d’acheter le bien à un prix préalablement fixé. Pour le bailleur, le leasing est une opération de crédit, garantie par un droit de propriété sur le

TRAITEMENT COMPTABLE DES OPERATIONS DE LEASING La spécificité essentielle du leasing est la combinaison de deux opérations : location – financement. En effet, le leasing est un contrat de location portant sur un bien mobilier ou immobilier acheté par l’établissement de leasing, lequel en demeure propriétaire, et donnant au locataire l’option d’acheter le bien à un prix préalablement fixé. Pour le bailleur, le leasing est une opération de crédit, garantie par un droit de propriété sur le bien. Il

de l’IAS 17 Comparaison entre le leasing et les autres types de contrats approchant Simulation du leasing de la STEP Avantages et inconvénients du point de vue du preneur de leasing Tableau 5 l’amortissement et les charges financières durant le contrat Tableau 6 L’incidence sur les états financiers 81 80 73 75 Page 15 71 Sommaire Introduction générale .................................................................................. A-E Chapitre un : Le leasing à l’international .............