Assurance Multirisque Habitation

Cabinet d'Avocats, Jean-François CARLOT II  SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES - I/VII  LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES  Notion - Historique - Intérêts - Mécanisme Dernière mise à jour : 14 novembre 111 (11/14/2011 18:21:46) TITRE I - LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES  CHAPITRE I : LA NOTION D'ASSURANCE I - EVOLUTION HISTORIQUE A - La pré-assurance B - Nécessités du commerce maritime  C - Transformation économique et sociale 

chèque………………………………………………………………….23 1:Le chèque certifié………………………………………………………………..24 2: Le chèque guichet………………………………………………………………24 Section 3: La bancassurance……………………………………………………………24 1: L'épargne assurance…………………………………………………………..24 2: Prévoyance assurance……………………………………………………………26 3: assurance dommage……………………………………………………………27 4: Assurance d'assistance………………………………………………………28 Section 4:la monétique………………………………………………………………..29 1: Les cartes privatives……………………………………………………………29  2: Les cartes domestiques………………………………………………………30

Le droit des assurances Introduction L’assurance est un phénomène relativement récent. Les facteurs d’apparitions sont nombreux et divers. Il y a un amoindrissement de la solidarité familiale, un besoin accru de sécurité avec des facteurs éco puisque le passage d’une éco exclusivement agricole à une éco industrielle va entraîner une multiplication des causes de dommages. L’urbanisation croissante favorise outre la concentration de la pop vers les villes favorise l’apparition de new types d’habitations

Dans le cadre de la stratégie de faire de BMCE Bank une banque des Réseaux de distribution pour l’ensemble des produits du Groupe, la Banque a procédé, au cours du 1er semestre 1999, à une prise de participation dans le domaine des assurances, aux côtés de la Royale Marocaine d'Assurance (RMA), de la Commerzbank et de l'Union Bancaire Privée, dans le capital des compagnies Al Wataniya et l’Alliance Africaine (respectivement 67% et 85%). Cette opération a abouti à l’émergence du premier

COURS DE DROIT DES ASSURANCES | | |PLAN DETAILLE | | | I/VII |

La Direction des Assurances et de la Prévoyance Sociale (DAPS) : Conclusion CHAPITRE 2 ; LES ASSURANCES AU MAROC Section 1 : le marché assurantielle au Maroc Introduction I. VUE PANORAMIUE DU MARCHE D’ASSURANCE AU MAROC 1. HISTORIQUE : 2. DEFINITION: 3. QUELQUES PRECISIONS DE VOCABULAIRE 4. CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DES ASSURANCE : a) Cadre juridique : ← Avant code des assurances 2002 : ← Après code des assurances 2002 :

destination de l’étranger, etc. 5-2-4- La location de coffres fort pour l’entrepôt de valeurs, bijoux, documents notariés et tout autres affaires personnels…etc. 5-3- Les assurances de dommages Les banques sont de plus en plus présentes dans la distribution d’assurance, telle que l’assurance automobile et multirisques habitation. 6- La nouvelle fonction bancaire Le développement des marchés financiers a entraîné une diminution importante de l'intermédiation traditionnelle (dépôts et crédits)

généraliser, étant donné notamment que par cette assurance, les avocats sont souvent mieux rétribués qu’au titre de l’aide juridictionnelle. Le rapport Darrois est plus nuancé, pour éviter le gonflement des primes qui en résulterait : il se contente donc d’élever l’idée d’intégrer une garantie juridique dans les domaines faisant l’objet d’une assurance obligatoire et prenant en compte les conséquences d’un procès (assurance multirisques habitation), ainsi que dans la sphère familiale. De plus, il

nombres entre crochets, [ ], renvoient à la bibliographie en soumis, ou le souci de prévenir les accidents. fin d'article. 6. S3 Tableau 1 Effets des caractéristiques du ménage sur la détention d'assurances * Assurances habitation Déjit» des abilité eaux civile Assurances Assurances de personnes Exis automobile pre Le Vie es tence véhi mier d'au collec Accident Maladie moins cule d'ent assu très Vol assu àassu de une comte une indivi taire indivi plétaire rance «rance reprise duelle tive duelle

de nouveaux opérateurs. De plus, les décisions prises au niveau de l’Europe ont favorisé la concentration bancaire et érodé les distinctions traditionnelles entre les différents intermédiaires financiers. L’exemple le plus flagrant est la banque-assurance. ✓ Les accords de Bâle Au cours des années 80, le volume des échanges commerciaux et financiers mondiaux explose. Dans ce contexte, il semble indispensable d’harmoniser les règles prudentielles des banques. Le comité de Bâle est une