Audit Fiscal Cas De La Tva

l’éducation et de la formation BAB : Bureau d’analyse budgétaire BADR : Base automatisée des douanes en réseau BAM : Bank Al Maghrib (Banque centrale du Maroc) BG : Budget général CCG: Caisse centrale de garantie CDMT: Cadre de dépenses à moyen terme CAS : Comptes d’affectation spéciale CE : Commission Européenne CED : Contrôle des engagements de dépenses CFAA : Évaluation de la gestion des systèmes de finances publiques (Country Financial Accountability Assessment) CGED : Contrôle général des engagements

2-Administratifs : ............................................................................................................6 III-Domaine de compétences du cabinet : ............................................................................7 1-Audit : ..........................................................................................................................7 2-Comptabilité : .......................................................................................................

PRESENTATION DU CABINET YERO 3 I.1 PRESENTATION GENERALE 3 I.2 LES PRINCIPES D’INTERVENTION 3 I.3 LES PRESTATIONS DU CABINET 3 I.3.1 Organisation et conseil en gestion 3 I.3.2 Audit contractuel 4 I.3.3 Commissariats aux comptes 4 I.3.4 Etudes de projet 4 I.3.5 Assistance à la réforme du secteur parapublic 4 I.3.6 Assistances juridique, fiscale, sociale et judiciaire 4 I.3.7 Assistance Comptable 4 I.3.8 Séminaire de formation 5 I.3.9 Recrutement 5 CHAPITRE II : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE NOUHOU MOUSSA 6 II

comptes) des établissements publics et des sociétés. Cette option laisse donc libre l’exercice de toutes les autres missions effectuées dans les fiduciaires et les cabinets comptables et de conseil, notamment la tenue des comptes et le conseil juridique, fiscal et financier...  L’inscription au tableau de l’Ordre a été réservée aux titulaires du diplôme d’expert comptable. Mais, en vue de respecter les situations acquises , la Loi 15/89 a reconnu l’accès à l’Ordre, sans condition, à toutes les personnes

Université Mohamed V Faculté des Sciences juridiques économiques et Sociales-Salé Licence professionnelle « Audit et Contrôle de gestion Sous le thème ------------------------------------------------- L’Audit des immobilisations Préparé par : Wafae DIAFI Encadré par : Khalid SOBHI Responsable Licence professionnelle-AACG Année Universitaire : 2010 / 2011 A mes parents A mes professeurs A mes amis REMERCIEMENTS Le présent mémoire est le fruit des

évoqué, la SCI dispose d’atouts sous différents angles, c’est pourquoi j’ai décidé de me concentrer sur l’aspect fiscal. Ainsi, je vais tenter de démontrer que les diverses applications et possibilités de mise en œuvre de la SCI permettent d’aboutie à des situations plus avantageuses fiscalement. Mon analyse consistera donc à déterminer en quoi la SCI est un outil d’optimisation fiscale pour la gestion de l’immobilier d’exploitation. A cet effet, nous verrons que la SCI offre un choix dans la fiscalité

Nom prénom TERMINALE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL DE COMPTABILITE La déclaration de TVA sur les encaissements Année 2009/2010 Lycée 1°) Introduction 2°) Présentation de l’entreprise * Fiche d’identité * Activité sociale de l’entreprise * Présentation de l’entreprise * Organigramme de l’entreprise 3°) La déclaration de TVA 4°) Conclusion 5°) Remerciements 6°) Annexes Ce stage en entreprise s’est déroulé au Cabinet d’Expertise Comptable EXCO FIDOGEST durant

immobilisations : 47 1- Distinction entre charges et immobilisations : 47 2- L’optimisation fiscale : 49 III- Les modalités d’évaluation des immobilisations corporelles : 50 1- Valeur D'entrée : Cas Standard : 50 2- Valeur D'entrée : Cas particuliers : 51 3- Immobilisation amortissables : valeur nette d'amortissements : 52 4- Valeur actuelle : 54 Section 2: Cadre fiscal des immobilisations : 55 I- Traitements fiscaux : 55 1- Amortissements dérogatoires : 55 2- Voitures de tourisme : 55 3- Provisions

comptables 3 Saisie des factures de ventes 4 Saisie des factures d’achat 4 Saisie des relevés de banque 5 Le lettrage des comptes 7 Déclaration de la TVA 7 Généralités 7 Préparation de la TVA 8 Déclaration de la TVA 9 Traitement comptable de la déclaration de TVA 9 Conclusion 9 Processus de déclaration de la TVA : JMOT 10 Partie 2 : La veille sociale, fiscale et comptable 11 Présentation de la veille professionnelle 11 Généralités 11 Objectifs 11 Veille informationnelle à REVICONSEIL 11 Traitement de la

cadre j’ai effectué un stage au sein du cabinet orga audit dirigé par Monsieur Mohamed Salah Ben Afia expert comptable sis à Tunis dans le quel j’ai pris une idée plus nette sur la tenue de comptabilité et de fiscalité et d’audit. j’ai eu l’occasion de pratiquer mes connaissances scientifique et techniques. Au cours de ce stage j’ai pu avoir en premier lieu une idée générale sur le déroulement et l’organisation du système comptable et fiscale et en second lieu une idée sur l’aspect expertise