Association à But Non Lucratif Maroc Fiscalité

linéaire 7 2) Amortissement dégressif 7 3) L’amortissement exceptionnel 7 a. Amortissement des logiciels : 7 b. Amortissement des immeubles anti-pollution 8 c. Amortissement des véhicules non polluants 8 d. Amortissement des immobilisations financées au moyen de certaines primes 8 3. Cas particuliers 10 a. Les dépenses somptuaires 10 b. Amortissement des véhicules de tourisme 10 4. Les amortissements différés 11 a. Qualification générale des amortissements différés 11 b. Les méthodes de

conviennent par un contrat d’affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l’économie qui pourra en résulter. Elle peut être instituée, dans les cas prévus par les lois, par l’acte de volonté d’une seule personne. Les associés s’engagent à contribuer aux pertes. » L’association : « C’est un regroupement de deux ou plusieurs personnes qui souhaitent mettre en commun leurs connaissances ou leur activité dans le but autre que de partager des bénéfices

Lycée mixte d’enseignement professionnel REFFYE 76 avenue Maréchal Joffre 65000 TARBES Période de stage du 7 juin au 3 juillet 2010 EHPAD Accueil du Frère Jean 2 rue du Frère Jean 65330 GALAN Madame Boussif Ingrid ( Cadre de Santé a l’Accueil du Frère Jean ) SOMMAIRE Les remerciements p 1 L’introduction p 2 1) L’EHPAD Accueil de Frère Jean 1.1. Le secteur médico-social p 3 1.2. Présentation de la structure ou EHPAD 1.2.1

Depliant_EnfantsDeNoel_2_A5 11/10/10 11:05 Page1 Les familles non imposables Vous aussi vous pouvez participer à l’opération, avec un don minimum. Le cadeau destiné à un copain défavorisé pourra être acheté grâce aux dons effectués par les entreprises. Entreprises : devenez mécènes ! Grâce au mécénat d'entreprises, les dons versés par les entreprises ouvrent droit à une réduction d'impôt de 60 % de leur montant, dans la limite de 0,5 % du chiffre d'affaires (au-delà de ce seuil ou en cas d'exercice

droits ou ressources à la réalisation d’une œuvre d’intérêt général et à but non lucratif. • La fondation se distingue de l’ association par le fait qu’elle ne résulte pas du concours de volonté de plusieurs personnes pour œuvrer ensemble, mais de l’engagement financier et irrévocable des créateurs de la fondation, qu’il s’agisse de particuliers ou d’entreprises. Une fondation, c’est avant tout de l’argent privé mis à disposition d’une cause publique. À l'inverse d'une association, une fondation ne

Introduction à la fiscalité des personnes morales Classification fiscale des sociétés Deux grandes familles de société se distinguent par leur importance pratique : - Celle des sociétés de personnes relevant de l’IR (dite société translucide ou semi transparente) : leurs résultats fiscaux sont imposés entre les mains de chaque associés à l’impôt sur le revenu. Dans ce cas, ce sont les propriétaires de l’entreprise qui sont imposables et non l’entreprise elle-même. On dit qu’il y a « remonté »

III- Présentation d'une situation 1- Connaissance de la personne a- Description physique et histoire de vie...................................P4 b- Le cadre de vie........................................................................P4 c- Les besoins fondamentaux selon la pyramide de Maslow.... P5 d- Le choix du temps clé du quotidien........................................P6 2- Les temps clés du quotidien a- Description du temps clé du quotidien..............................

professionnel Service de Proximité et de Vie Locale au sein du lycée Saint Michel à Blanquefort. L’intérêt que je porte au social et à l'aide à la personne m’a permis d’appréhender un nouveau public : celui des personnes mal logement et dans l'urgence, au sein de l'association Synergie Formation, mon entreprise d'accueil. Cette structure, occupe une position primordiale dans le quartier Nansouty. Cette association est implantée depuis de nombreuses années, et c'est un repère pour les personnes

proportionnelles aux opérations faites avec la coopérative ou au travail effectué avec elle. PAGE 109 Document 12 1) Une organisation non lucrative exerce une activité dans un but désintéressé. L’objectif de la Croix Rouge est d’aider les gens en situation de danger et de précarité. Elle fonctionne à l’aide des bénévoles qui vont investir leur temps et connaissances dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle fonctionne surtout avec de donations. Elle reçoit des fonds des particuliers et du

Microfinance au Maroc “Le microcrédit c’est aider chaque personne à atteindre son meilleur potentiel. Il n’évoque pas le capital monétaire mais le capital humain. Le microcrédit constitue avant tout un outil qui libère les rêves des hommes et aide même le plus pauvre d’entre les pauvres à parvenir à la dignité, au respect et à donner un sens à sa vie.”Mohammed Yunus. Entre cet aspect humain et l’efficacité financière, la Microfinance , dés son jeune âge en Bangladesh dans les années 70 ,a connu un