Augmentation Du Capital Société Au Maroc

MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES Direction Générale des impôts Service de la Formation IMPOT SUR LES SOCIETES Janvier 2009 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION ………………………………………………………………………………………………… 1 Première partie: REGLES D’ASSIETTE CHAPITRE I CHAMP D’APPLICATION 3 1.1 DEFINITION 3 1.2 PERSONNES IMPOSABLES 4 1.3 TERRITORIALITÉ DE L’IMPOT 8 1.4 EXONERATIONS 11 CHAPITRE II BASE IMPOSABLE 29 2.1 RESULTAT FISCAL 29 2.2. PRODUITS IMPOSABLES 30 2

tendances lourdes qui le caractérisent ces dernières années( concentration, libéralisation, bancassurance…), ainsi qu’au niveau des pays qui dominent le secteur sur la scène internationale. Avec l’amorce du nouveau millénaire, le secteur des assurances au Maroc à l’instar des autres pays de par le monde connaît de profondes mutations et se trouve ainsi confronté à de grands t important défis(libéralisation, concentration, assurance maladie obligatoire, bancassurance…) qui vont certainement affecter le processus

Fiche pays : Le Maroc Réalisé par : ETTAQI Meryem Les indices : 1- On constate une évolution du PIB du Maroc entre 2008 et 2010 même si celui de cette dernière a été très affecté par la crise mondiale (exportations). En 2010, les pays classés au-dessus et au-dessous du Maroc sont respectivement le Nicaragua et le Guatemala. Je ne pense pas que ces pays soient équivalents au niveau de développement qu’a connu et que continu à connaitre le Maroc. Le PIB/habitant est passé de 4500

tendances lourdes qui le caractérisent ces dernières années( concentration, libéralisation, bancassurance…), ainsi qu’au niveau des pays qui dominent le secteur sur la scène internationale. Avec l’amorce du nouveau millénaire, le secteur des assurances au Maroc à l’instar des autres pays de par le monde connaît de profondes mutations et se trouve ainsi confronté à de grands t important défis(libéralisation, concentration, assurance maladie obligatoire, bancassurance…) qui vont certainement affecter le processus

SOCIETE ‘’.....................................‘’SARL SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CAPITAL SOCIAL : ………………. DHS SIEGE SOCIAL : …………………………………………………………………………………………... S T A T U T S Les soussignés: Indiquer : - Pour les personnes physiques, les noms, prénoms, date et lieu de naissance, nationalité, domicile, numéro des pièces d’identité (pour les associé(é)s personne physique étrangère non résidente au Maroc veuillez mentionner leurs adresse à l’étranger) - Pour les personnes

LE SYSTEME BANCAIRE ISLAMIQUE À L’ERE DE LA MONDIALISATION : Le cas du Maroc Présenté à Monsieur Gérard VERNA Par Hosni ZAOUALI 02 347 1 SOMMAIRE Remerciements INTRODUCTION ........................................................................ 8 PREMIÈRE PARTIE : LA CONCEPTION DU CRÉDIT .............................14 I - LE CONCEPT OCCIDENTAL DU CRÉDIT ...........................................14 I.1 DÉFINITION DU CRÉDIT.................................................

Gaz de Pétrole Liquéfié     GPM    Groupement des Pétroliers Marocains     HSE    Hygiène, Santé et Environnement     IFRS  International Financial Reporting Standards   IR    Impôt sur le Revenu     IS    Impôt sur les sociétés     K MAD    Milliers de Dirhams    Kg    Kilogramme     Km    Kilomètre     M MAD    Millions de Dirhams    2  Mètre carré     m     3 Mètre cube     MAD  Dirham marocain   MAD    Dirham marocain   

Définition du marché des télécommunications : Le Maroc est l'un des pays les plus avancés en Afrique en matière de télécommunication, avec un secteur majoritairement privatisé et une grande pénétration de la téléphonie mobile, le secteur des télécommunications marocain, qui reste majoritairement privatisé, est extrêmement rentable. A la différence du marché de téléphonie fixe, le marché de la téléphonie mobile continue d’enregistrer une croissance soutenue avec un parc de  10.725.000 utilisateurs

[pic] Depuis le début des années 90, le système financier marocain a connu plusieurs réformes. Celles-ci visent à le rendre plus efficient et mettent l’accent sur les trois objectifs : La restructuration des marchés de capitaux, La libéralisation des transactions financières, La réforme du cadre juridique bancaire. Ces réformes introduites visaient à faire évoluer le système financier dans son ensemble pour accompagner une économie de plus en plus ouverte et ont été conduites dans le cadre

ROYAUME DU MAROC MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE AGRÉGATION D’ÉCONOMIE ET GESTION Option B : Économie et gestion comptable et financière SESSION 2006 ÉPREUVE D’ÉTUDE DE CAS Durée : 6 heures Coefficient : 3 CAS MARJANE Matériels et documents autorisés : calculatrice électronique, tables financières. AVERTISSEMENT Si le texte du sujet, de ses questions ou de ses annexes, vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses, il vous est demandé de la (ou les) mentionner